# Permis de construire de Malbuisson (Doubs) : 87 autorisations

De 2013 à 2026 : 63 de logement, 20 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 34 autorisations et 34 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/05/2026 ; permis de construire 0253612600010 ; 1 Lotissement la Fresnaie ; parcelle AC 630 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 728 m² ; autorisé
- 11/05/2026 ; permis de construire 0253612600008 ; Lot 2 Lotissement la Fresnaie ; parcelle AC 631 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 634 m² ; autorisé
- 24/04/2026 ; permis de construire 0253612600005 ; Rue aux Grands Champs ; parcelle AC 633 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 630 m² ; autorisé
- 01/04/2026 ; permis de construire 0253612600006 ; 77 Grande Rue ; parcelles AE 75, AE 165 ; 2 logements, 87 m² ; terrain 614 m² ; autorisé ; IMMO CV
- 24/03/2026 ; déclaration préalable 0253612600010 ; 3 Chemin des Landes ; parcelles AE 161, AE 162, AE 159 ; 25 m² ; terrain 21 540 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DES DEUX LACS
- 04/03/2026 ; permis de construire 0253612600004 ; 2 Rue du Pre Moulin ; parcelle AC 561 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 596 m² ; commencé
- 16/01/2026 ; permis de construire 0253612500014 ; 4 Chemin des Landes ; parcelle AD 287 ; 76 m² ; terrain 2 214 m² ; autorisé ; CLAYMA
- 10/02/2025 ; déclaration préalable 02536124P0027 ; 15 Rue de la Campagne ; parcelle AE 218 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 3 232 m² ; terminé
- 03/07/2024 ; permis de construire 02536124P0004 ; 20 Rue du Pre Moulin ; parcelle AC 603 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 398 m² ; autorisé
- 24/04/2024 ; permis de construire 02536124P0003 ; 5 Rue du Vieux Moulin ; parcelles AD 490, AD 491, AD 493 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 909 m² ; commencé
- 20/03/2024 ; permis de construire 02536124P0002 ; 65 Grande Rue ; parcelles AD 358, AD 362 ; 4 logements ; terrain 584 m² ; autorisé ; HOTEL LE LAC
- 18/03/2024 ; permis de construire 02536123P0009 ; 52 Grande Rue ; parcelle AD 448 ; 33 m² ; terrain 2 629 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALBUISSON
- 15/03/2024 ; permis de construire 02536124P0001 ; 4 Rue du Pre Moulin ; parcelle AC 562 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 26/01/2024 ; permis de construire 02536123P0010 ; 17 Rue de la Seignette ; parcelle C 338 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 20/07/2023 ; permis de construire 02536123P0008 ; 7 Rue des Sorbiers ; parcelle AC 175 ; 1 logement ; terrain 954 m² ; terminé
- 01/06/2023 ; permis de construire 02536123P0006 ; 14 Rue aux Grands Champs ; parcelle AC 493 ; 3 logements, 136 m² ; terrain 975 m² ; autorisé
- 06/04/2023 ; permis de construire 02536123P0003 ; Rue du Vieux Moulin ; parcelles AD 15P, AD 433P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 909 m² ; autorisé
- 09/03/2023 ; permis de construire 02536123P0002 ; 15 Rue du Pre Moulin ; parcelles AC 582, AC 609 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 211 m² ; autorisé
- 24/11/2022 ; permis de construire 02536122P0004 ; 78 Grande Rue ; parcelle AD 233 ; 257 m² ; terrain 767 m² ; commencé ; FONCIERE GELIN
- 29/09/2022 ; permis de construire 02536122P0005 ; 6 Rue du Pre Moulin ; parcelles AC 563, AC 592 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 542 m² ; commencé
- 29/09/2022 ; permis de construire 02536122P0007 ; 4 Rue du Chazal Tonnin ; parcelle C 316 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 990 m² ; annulé
- 02/05/2022 ; permis de construire 02536122P0002 ; 19 Rue du Pre Moulin ; parcelles AC 584, AC 607 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 306 m² ; autorisé
- 02/05/2022 ; permis de construire 02536122P0003 ; 8 Rue du Pre Moulin ; parcelle AC 593 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 13/04/2022 ; permis de démolir 02536122P0001 ; 45 Rue de la Corne ; parcelle C 51 ; terrain 1 075 m² ; autorisé
- 31/03/2022 ; permis de construire 02536122P0001 ; 1 logement ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 04/03/2022 ; permis de construire 02536121P0021 ; Sur la Foule ; parcelle AC 597 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 748 m² ; autorisé
- 04/03/2022 ; permis de démolir 02536122P0002 ; 4 Rue de la Seignette ; parcelles AE 257, AE 49 ; autorisé ; JPC
- 21/01/2022 ; permis de construire 02536121P0015 ; 15 Rue du Vieux Moulin ; parcelles AC 256, AC 258, AC 598 ; 3 logements, 395 m² ; terrain 1 957 m² ; autorisé
- 21/01/2022 ; permis de construire 02536121P0015 ; 15 Rue du Vieux Moulin ; parcelles AC 256, AC 258, AC 598 ; 395 m² ; terrain 1 957 m² ; autorisé
- 19/01/2022 ; permis de construire 02536121P0017 ; 12 Rue du Pre Moulin ; parcelle AC 595 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 455 m² ; autorisé
- 13/01/2022 ; permis de construire 02536121P0018 ; 18 Rue du Pre Moulin Lot 14 ; parcelle AC 601 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 539 m² ; commencé
- 13/01/2022 ; permis de construire 02536121P0019 ; 17 Rue du Pre Moulin Lot 09 ; parcelles AC 583, AC 608 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 353 m² ; autorisé
- 13/01/2022 ; permis de construire 02536121P0020 ; 21 Rue du Pre Moulin ; parcelle AC 585 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 249 m² ; autorisé
- 13/01/2022 ; déclaration préalable 02536121P0030 ; 24 Route de la Plage des Perr ; parcelle AB 124 ; 7 m² ; terrain 1 023 m² ; autorisé ; CAMPING LES FUVETTES
- 21/12/2021 ; permis de construire 02536121P0014 ; 3 Impasse de la Vert  Fee Ve ; parcelle AE 5 ; 1 logement, 275 m² ; terrain 1 337 m² ; annulé
- 05/10/2021 ; permis de construire 02536121P0009 ; 55 Grande Rue ; parcelle AD 29 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 03/09/2021 ; permis de construire 02536121P0012 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 01/09/2021 ; permis de construire 02536121P0011 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 24/08/2021 ; permis de construire 02536121P0007 ; 10 Rue du Moulin ; parcelle AC 594 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 443 m² ; autorisé
- 30/07/2021 ; permis de construire 02536121P0008 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 10/06/2021 ; déclaration préalable 02536121P0017 ; 84 Grande Rue ; parcelle AE 61 ; 12 m² ; terrain 940 m² ; autorisé
- 03/06/2021 ; permis de construire 02536121P0005 ; 4 Chazal Tonnin ; parcelle C 316 ; 175 m² ; terrain 990 m² ; annulé
- 03/03/2021 ; permis de construire 02536120P0008 ; 52 Grande Rue ; parcelles AD 448, AD 450, AD 451 ; 376 m² ; terrain 7 665 m² ; commencé ; COMMUNE DE MALBUISSON
- 12/02/2021 ; permis de construire 02536121P0003 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 26/10/2020 ; permis de construire 02536120P0006 ; 7 Rue du Pre Moulin ; parcelles AC 581, AC 610 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 396 m² ; terminé
- 06/07/2020 ; permis de construire 02536120P0002 ; 4 Rue du 3e Rta ; parcelles AD 306, AE 193, AE 95 ; 13 logements, 1 142 m² ; terrain 4 168 m² ; autorisé ; ABTP
- 06/07/2020 ; déclaration préalable 02536120P0013 ; Route de la Plage des Perr ; parcelle AC 414 ; 7 m² ; terrain 455 m² ; autorisé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 01/07/2020 ; permis de construire 02536120P0004 ; 75 Grande Rue ; parcelle AE 78 ; 6 logements ; terrain 805 m² ; autorisé
- 14/04/2020 ; permis de construire 02536120P0003 ; 14 Rue du Pre Moulin ; parcelle AC 596 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 455 m² ; terminé
- 10/03/2020 ; permis de construire 02536119P0015 ; 7 Rue du Pre Moulin ; parcelles AC 569, AC 577 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 555 m² ; commencé
- 17/02/2020 ; permis de construire 02536119P0014 ; 5 Rue du Pre Moulin ; parcelles AC 568, AC 572, AC 576 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 560 m² ; autorisé
- 10/02/2020 ; déclaration préalable 02536119P0029 ; 22 Rue du Vieux Moulin ; parcelle AC 509 ; 15 m² ; terrain 10 522 m² ; autorisé ; NEXITY LAMY
- 25/11/2019 ; permis de construire 02536119P0009 ; 19 Rue du Pre Moulin ; parcelles AC 571, AC 575 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 438 m² ; commencé
- 25/11/2019 ; permis de construire 02536119P0011 ; 11 Rue du Pre Moulin ; parcelle AC 579 ; 1 logement, 178 m² ; commencé
- 30/10/2019 ; permis de construire 02536119P0005 ; Route de la Plage des Perr ; parcelles AC 527, AC 529 ; 133 m² ; terrain 2 752 m² ; autorisé
- 03/10/2019 ; permis de construire 02536119P0010 ; 50 Rue Grande Rue ; parcelles AD 212, AD 214 ; 28 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS PAUL GRESARD
- 02/05/2019 ; permis de construire 02536118P0007 ; Rue du 3eme Rta ; parcelle AD 198 ; 9 logements, 157 m² ; terrain 4 663 m² ; autorisé ; JEL PROMOTION
- 02/05/2019 ; permis de construire 02536118P0007 ; Rue du 3eme Rta ; parcelle AD 198 ; 157 m² ; terrain 4 663 m² ; autorisé ; JEL PROMOTION
- 12/02/2019 ; permis de construire 02536118P0008 ; 15 Rue sous le Grand Bois ; parcelle AC 285 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 23/10/2018 ; déclaration préalable 02536118P0018 ; 58 Grande Rue ; parcelle AD 75 ; 1 logement, 27 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 02536118P0001 ; Rue de la Seignette ; parcelles AE 258, AE 259 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 831 m² ; autorisé
- 21/09/2017 ; permis d'aménager 02536117P0002 ; Sur la Foule ; parcelles AC 250, AC 296, AC 58 ; terrain 14 285 m² ; terminé
- 14/09/2017 ; déclaration préalable 02536117P0026 ; 58 Grande Rue ; parcelles AD 442, AD 72, AD 73 ; 1 logement ; terrain 909 m² ; autorisé
- 06/07/2017 ; permis d'aménager 02536117P0001 ; Chemin des Landes et 3ele ; parcelles AD 299, AD 477, AD 480 ; terrain 1 410 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALBUISSON
- 03/07/2017 ; permis de construire 02536117P0004 ; 17 Rue de la Seignette ; parcelle C 282 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 415 m² ; commencé
- 21/06/2017 ; permis de construire 02536117P0003 ; Champ Lamy ; parcelle AD 440 ; 22 logements, 1 686 m² ; terrain 3 954 m² ; commencé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 12/06/2017 ; permis de construire 02536117P0002 ; 16 Rue Grande Rue ; parcelle AC 100 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 25/05/2017 ; permis de construire 02536117P0001 ; 14 Rue aux Grands Champs ; parcelles AC 493, AC 494 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 1 899 m² ; commencé
- 13/09/2016 ; permis de construire 02536116P0008 ; 2 Rue Henri Grand ; parcelle AC 406 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 205 m² ; autorisé
- 08/08/2016 ; permis de construire 02536116P0006 ; Champ Lamy ; parcelle AD 440 ; 22 logements, 1 910 m² ; terrain 3 954 m² ; annulé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 08/08/2016 ; permis de construire 02536116P0005 ; 24 Chemin de la Plage et des ; parcelle AB 122 ; 471 m² ; terrain 5 719 m² ; commencé ; CAMPING LES FUVETTES
- 16/03/2016 ; permis de construire 02536115P0010 ; 8 Rue de l'Eglise ; parcelle AD 11 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 15/02/2016 ; permis de construire 02536115P0011 ; 9 Rue de l'Eglise ; parcelles A 34, AD 11P, AD 217 ; 16 logements, 2 079 m² ; terrain 15 168 m² ; terminé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 23/12/2015 ; permis de construire 02536115P0009 ; Rue de la Seignette ; parcelles AE 52, AE 53 ; 1 logement, 248 m² ; terrain 1 463 m² ; terminé
- 23/12/2015 ; permis de construire 02536115P0012 ; 10 Rue de la Campagne ; parcelle AE 208 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 1 366 m² ; commencé
- 10/11/2015 ; déclaration préalable 02536115P0021 ; 58 Grande Rue ; parcelle AD 72 ; terrain 85 m² ; terminé
- 01/08/2015 ; permis de construire 02536115P0005 ; Rue de la Seignette ; parcelles C 52, C 53 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 470 m² ; autorisé
- 07/05/2015 ; permis de construire 02536115P0001 ; 4 Chem des Landes ; parcelle AD 287 ; terrain 2 214 m² ; terminé
- 08/08/2014 ; permis de construire 02536114P0002 ; 6 Rue du Chazal Tonnin ; parcelle C 317 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 222 m² ; commencé
- 02/08/2014 ; permis de construire 02536114P0001 ; 7 Rue Chazal Tonnin ; parcelle C 321 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 053 m² ; terminé
- 17/10/2013 ; permis de construire 02536113P0005 ; 52 Grande Rue ; parcelles AD 45, AD 270 ; 104 m² ; terrain 8 160 m² ; autorisé
- 04/10/2013 ; permis de construire 02536113P0006 ; 3 Chem des Landes 25160 Ma ; parcelles AE 110, AE 159, AE 160 ; 856 m² ; terminé
- 19/09/2013 ; permis de construire 02536113P0001 ; Rue de la Plage ; parcelles A 301, A 299, A 162 ; 383 m² ; commencé ; SYND MIXTE DES DEUX LACS ST POINT REMORA
- 17/09/2013 ; permis de construire 02536113P0004 ; 6 les Chalets du Vezenay ; parcelle C 320 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 892 m² ; commencé
- 05/09/2013 ; permis de construire 02536113P0003 ; Chazal Tonnin ; parcelle C 323 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 718 m² ; commencé
- 25/02/2013 ; permis de construire 02536112P0017 ; parcelle C 322 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 812 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 02536112P0016 ; Lot  les Chalets du Vezena ; parcelle C 318 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 042 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/malbuisson-25361.md
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