# Passe Clément, 70100 Mantoche : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.42070, 5.53155 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70331_0040.

## La parcelle

- Parcelle : AC 141
- Contenance : 192 m²
- Identifiant : 70331000AC0141
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 3,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 189,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,1 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 554 kWh par an, pour 1 495 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Château
- Plan de prévention des risques "inondations" Saône Basse Vallée
- Maison Davadan

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/10/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 46, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION A L'ECOLE (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/390666303) ; CHRILAURE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/389429440) ; COMMUNE DE MANTOCHE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217003318) ; ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MANTOCHE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/899220941) ; AU P'TIT MARCHE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/753846724) ; GFA DE MEIX DESSOUS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/322749045)
- Voies voisines : Rue du Pont Neuf (19 m) https://aucadastre.fr/mantoche-70331/rue-du-pont-neuf-0167.md ; Rue du Grand Abreuvoir (30 m) https://aucadastre.fr/mantoche-70331/rue-du-grand-abreuvoir-0006.md ; Rue de Gray (59 m) https://aucadastre.fr/mantoche-70331/rue-de-gray-0079.md ; Rue du Château (59 m) https://aucadastre.fr/mantoche-70331/rue-du-chateau-0031.md ; Rue Mazagran (87 m) https://aucadastre.fr/mantoche-70331/rue-mazagran-0131.md ; Rue de la Gare (100 m) https://aucadastre.fr/mantoche-70331/rue-de-la-gare-0072.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mantoche-70331/passe-clement-0040
La commune : https://aucadastre.fr/mantoche-70331.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70331_0040