# Rue Bellevue, 25160 Malbuisson : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.79205, 6.29861 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25361_0004.

## La parcelle

- Parcelle : AC 552
- Contenance : 851 m²
- Identifiant : 25361000AC0552
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 6,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 901,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 329 kWh par an, pour 1 382 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, tissu mixte à dominante habitat, du PLU Malbuisson, en vigueur depuis le 24/03/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur soumis à un aléa glissement (moraines) repéré au titre du  R151-34 - Aléa faible

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 28/04/2021 ; vente ; 6 Rue Bellevue ; Maison ; 112 000 € ; 121 m² bâtis, 640 m² de terrain, 926 €/m²
- 25/02/2021 ; vente ; 2 Rue Bellevue ; Maison ; 443 000 € ; 117 m² bâtis, 717 m² de terrain, 3 786 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 24/03/2023 ; 5 Rue Bellevue 25160 Malbuisson ; maison, 96 m², construit en 2011 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 33, dont O DOUBS SEJOURS (O DOUBS SEJOURS) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/850287350) ; SCIERIE RENAUD (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/692820822) ; L.A.M..F. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/822080727) ; ELPHILO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/831210398) ; MB CONSTRUCTION BOIS (MB MONTAGE BOIS) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/504424649) ; SYNDICAT COPROPRIETE STUDIOS DU LAC C (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/433781028)
- Voies voisines : Lotissement aux Grands Champs (41 m) https://aucadastre.fr/malbuisson-25361/lotissement-aux-grands-champs-23otl6.md ; Aux Grands Champs (42 m) https://aucadastre.fr/malbuisson-25361/aux-grands-champs-a030.md ; Rue Henri Grand (55 m) https://aucadastre.fr/malbuisson-25361/rue-henri-grand-0024.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/malbuisson-25361/rue-bellevue-0004
La commune : https://aucadastre.fr/malbuisson-25361.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25361_0004