# Permis de construire de Malpas (Doubs) : 26 autorisations

De 2013 à 2026 : 16 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; déclaration préalable 0253622600007 ; 950 Principale ; parcelle C 369 ; 1 logement ; terrain 8 469 m² ; autorisé
- 24/07/2026 ; déclaration préalable 0253622600007 ; 950 Principale ; parcelle C 369 ; terrain 8 469 m² ; autorisé
- 13/10/2025 ; permis de construire 02536225P0002 ; Rue du Clos Neuf ; parcelles B 853, B 845, B 848 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 1 027 m² ; commencé
- 11/08/2025 ; permis de construire 0253622500001 ; Rue du Clos Neuf ; parcelles B 849, B 854, B 856 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 586 m² ; commencé
- 17/08/2023 ; permis de construire 02536223P0003 ; 52 Rue Rue du Clos Neuf ; parcelles B 839, B 841, B 842 ; 4 logements, 456 m² ; terrain 1 593 m² ; terminé
- 24/02/2022 ; permis de construire 02536221P0005 ; Rue du Clos Neuf ; parcelle B 497P ; 1 logement, 226 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 06/11/2021 ; permis de construire 02536221P0004 ; Rue des Grangettes ; parcelles B 761, B 760, B 638 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 238 m² ; terminé
- 29/10/2021 ; permis de construire 02536221P0003 ; Rue du Bocage ; parcelles B 833, B 832, B 831 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 849 m² ; terminé
- 25/06/2021 ; permis de construire 02536221P0002 ; Rue de L Eglise ; parcelle B 439P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 471 m² ; terminé
- 19/01/2021 ; permis de construire 02536220P0005 ; Petit Malpas ; parcelles B 405P, B 121P ; 1 logement, 292 m² ; terrain 975 m² ; terminé
- 10/09/2020 ; permis de construire 02536220P0003 ; 455 Rue de L Eglise ; parcelles B 767, B 126 ; 3 logements, 334 m² ; terrain 840 m² ; autorisé
- 10/07/2020 ; déclaration préalable 02536220P0008 ; Rue des Grangettes ; parcelle B 771 ; 7 m² ; terrain 251 618 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 13/03/2020 ; permis de construire 02536220P0001 ; Chem des Fayeux ; parcelles A 246, B 815 ; 1 500 m² ; terrain 12 689 m² ; autorisé
- 13/03/2020 ; permis de construire 02536220R0001 ; Chem des Fayeux ; parcelles A 815, A 246 ; 1 500 m² ; terrain 12 689 m² ; autorisé
- 24/01/2020 ; permis de construire 02536219P0005 ; 800 Rue Principale ; parcelle B 524 ; terrain 4 014 m² ; commencé
- 15/01/2020 ; permis de construire 02536219P0004 ; Rue des Grangettes ; parcelle B 753P ; 3 logements, 279 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé ; HAUT-DOUBS CREER BATIR
- 18/11/2019 ; permis de construire 02536219P0003 ; Rue du Lac ; parcelle B 122 ; 1 logement, 137 m² ; terminé
- 26/10/2018 ; permis de construire 02536218P0003 ; Rue des Grangettes ; parcelles B 467, B 638, B 760 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 238 m² ; annulé
- 25/06/2018 ; permis de construire 02536218P0002 ; Chemin des Fayeux ; parcelles A 246, B 815 ; 108 m² ; terrain 12 689 m² ; autorisé
- 06/07/2017 ; permis de construire 02536217P0002 ; 725 Rue Principale ; parcelle B 511 ; 8 m² ; terrain 11 850 m² ; autorisé ; SOCIETE INDUSTRIELLE ET FORESTIERE
- 15/06/2015 ; permis de construire 02536215P0006 ; Rue du Bocage ; parcelles B 803, B 800 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 15/05/2015 ; permis de construire 02536215P0003 ; Petit Malpas ; parcelles B 536, B 535, B 426 ; 124 m² ; terrain 1 854 m² ; terminé
- 11/05/2015 ; permis de construire 02536215P0005 ; 950 Rue Principale ; parcelle C 369 ; 408 m² ; commencé ; SCI LE RUBAN DES BOIS
- 01/08/2014 ; permis de construire 02536214P0002 ; Rue du Puits ; parcelles B 329P, B 332P, B 424P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 617 m² ; terminé
- 04/06/2014 ; permis de construire 02536214P0001 ; Laves ; parcelles B 98P, B 142P ; 1 241 m² ; terrain 12 685 m² ; commencé
- 13/02/2013 ; permis de construire 02536212P0006 ; Rue du Bocage ; parcelles B 218, B 220 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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