# Permis de construire de Malleval (Loire) : 56 autorisations

De 2013 à 2024 : 41 de logement, 12 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/10/2024 ; permis de construire 04213224S0003 ; 37 Chemin de Paton ; parcelles 0A 3603, 0A 3602, OA 1844 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 978 m² ; commencé ; CDV2
- 29/05/2024 ; permis de construire 04213224S0001 ; 12 Lotissement le Clos des H ; parcelle 0A 3562 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 354 m² ; commencé
- 30/04/2024 ; permis de construire 04213224S0002 ; Maupat ; parcelle 0A 3564 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 357 m² ; commencé
- 05/10/2022 ; permis de construire 04213222S0002 ; Les Rivaures ; parcelle 0A 553 ; 626 m² ; terrain 6 010 m² ; terminé ; EARL  DOMAINE VERRIER
- 08/09/2022 ; permis de construire 04213222S0004 ; Lot N_ 13 Lotissement le ; parcelle 0A 3563 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 356 m² ; commencé
- 08/09/2022 ; permis de construire 04213222S0005 ; Chemin des Fauges ; parcelles 0A 2814, 0A 3453, 0A 3454 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 635 m² ; commencé
- 04/09/2022 ; permis de construire 04213222S0003 ; Rue des Hases ; parcelle 0A 3565 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 356 m² ; terminé
- 10/03/2022 ; déclaration préalable 04213222S8002 ; Chazau ; parcelle A 2166 ; 17 m² ; terrain 7 070 m² ; terminé ; NW JOULES
- 09/02/2022 ; permis de construire 04213221S0011 ; 12 Rue des Hases ; parcelle 0A 3562 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 354 m² ; autorisé
- 09/02/2022 ; permis de construire 04213221S0012 ; 13 Rue des Hases ; parcelle 0A 3563 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 357 m² ; autorisé
- 09/02/2022 ; permis de construire 04213221S0013 ; 14 Rue des Hases ; parcelle 0A 3564 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 357 m² ; annulé
- 09/02/2022 ; permis de construire 04213221S0014 ; 15 Rue des Hases ; parcelle 0A 3565 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 356 m² ; autorisé
- 27/01/2022 ; permis de construire 04213221S0010 ; 23 Chemin de Chazeau ; parcelle 0A 3542 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 680 m² ; commencé
- 06/12/2021 ; permis de construire 04213221S0007 ; Chemin des Maupas ; parcelles 0A 3406, 0A 3408 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 136 m² ; commencé
- 03/12/2021 ; permis de construire 04213221S0009 ; 10 Lotissement le Clos des Ha ; parcelle 0A 2043 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 520 m² ; autorisé
- 15/11/2021 ; permis de construire 04213221S0008 ; 11 Impasse du Clos ; parcelle 0A 3492 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 21/06/2021 ; permis de construire 04213221S0003 ; 4 Lotis le Clos des Hases ; parcelle 0A 3549 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 065 m² ; autorisé
- 02/05/2021 ; permis de construire 04213221S0001 ; 7 Lotis le Clos des Hases ; parcelles 0A 3555, 0A 3556 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 19/03/2021 ; permis de construire 04213221S0002 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé
- 19/03/2021 ; permis de construire 04213221S0002 ; 124 m² ; autorisé
- 30/10/2020 ; permis de construire 04213220S0010 ; Lieu- Maupas ; parcelle 0A 2043 ; 1 logement, 84 m² ; commencé
- 01/09/2020 ; permis de construire 04213220S0001 ; Lotis le Clos des Hases ; parcelle 0A 2043 ; 1 logement, 108 m² ; commencé
- 01/09/2020 ; permis de construire 04213220S0002 ; Lieu- Lotissement 'le Clos des H ; parcelle 0A 2044 ; 1 logement, 147 m² ; autorisé
- 01/09/2020 ; permis de construire 04213220S0004 ; Lotis le Clos des Hases - Lot 3 ; parcelle 0A 2049 ; 1 logement, 76 m² ; commencé
- 01/09/2020 ; permis de construire 04213220S0005 ; Lotis le Clos des Hases - Lot N ; parcelle 0A 2049 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 01/09/2020 ; permis de construire 04213220S0006 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 01/09/2020 ; permis de construire 04213220S0007 ; Lotis le Clos des Hases - Lot 2 ; parcelles 0A 2043, 0A 2044, 0A 2045 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 2 880 m² ; terminé
- 23/08/2020 ; permis de construire 04213220S0009 ; Lotis le Clos des Hases ; parcelle 0A 2046 ; 1 logement, 107 m² ; terminé
- 20/06/2020 ; permis de construire 04213220S0003 ; Lieu- Maupas ; parcelle 0A 2045 ; 1 logement, 96 m² ; autorisé
- 18/02/2020 ; permis de construire 04213219S0006 ; Lieu- Chazeau ; parcelles 0A 2208, 0A 3504 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 290 m² ; commencé
- 10/10/2019 ; permis de construire 04213219S0003 ; Lieu- Zae la Bascule ; parcelle 0A 3514 ; 461 m² ; autorisé ; COOPTAIN
- 10/10/2019 ; permis de construire 04213219S0004 ; Lieu- Zae la Bascule Lot 8a ; parcelles 0A 970, 0A 3510, 0A 3512 ; 317 m² ; terrain 1 204 m² ; autorisé ; ACCES ELEVATION
- 10/08/2019 ; permis de construire 04213219S0002 ; 41 Impas du Clos ; parcelles 0A 3495, 0A 3493 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 29/01/2019 ; permis d'aménager 04213218S2001 ; Lieu- Maupas ; parcelles 0A 2043, 0A 2044, 0A 2045 ; terrain 13 880 m² ; autorisé ; CRP FONCIER
- 22/01/2019 ; permis de construire 04213218S0006 ; Lotis le Clos de Chazeau ; parcelles 0A 2200, 0A 2203, 0A 2207 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 3 500 m² ; commencé
- 10/01/2019 ; permis de construire 04213218S0005 ; Lieu- Chez Favier ; parcelles 0A 3375, 0A 3373, 0A 3371 ; 256 m² ; terrain 3 964 m² ; autorisé ; GAEC DE LA FAVIERE
- 13/08/2018 ; permis de construire 04213218S0002 ; Maupas ; parcelles 0A 3400, 0A 3397, 0A 3394 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 06/07/2017 ; permis de construire 04213217S0002 ; Lieu- Chazeau ; parcelles 0A 2770, 0A 2949, 0A 2948 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 862 m² ; commencé
- 07/03/2017 ; permis de construire 04213216S0007 ; Lieu- Chanson ; parcelle 0A 653 ; 200 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 31/01/2017 ; permis d'aménager 04213216S2001 ; Lieu- Chazeau ; parcelles 0A 2200, 0A 2203, 0A 2206 ; terrain 2 445 m² ; autorisé
- 30/11/2016 ; permis de construire 04213216S0005 ; Lieu- St Claude ; parcelles 0A 16, 0A 15, 0A 17 ; 1 logement, 239 m² ; terrain 7 330 m² ; terminé
- 12/11/2016 ; permis de construire 04213215S0004 ; Lieu- Bazin ; parcelle OA 3382 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 513 m² ; commencé
- 18/05/2016 ; permis de construire 04213216S0001 ; Lieu- les Rivaures ; parcelle 0A 577 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 250 m² ; commencé
- 18/05/2016 ; permis de construire 04213216S0001 ; Lieu- les Rivaures ; parcelle 0A 577 ; 136 m² ; terrain 2 250 m² ; commencé
- 02/02/2016 ; permis de construire 04213215S0005 ; Lieu- Martel ; parcelle 0A 3301 ; 39 m² ; terrain 2 417 m² ; autorisé
- 01/02/2016 ; permis de construire 04213215S0009 ; parcelle 0A 2382 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 260 m² ; commencé
- 01/02/2016 ; permis de construire 04213215S0006 ; Lieu- les Rivaures ; parcelle 0A 589 ; 207 m² ; terrain 2 950 m² ; terminé
- 03/10/2015 ; permis de construire 04213215S0003 ; Lieu- Chazeau ; parcelles 0A 3469, 0A 3466 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 22/07/2014 ; permis de construire 04213214S0002 ; Chazau ; parcelles A 2824, A 2823, A 2955 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé
- 24/06/2014 ; permis d'aménager 04213214S2001 ; La Bascule ; parcelles A 971, A 970, A 969 ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES PILAT RHODANIEN
- 23/06/2014 ; permis de construire 04213214S0001 ; Morzelas ; parcelles A 390, A 386, A 385 ; 207 m² ; terrain 2 813 m² ; commencé ; DOMAINE FARJON
- 02/02/2014 ; permis de construire 04213213S0007 ; Morzelas ; parcelles A 286, A 287 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 615 m² ; commencé
- 24/11/2013 ; permis de construire 04213213S0005 ; Chazau ; parcelles A 2824, A 2823, A 2955 ; 1 logement, 161 m² ; annulé
- 23/10/2013 ; déclaration préalable 04213213S8008 ; Morlelas ; parcelles A 420, A 419, A 413 ; 15 m² ; terrain 4 280 m² ; autorisé
- 22/10/2013 ; permis de construire 04213213S0004 ; Chazau ; parcelles A 3348, A 3347 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 215 m² ; commencé
- 29/01/2013 ; permis de construire 04213212S0008 ; Voie Comunale N  6 ; parcelle A 3382 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 589 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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