# Chemin de Vers, 71240 Mancey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.57445, 4.85015 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 71274_b3pphd.

## La parcelle

- Parcelle : E 1129
- Contenance : 1 510 m²
- Identifiant : 712740000E1129
- Feuille : 000 E 04, échelle 1:1250, édition 5
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 263,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,9 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 620 kWh par an, pour 1 529 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone urbaine peu dense, du PLUi Entre Saone et Grosne, en vigueur depuis le 09/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 25 de la commune

- 03/06/2025 ; permis de construire 07127425E0001 ; Chemin de Vers ; parcelle ZC 205 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 196 m² ; autorisé
- 16/04/2024 ; permis de construire 07127424E0001 ; 3 Chemin de Vers ; parcelle ZC 122 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/mancey-71274/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 9

- 28/11/2022 ; 6 Chemin de Vers 71240 Mancey ; maison, 118,8 m², construit en 2004 ; énergie C, climat B
- 28/11/2022 ; 6 Chemin de Vers 71240 Mancey ; maison, 118 m², construit en 2004 ; énergie C, climat B
- 28/11/2022 ; 6 Chemin de Vers 71240 Mancey ; maison, 118 m², construit en 2004 ; énergie C, climat B
- 28/11/2022 ; 6 Chemin de Vers 71240 Mancey ; maison, 121,9 m², construit en 2004 ; énergie C, climat B
- 06/04/2022 ; 2 Chemin de Vers 71240 Mancey ; maison, 152 m², construit en 2003 ; énergie C, climat A
- 06/04/2022 ; 2 Chemin de Vers 71240 Mancey ; maison, 152 m², construit en 2003 ; énergie C, climat A
- 06/04/2022 ; 2 Chemin de Vers 71240 Mancey ; maison, 152 m², construit en 2003 ; énergie C, climat A
- 06/04/2022 ; 2 Chemin de Vers 71240 Mancey ; maison, 152 m², construit en 2003 ; énergie C, climat A
- 29/03/2022 ; 14 Chemin de Vers 71240 Mancey ; maison, 89 m², construit en 2007 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 16/06/1988.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Voies voisines : Impasse des Teppes (53 m) https://aucadastre.fr/mancey-71274/impasse-des-teppes-0300.md ; Rue des Rondeaux (93 m) https://aucadastre.fr/mancey-71274/rue-des-rondeaux-0425.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mancey-71274/chemin-de-vers-b3pphd
La commune : https://aucadastre.fr/mancey-71274.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/71274_b3pphd