# Permis de construire de Mamirolle (Doubs) : 126 autorisations

De 2013 à 2026 : 72 de logement, 47 de locaux, 6 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 29 autorisations et 20 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2026 ; permis de construire 02536426C0006 ; 12 Rue du General Donzelot ; parcelle AH 50 ; 4 logements ; terrain 414 m² ; autorisé
- 30/04/2026 ; permis de construire 02536426C0004 ; Rue des Cerisiers ; parcelle ZA 181 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 611 m² ; autorisé
- 21/04/2026 ; permis de construire 02536426C0003 ; 3 B Rue des Oiseaux ; parcelle AI 21 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 03/04/2026 ; permis de construire 02536426C0002 ; 10 Rue du Stade ; parcelles AE 94, AE 55, AE 23 ; terrain 1 780 m² ; commencé
- 12/03/2026 ; permis de construire 02536425N0010 ; 2 Ter Rue de la Source ; parcelle AA 14 ; 127 m² ; terrain 9 075 m² ; commencé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 26/02/2026 ; permis de construire 02536426C0001 ; 28 Rue Noret ; parcelle ZA 236 ; 477 m² ; terrain 1 557 m² ; autorisé ; PLIAGE 25
- 23/02/2026 ; déclaration préalable 02536426C0004 ; 3 Rue des Oiseaux ; parcelle AI 275 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 865 m² ; terminé ; CREAIMMO
- 12/01/2026 ; permis de construire 02536425N0009 ; 3 Bis Chemin des Prairies ; parcelle AC 21 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 10/12/2025 ; permis d'aménager 02536425N0001 ; Rue des Cerisiers ; parcelle ZA 183 ; terrain 5 707 m² ; autorisé
- 09/12/2025 ; déclaration préalable 02536425N0040 ; 8b Grande Rue ; parcelle AH 82 ; 1 logement ; terrain 2 103 m² ; autorisé
- 10/11/2025 ; déclaration préalable 02536425N0032 ; 27 Rue de la Gare ; parcelle AH 108 ; 17 m² ; terrain 1 174 m² ; autorisé ; SCI DES NIVERNAIS
- 10/10/2025 ; permis de construire 02536425N0005 ; 12 Rue du General Donzelot ; parcelle AH 50 ; 1 logement ; terrain 1 245 m² ; commencé
- 28/03/2025 ; permis de construire 02536424N0008 ; Lieu-Dit Champs du Fournea ; parcelles ZC 165, ZC 166, ZC 167 ; 304 m² ; terrain 17 210 m² ; autorisé ; GAEC BALANCHE
- 25/02/2025 ; permis de construire 02536424N0009 ; 3 Rue du Repos ; parcelle AI 202 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 838 m² ; commencé
- 15/07/2024 ; déclaration préalable 02536424N0026 ; 35 Grande Rue ; parcelle AI 9 ; 2 logements ; terrain 1 792 m² ; autorisé ; LCC
- 09/07/2024 ; permis de construire 02536424N0004 ; 32 Rue du Noret ; parcelle ZA 238 ; 605 m² ; terrain 1 745 m² ; terminé ; SA PRETRE ET FILS
- 21/05/2024 ; déclaration préalable 02536424N0017 ; Chemin Dit de Daffois ; parcelle ZC 160 ; 9 m² ; terrain 5 000 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 07/05/2024 ; permis de construire 02536424N0002 ; 15 Grande Rue ; parcelles AI 89, AI 100 ; 275 m² ; terrain 34 608 m² ; autorisé ; REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 05/02/2024 ; permis de construire 02536423N0005 ; 19 Rue des Quatre  Vents ; parcelle AK 29 ; 76 m² ; terrain 1 611 m² ; terminé ; G.C.M.P. AUTOMOBILES GUILLAME FILS
- 21/08/2023 ; permis de construire 02536423N0004 ; 3 Bis Chemin des Prairies ; parcelle AC 21 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 17/08/2023 ; déclaration préalable 02536423N0041 ; 7 Rue des Quatre  Vents ; parcelle AK 103 ; 2 logements ; terrain 1 331 m² ; autorisé
- 05/05/2023 ; permis de construire 02536423N0003 ; 3 Rue de l'Industrie ; parcelle AL 22 ; 211 m² ; terrain 1 763 m² ; commencé
- 14/03/2023 ; permis de construire 02536423N0001 ; 28 Rue du Noret ; parcelle ZA 236 ; 565 m² ; terrain 1 557 m² ; autorisé ; SCI IMMOLODA
- 06/03/2023 ; permis de construire 02536422N0011 ; 26 Rue du General Donzelot ; parcelle AH 44 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 2 027 m² ; autorisé ; SCI DE NOS ANCETRES
- 03/02/2023 ; permis de construire 02536422N0015 ; Rue des 4 Vents ; parcelle AK 2 ; 1 538 m² ; terrain 12 164 m² ; autorisé ; CHRISTOPHE ROGNON CONSEILS EN ABREGE CRC
- 30/01/2023 ; permis de construire 02536422N0012 ; Rue du Noret ; parcelle ZA 241 ; 346 m² ; terrain 1 146 m² ; commencé ; SAS MAMIROLLE
- 06/10/2022 ; permis de construire 02536422N0008 ; Grande Rue ; parcelle AK 108 ; 3 logements, 214 m² ; terrain 1 342 m² ; autorisé ; M IMMO
- 06/05/2022 ; permis de construire 02536422N0004 ; 9 Rue du Noret - Zae du Nore ; parcelle ZA 230 ; 716 m² ; terrain 1 672 m² ; terminé ; SCI DE LA BREME
- 04/03/2022 ; permis de construire 02536421N0021 ; Rue du Noret ; parcelle ZA 216 ; 340 m² ; terrain 3 309 m² ; commencé ; BERION FRERES
- 17/12/2021 ; permis de construire 02536421N0016 ; 14 Rue de l'Industrie ; parcelles AL 25, AL 23 ; 1 641 m² ; terrain 10 360 m² ; annulé ; SCI PVD FONCIERE
- 22/11/2021 ; permis de construire 02536421N0014 ; 17 Rue des Quatre  Vents ; parcelles AK 11, AK 12 ; 80 m² ; terrain 2 326 m² ; autorisé ; ROSALOU
- 22/09/2021 ; permis de construire 02536421N0010 ; Rue de l'Insdustrie ; parcelle AK 86 ; 60 m² ; terrain 1 163 m² ; annulé ; PISCINES ET SPAS DU DOUBS
- 06/09/2021 ; permis de construire 02536421N0015 ; 3 Rue du Clos du Verger ; parcelle AH 280 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 808 m² ; terminé
- 28/06/2021 ; permis de construire 02536421N0004 ; 15 Grande Rue ; parcelle AI 89 ; 57 m² ; terrain 29 418 m² ; commencé ; REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 04/06/2021 ; permis de construire 02536421N0002 ; Au Noret ; parcelle ZA 224 ; 389 m² ; terrain 1 334 m² ; commencé ; BERION FRERES
- 29/03/2021 ; permis de construire 02536421N0001 ; 3 Rue du Repos ; parcelle AI 203 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 140 m² ; terminé
- 22/03/2021 ; permis de construire 02536421N0003 ; 9 Rue des Champs Michaud ; parcelle AA 135 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 963 m² ; autorisé
- 29/01/2021 ; permis de construire 02536420N0016 ; 1 Rue du Clos du Verger ; parcelle AH 279 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 04/12/2020 ; permis de construire 02536420N0012 ; 38 Rue du Noret ; parcelle ZA 242 ; 372 m² ; terrain 1 092 m² ; terminé
- 22/10/2020 ; permis de construire 02536420N0011 ; 25 E Rue du Stade ; parcelle AD 212 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 509 m² ; commencé
- 24/08/2020 ; permis de construire 02536420N0008 ; Za au Clousey ; parcelle AL 21 ; 273 m² ; terrain 2 740 m² ; commencé ; SCI L.C.
- 24/07/2020 ; permis de construire 02536420N0007 ; 22 Rue du Noret ; parcelle ZA 234 ; 837 m² ; terrain 4 553 m² ; terminé
- 23/07/2020 ; permis de construire 02536420N0005 ; 8 Rue du Stade ; parcelle AE 28 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 779 m² ; terminé ; SCI J.T.2.L.
- 25/06/2020 ; permis de construire 02536420N0004 ; 26 Rue du General Donzelot ; parcelles AH 44, AH 284 ; terrain 2 685 m² ; commencé ; SCI DE NOS ANCETRES
- 18/05/2020 ; permis de construire 02536420N0001 ; Rue du Noret ; parcelle ZA 211 ; 315 m² ; terrain 1 336 m² ; terminé ; WJ
- 07/05/2020 ; permis de construire 02536420N0002 ; Rue des Oiseaux ; parcelle AI 199 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 6 890 m² ; commencé
- 21/04/2020 ; permis de construire 02536420N0003 ; 14 Rue du Clos du Verger ; parcelle AH 272 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 31/03/2020 ; permis de construire 02536419N0017 ; 2 Rue du Clos du Verger ; parcelle AH 278 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 611 m² ; commencé
- 13/03/2020 ; permis de construire 02536419N0016 ; 4 Rue du Clos du Verger ; parcelle AH 277 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 806 m² ; commencé
- 03/03/2020 ; permis de construire 02536419N0015 ; 8 Rue du Stade ; parcelle AE 28 ; 4 logements, 20 m² ; terrain 779 m² ; terminé ; SCI J.T.2.L.
- 12/12/2019 ; permis de construire 02536419N0014 ; Za  au Noret ; parcelle ZA 171 ; 60 m² ; terrain 2 100 m² ; commencé
- 10/12/2019 ; déclaration préalable 02536419N0049 ; 40 Rue du Stade ; parcelle AB 5 ; 16 m² ; terrain 34 923 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MAMIROLLE
- 05/11/2019 ; permis de construire 02536419N0013 ; Zac du Noret ; parcelle ZA 228 ; 478 m² ; terrain 1 830 m² ; terminé
- 17/09/2019 ; permis de construire 02536419N0012 ; Grande Rue ; parcelle AI 94 ; 8 logements, 751 m² ; terrain 2 484 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 19/07/2019 ; permis de construire 02536419N0010 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AI 257 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 681 m² ; terminé
- 04/06/2019 ; permis de construire 02536419N0006 ; 17 Bi Rue des Oiseaux ; parcelle AI 250 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 668 m² ; commencé
- 28/05/2019 ; permis de construire 02536419N0009 ; 7 Rue des Quatre Vents ; parcelle AK 35 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 404 m² ; terminé
- 24/05/2019 ; permis de construire 02536419N0008 ; 7 Rue des Quatre Vents ; parcelle AK 35 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 707 m² ; autorisé
- 02/04/2019 ; permis de construire 02536419N0001 ; 25 B Rue du Stade ; parcelle AD 215 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 792 m² ; commencé
- 25/03/2019 ; permis de construire 02536419N0004 ; Rue du Stade ; parcelles AA 218, AA 220, AA 223 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 965 m² ; terminé
- 18/03/2019 ; permis de construire 02536418N0015 ; Rue du Stade ; parcelles AA 207, AA 183 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 466 m² ; terminé
- 18/03/2019 ; déclaration préalable 02536419N0006 ; 15 Grande Rue ; parcelle AI 89 ; terrain 29 418 m² ; terminé ; REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 08/03/2019 ; déclaration préalable 02536419N0005 ; 26 B Rue du General Donzelot ; parcelle AH 155 ; terrain 15 m² ; autorisé
- 06/03/2019 ; permis de construire 02536418N0014 ; Rue du Stade ; parcelle AA 182 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 345 m² ; terminé
- 21/02/2019 ; permis de construire 02536418N0016 ; 8 Rue du Clos du Verger ; parcelle AH 275 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 14/02/2019 ; permis de construire 02536418N0012 ; Rue des Oiseaux ; parcelle AI 56 ; 3 logements, 282 m² ; terrain 1 249 m² ; commencé ; BSI
- 21/01/2019 ; permis de construire 02536418N0013 ; Rue du Noret ; parcelles ZA 179, ZA 178 ; 1 330 m² ; terrain 4 016 m² ; commencé ; SCI MELOPHE
- 06/11/2018 ; permis de construire 02536418N0011 ; 10 Rue du Clos du Verger ; parcelle AH 274 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 321 m² ; terminé
- 27/09/2018 ; permis de construire 02536418N0008 ; 28 Gr Grande Rue ; parcelle AH 138 ; 2 logements ; terrain 728 m² ; terminé
- 17/09/2018 ; permis de construire 02536418N0009 ; 12 Rue du Clos du Verger ; parcelle AH 273 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 20/08/2018 ; permis de construire 02536418N0007 ; 43 Rue du Stade ; parcelle AA 102 ; 219 m² ; terrain 2 338 m² ; terminé ; COMMUNE DE L'HOPITAL DU GROSBOIS
- 16/08/2018 ; permis de construire 02536418N0004 ; 42 Rue du Stade ; parcelle AB 4 ; 600 m² ; terrain 6 120 m² ; terminé ; GAEC DES COMBOTTES
- 25/05/2018 ; permis de construire 02536418N0005 ; 25 Rue du Stade ; parcelle AD 216 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 781 m² ; terminé
- 11/05/2018 ; permis de construire 02536418N0002 ; 6 Rue du Clos du Verger ; parcelle AH 276 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 28/02/2018 ; permis de construire 02536418N0001 ; 3 Chemin de Roussey ; parcelle AE 83 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 717 m² ; terminé
- 20/02/2018 ; permis de construire 02536417N0013 ; 25 Rue du Stade ; parcelle AD 217 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 19/02/2018 ; permis de construire 02536417N0012 ; 8 Bis A Rue du Stade ; parcelle AE 88 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 052 m² ; terminé
- 16/01/2018 ; permis de construire 02536417N0010 ; Rue du Six Septembre ; parcelle AK 102 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 672 m² ; terminé
- 06/11/2017 ; permis de construire 02536417N0007 ; Zi du Noret ; parcelle ZA 188 ; 106 m² ; terrain 3 200 m² ; commencé ; SCI THOMVAL
- 23/10/2017 ; permis de construire 02536417N0008 ; Rue de l'Industrie ; parcelle AL 12 ; 253 m² ; terrain 3 824 m² ; terminé ; COS SDIS 25
- 10/08/2017 ; permis de construire 02536417N0006 ; Rue D ; parcelle AE 87 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 946 m² ; terminé
- 08/08/2017 ; permis de construire 02536417N0005 ; Rue du Cordier ; parcelle AD 220 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 902 m² ; terminé
- 08/06/2017 ; permis de construire 02536417N0004 ; Rue des Oiseaux ; parcelle AI 11 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 316 m² ; commencé
- 06/05/2017 ; permis de construire 02536417N0003 ; Rue des Champs Michaud ; parcelles AA 125, AA 123 ; 1 logement, 264 m² ; terrain 1 718 m² ; terminé
- 13/04/2017 ; permis de construire 02536417N0002 ; 45 Rue du Stade ; parcelle AA 212 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 058 m² ; commencé
- 07/02/2017 ; permis de construire 02536416N0013 ; Zi du Noret ; parcelle ZA 184 ; 606 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé ; SCI PIENIEK
- 10/01/2017 ; permis de construire 02536416N0010 ; Rue du Stade ; parcelle AA 119 ; 210 m² ; terrain 1 377 m² ; terminé ; COMMUNE DE L'HOPITAL DU GROSBOIS
- 05/01/2017 ; permis de construire 02536416N0012 ; Rue du Stade ; parcelle AE 78 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 994 m² ; terminé
- 06/12/2016 ; permis de construire 02536416N0009 ; 25 Rue du Stade ; parcelle AD 214 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 596 m² ; commencé
- 28/11/2016 ; permis de construire 02536416N0011 ; Rue du Stade ; parcelle AC 63 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 505 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 16/11/2016 ; permis de construire 02536416N0008 ; Chemin de la Vye de Gennes ; parcelles AC 62, AC 55 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 855 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 19/10/2016 ; permis d'aménager 02536416N0001 ; Chemin des Prairies ; parcelle AE 13 ; terrain 3 835 m² ; autorisé ; LEMYCINE
- 16/08/2016 ; permis de construire 02536416N0005 ; 12 Rue du Stade ; parcelle AC 17 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 397 m² ; commencé
- 03/08/2016 ; permis de construire 02536416N0004 ; Chemin de la Vye de Gennes ; parcelle AC 67 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 533 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 02/06/2016 ; déclaration préalable 02536416N0009 ; 1 Rue de L Eglise ; parcelle AI 89 ; 40 m² ; terrain 29 418 m² ; autorisé ; REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
- 13/05/2016 ; permis de construire 02536416N0003 ; Chemin de la Vye de Gennes ; parcelle AC 61 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 810 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 11/04/2016 ; permis de construire 02536416N0002 ; 25 Rue du Stade ; parcelle AD 21 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 602 m² ; commencé
- 17/02/2016 ; permis d'aménager 02536415N0002 ; Rue du Stade ; parcelles AE 27, AE 30 ; terrain 5 673 m² ; terminé
- 15/01/2016 ; permis de construire 02536415N0018 ; Chemin de la Vye de Gennes ; parcelle AC 65 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 675 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 01/12/2015 ; permis de construire 02536415N0015 ; Rue des Quatre Vents ; parcelle AK 89 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 616 m² ; terminé
- 21/10/2015 ; permis de construire 02536415N0014 ; Chemin de la Vye de Gennes ; parcelle AC 68 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 628 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 02/10/2015 ; permis de construire 02536415N0011 ; 14 Rue de l'Industrie ; parcelle AL 13 ; 450 m² ; terrain 8 745 m² ; autorisé ; SCI PVD FONCIERE
- 04/09/2015 ; permis de construire 02536415N0012 ; 2 Rue des Quatre Vents ; parcelle AK 51 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 807 m² ; commencé
- 23/08/2015 ; permis de construire 02536415N0009 ; 5 Chem de la Vye de Gennes ; parcelle AC 52 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 580 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 17/08/2015 ; permis de construire 02536415N0006 ; Chemi de la Vye de Gennes ; parcelle AC 52 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 533 m² ; annulé ; MAISONS CONTOZ
- 14/08/2015 ; permis de construire 02536415N0007 ; Chemin de la Vye de Gennes ; parcelle AC 66 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 532 m² ; commencé ; MAISONS CONTOZ
- 12/08/2015 ; permis de construire 02536415N0004 ; Chemin de la Vye de Gennes ; parcelles AC 60, AC 57 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 813 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 05/08/2015 ; permis de construire 02536415N0010 ; 8 Chemin des Prairies ; parcelle AE 12P ; 1 logement, 289 m² ; terrain 2 414 m² ; commencé
- 25/07/2015 ; permis d'aménager 02536415N0001 ; Rue de Baume les Dames ; parcelles AH 231, AH 201 ; terminé ; SCI DE NOS ANCETRES
- 10/04/2015 ; permis de construire 02536415N0002 ; Zone D Activite Eco du Nor ; parcelle ZA 10 ; 415 m² ; terrain 2 867 m² ; terminé
- 19/02/2015 ; permis de construire 02536414N0009 ; 1 Rue du Clos Beurey ; parcelle AH 13 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 15/12/2014 ; permis de construire 02536414N0007 ; Rue des 4 Vents ; parcelles AK 73, AK 74 ; 751 m² ; terrain 5 777 m² ; autorisé ; COS SDIS 25
- 06/09/2014 ; permis de construire 02536414N0001 ; Z A E du Noret ; parcelle ZA 217 ; 832 m² ; terrain 5 781 m² ; terminé ; SCI DU VAIZOT
- 30/07/2014 ; permis de construire 02536414N0003 ; 42 Rue du Stade ; parcelle ZC 158 ; 253 m² ; terrain 5 264 m² ; autorisé
- 06/06/2014 ; permis d'aménager 02536413N0001 ; Rue du Stade ; parcelle AC 1 ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 01/06/2014 ; permis de démolir 02536414N0001 ; 9 Rue de L Ecole ; parcelle AI 169 ; autorisé
- 09/05/2014 ; permis de construire 02536414N0002 ; 363 m² ; terminé ; SCI SOLOURO
- 18/03/2014 ; déclaration préalable 02536414N0005 ; Champs Paillot ; parcelle ZE 61 ; 1 logement ; terrain 7 370 m² ; autorisé
- 18/12/2013 ; permis de construire 02536413N0008 ; 4b Rue de L Eglise ; parcelles AI 44, AI 43, AI 42 ; 3 logements ; terrain 1 607 m² ; commencé ; COMMUNE DE MAMIROLLE
- 26/09/2013 ; permis de construire 02536413N0006 ; 30 Rue de la Gare ; parcelles AH 205, AH 23, AH 22 ; 16 logements, 1 275 m² ; terrain 3 205 m² ; terminé ; MAISONS CONTOZ
- 17/09/2013 ; permis de construire 02536413N0007 ; 42 Rue du Stade ; parcelle ZC 158 ; 750 m² ; terminé ; GAEC DES COMBOTTES
- 25/06/2013 ; permis d'aménager 02536412N0001 ; 25 Rue du Stade ; parcelle AD 21 ; terminé
- 05/06/2013 ; permis de construire 02536413N0003 ; 1 Rue de l'Ecole 25620 Mam ; parcelle AI 67 ; 1 logement ; terrain 1 133 m² ; commencé
- 27/04/2013 ; permis de construire 02536413N0002 ; Au Clousey ; parcelle AL 21 ; 170 m² ; terrain 2 740 m² ; terminé ; SCI L.C.
- 30/03/2013 ; permis de construire 02536413N0001 ; Rue des Oiseaux ; parcelles AI 226, AI 223 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 083 m² ; commencé
- 19/03/2013 ; déclaration préalable 02536413N0003 ; Zi du Noret ; parcelle ZA 141P ; 18 m² ; terrain 3 200 m² ; terminé ; SAONE PIZZA

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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