# Permis de construire de Marast (Haute-Saône) : 6 autorisations

De 2013 à 2021 : 3 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/12/2021 ; permis de construire 07033221E0001 ; La Chaffrerie ; parcelles ZB 29, ZA 11 ; 92 m² ; terrain 199 317 m² ; autorisé ; CPV SUN 40
- 05/03/2018 ; permis de construire 07033218E0001 ; La Grande Corvee ; parcelle ZC 39 ; 141 m² ; terrain 207 531 m² ; terminé ; GAEC CHOPARD
- 13/02/2018 ; permis de construire 07033217E0001 ; Rue de Compostelle ; parcelle ZB 37 ; 1 logement, 143 m² ; terminé
- 13/05/2016 ; permis de construire 07033215E0001 ; La Chaffrerie ; parcelle ZA 11 ; 65 m² ; terrain 106 160 m² ; autorisé ; AVENIR PHOTOVOLTAIQUE
- 16/06/2014 ; permis de construire 07033214E0003 ; 1 Rue du Moulin ; parcelles B 39, B 38, B 37 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 559 m² ; terminé
- 03/06/2013 ; permis de construire 07033213E0001 ; 6 Rte de Compostelle ; parcelle ZD 6 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 6 690 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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