# Permis de construire de Marboz (Ain) : 133 autorisations

De 2013 à 2026 : 71 de logement, 54 de locaux, 1 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 31 autorisations et 38 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/05/2026 ; déclaration préalable 00123226C0022 ; Grande Rue ; parcelle 0D 1463 ; 1 logement ; terrain 33 m² ; autorisé
- 20/05/2026 ; déclaration préalable 00123226C0022 ; Grande Rue ; parcelle 0D 1463 ; terrain 33 m² ; autorisé
- 20/04/2026 ; permis de construire 00123226C0002 ; 573 Allee sous le Chateau ; parcelle WL 598 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 449 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; déclaration préalable 00123226C0003 ; 132 Rue des Fleurs ; 1 logement ; terrain 228 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; déclaration préalable 00123226C0003 ; 132 Rue des Fleurs ; terrain 228 m² ; autorisé
- 20/01/2026 ; permis de construire 00123225C0014 ; 69 Grande Rue ; parcelles 0D 242, 0D 1485 ; 1 logement ; terrain 413 m² ; autorisé ; SCI BJ
- 07/08/2025 ; permis de construire 00123225C0010 ; Les Sourdieres ; parcelles WL 536, WL 558 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 905 m² ; commencé
- 17/06/2025 ; permis de construire 00123225C0007 ; Rue Francoise de la Baume ; parcelles WL 528, 0D 2239 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 29/04/2025 ; permis de construire 00123225C0005 ; Chevaly ; parcelles WP 331, WP 332 ; 75 m² ; terrain 9 349 m² ; autorisé ; NJM
- 07/04/2025 ; permis de construire 00123225C0003 ; Rue de l'Egalite ; parcelles 0D 13, 0D 12, 0D 14 ; 63 m² ; terrain 3 880 m² ; commencé ; COMMUNE DE MARBOZ
- 13/03/2025 ; permis de construire 00123224C0011 ; Rue des Fleurs ; parcelles 0D 1810, 0D 2525, 0D 2527 ; 1 050 m² ; terrain 3 319 m² ; commencé ; COMMUNE DE MARBOZ
- 22/02/2025 ; permis de construire 00123225C0002 ; Les Grands Cours ; parcelles WR 39, WR 173, WR 39 ; 1 logement ; terrain 9 925 m² ; autorisé
- 04/02/2025 ; permis de démolir 00123225C0001 ; parcelles 0D 1927, 0D 1810 ; terrain 8 858 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MARBOZ
- 09/12/2024 ; permis de construire 00123224C0009 ; Allee des Bergeries ; parcelle WP 333 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 4 184 m² ; commencé ; PRO SOXAL
- 09/12/2024 ; permis de construire 00123224C0009 ; Allee des Bergeries ; parcelle WP 333 ; 60 m² ; terrain 4 184 m² ; commencé ; PRO SOXAL
- 03/06/2024 ; permis de démolir 00123224C0001 ; Les Assards ; parcelle WN 27 ; autorisé ; STORENGY FRANCE
- 07/02/2024 ; permis de construire 00123223C0015 ; 1 Rue des Allees ; parcelles 0D 2715, 0D 2716, 0D 2718 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 652 m² ; commencé
- 07/09/2023 ; permis de construire 00123223C0010 ; Route du Crozet ; parcelles WE 211, WE 80, WE 79 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 2 776 m² ; commencé
- 17/04/2023 ; permis de construire 00123223C0007 ; Les Sourdieres ; parcelles WL 210, WL 211 ; 9 logements, 680 m² ; terrain 3 975 m² ; commencé ; LOGIDIA  SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 06/04/2023 ; permis de construire 00123223C0006 ; 9 Chemin de la Lagune ; parcelle WT 197 ; 1 logement ; terrain 1 495 m² ; autorisé
- 03/04/2023 ; permis de construire 00123223C0003 ; Moncety ; parcelle WL 496 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 673 m² ; autorisé
- 16/03/2023 ; permis de construire 00123223C0004 ; Route de Foissiat ; parcelle 0D 2697 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 124 m² ; terminé ; SCI ROMA
- 06/03/2023 ; permis de construire 00123222C0027 ; Rue de la Cure ; parcelles 0D 1856, 0D 160, 0D 1833 ; 13 logements, 986 m² ; terrain 1 969 m² ; terminé ; SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- 23/02/2023 ; permis de construire 00123222C0024 ; Montjuif Bas ; parcelle WA 3 ; 330 m² ; terrain 106 600 m² ; terminé
- 09/02/2023 ; permis de construire 00123223C0001 ; 4 Route de Louhans ; parcelle WE 279 ; 149 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 26/10/2022 ; déclaration préalable 00123222C0040 ; Chemin de sainte Colombe ; parcelle WA 149 ; 8 m² ; terrain 7 850 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/09/2022 ; permis de construire 00123222C0020 ; 462 Route du College ; parcelles 0D 1977, 0D 1873, 0D 89 ; 3 logements, 568 m² ; terrain 3 506 m² ; terminé ; GROUPE MONSENIOR
- 12/09/2022 ; permis de construire 00123222C0015 ; Malatrait ; parcelles WS 13, WS 75, WS 72 ; terrain 54 695 m² ; autorisé ; DOMAINE DE JUJURIEUX
- 21/07/2022 ; permis de construire 00123222C0017 ; 7 Chemin des Jarois ; parcelle WR 223 ; 582 m² ; terrain 4 595 m² ; autorisé ; CHAMPAGNE FRAISE
- 18/07/2022 ; déclaration préalable 00123222C0030 ; Rte de Montjuif ; parcelle WA 186 ; 8 m² ; terrain 4 299 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 28/03/2022 ; permis de construire 00123222C0003 ; 5 Avenue de Bourgogne ; parcelle 0D 252 ; 3 m² ; terrain 237 m² ; autorisé
- 01/12/2021 ; permis de construire 00123221D0018 ; 505 Route de Louhans ; parcelles WE 321, WE 110, WE 280 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 072 m² ; commencé
- 19/11/2021 ; permis de construire 00123221D0013 ; 182 Av de Bourgogne ; parcelle D 2352 ; 60 m² ; terrain 3 235 m² ; terminé ; OGEC MARBOZ
- 19/11/2021 ; permis de construire 00123221D0015 ; Za les Bergeries ; parcelle WP 289 ; 164 m² ; terrain 3 592 m² ; commencé
- 03/11/2021 ; permis de démolir 00123221D0001 ; 41 Rue en Ponsard ; parcelle 0D 206 ; terrain 345 m² ; autorisé
- 28/09/2021 ; permis de construire 00123221D0011 ; 1955 Route de sainte-Colombe ; parcelles WC 96, WC 95, WC 94 ; 2 100 m² ; terrain 21 180 m² ; autorisé ; LA FERME DU SORBIER
- 06/09/2021 ; permis de construire 00123221D0012 ; Route du Crozet ; parcelle WE 206 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 690 m² ; commencé
- 28/07/2021 ; permis de construire 00123221D0010 ; Route du College ; parcelles 0D 2676, 0D 2672 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 989 m² ; autorisé
- 19/07/2021 ; permis de construire 00123221D0006 ; Les Grands Cours ; parcelle WR 174 ; 1 logement ; terrain 3 638 m² ; commencé
- 07/07/2021 ; permis de construire 00123221D0009 ; 180 Rue de la Cure ; parcelle 0D 2435 ; terrain 690 m² ; terminé
- 29/06/2021 ; permis de construire 00123221D0005 ; Moncety ; parcelles 0D 2675, 0D 2665, 0D 2679 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 11/02/2021 ; permis de construire 00123221D0001 ; Lotissement du Blanc d'En ; parcelle ZE 186 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 731 m² ; commencé
- 19/01/2021 ; permis de construire 00123220D0030 ; 5535 Route de Bourg-en-Bresse ; parcelles ZH 124, ZH 28, ZH 185 ; 120 m² ; terrain 14 086 m² ; terminé
- 15/12/2020 ; déclaration préalable 00123220D0042 ; Basse Vavres ; parcelles WC 80, WC 79 ; 18 m² ; terrain 13 080 m² ; autorisé
- 15/12/2020 ; déclaration préalable 00123220D0043 ; 375 Route de Montjuif ; parcelle WA 3 ; 36 m² ; terrain 106 600 m² ; autorisé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00123220D0034 ; Lotis du Blanc d'En Haut ; parcelle ZE 180 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 607 m² ; autorisé
- 23/11/2020 ; permis de construire 00123220D0033 ; Lotis du Blanc d'En Haut ; parcelle ZE 188 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 698 m² ; terminé
- 02/11/2020 ; permis de construire 00123220D0028 ; Montjuif Bas ; parcelle WA 3 ; 250 m² ; terrain 106 600 m² ; commencé
- 11/09/2020 ; permis de construire 00123220D0024 ; 3810 Route de Bourg-en-Bresse ; parcelles WR 179, WR 32 ; 3 logements ; terrain 20 896 m² ; autorisé ; AVENIR 1416
- 09/09/2020 ; permis de construire 00123220D0027 ; Lotis du Blanc d'En Haut ; parcelle ZE 185 ; 1 logement, 137 m² ; terminé
- 26/08/2020 ; permis de construire 00123220D0023 ; Route de Foissiat ; parcelle 0D 317 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 5 355 m² ; commencé
- 31/07/2020 ; permis de construire 00123220D0017 ; 190 Chemi des Jarois ; parcelle WR 153 ; 1 875 m² ; terrain 8 775 m² ; autorisé ; DPM'IMMO
- 20/07/2020 ; permis de construire 00123220D0022 ; 9 Lotis les Blancs d'En Haut ; parcelle ZE 187 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 25/05/2020 ; permis de construire 00123220D0015 ; Lotis du Blanc d'En Haut ; parcelles ZE 157, ZE 186 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 20/04/2020 ; permis de construire 00123220D0008 ; 6 Rue de la Poste ; parcelle 0D 1514 ; 2 logements ; terrain 183 m² ; terminé ; SCI DE LA GRANGE NEUVE
- 30/03/2020 ; permis de construire 00123220D0009 ; 682 Avenu de Bourgogne ; parcelles 0D 294, 0D 295, 0D 2170 ; 2 logements ; terrain 829 m² ; autorisé ; SCI MONTCLAIR
- 16/03/2020 ; permis de construire 00123220D0002 ; Lotis les Blancsd'en Haut - Lot ; parcelle ZE 182 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; permis de construire 00123219D0019 ; Chemi des Blancs d'En Haut ; parcelle ZE 192 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 15/10/2019 ; permis de construire 00123219D0016 ; 30 Route de Louhans ; parcelles 0D 1545, 0D 302 ; 1 logement ; terrain 54 m² ; terminé ; SCI DES BASSES VAVRES
- 09/09/2019 ; permis de construire 00123219D0013 ; 64 A Chemi des Marbriers ; parcelles WL 21, WL 283 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 4 226 m² ; terminé
- 08/07/2019 ; permis de construire 00123219D0010 ; 1 Chemi les Blancs d'En Haut ; parcelle ZE 157 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 04/07/2019 ; permis de construire 00123219D0008 ; Route du College ; parcelles 0D 2248, 0D 2252 ; 1 logement, 145 m² ; terminé
- 07/05/2019 ; permis de construire 00123219D0006 ; Les Blancs d'En Haut ; parcelle ZE 183 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 06/05/2019 ; permis de construire 00123219D0001 ; 157 Avenu de Bourgogne ; parcelle WL 252 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 8 745 m² ; commencé
- 29/03/2019 ; permis de construire 00123219D0003 ; Grand Varax ; parcelles WS 129, WS 58 ; 2 279 m² ; terrain 7 235 m² ; terminé
- 23/03/2019 ; déclaration préalable 00123219D0006 ; Chemin les Blancs D en Hau ; parcelle ZE 155 ; 8 m² ; terrain 426 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 18/10/2018 ; permis de construire 00123218D0012 ; 2410 Route de Louhans ; parcelles WI 141, WI 91, WI 140 ; 544 m² ; terrain 12 273 m² ; terminé ; DES 4 VOIES
- 19/09/2018 ; permis de construire 00123218D0015 ; Za de Malaval ; parcelle WR 233 ; 116 m² ; terrain 1 106 m² ; autorisé
- 11/09/2018 ; permis de construire 00123218D0013 ; Les Serves ; parcelles WL 418, WL 420 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 47 m² ; autorisé
- 11/09/2018 ; permis de construire 00123218D0005 ; 18 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle 0D 136 ; 19 m² ; terrain 2 244 m² ; commencé ; COMMUNE DE MARBOZ
- 06/09/2018 ; permis de construire 00123218D0007 ; 70 B Chemi des Matalonnieres ; parcelle WR 231 ; 116 m² ; terrain 1 099 m² ; autorisé
- 27/08/2018 ; permis de construire 00123218D0010 ; Route des Blancs Pivets ; parcelle ZE 146 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 3 764 m² ; terminé
- 25/07/2018 ; permis de construire 00123218D0009 ; Route du Montet ; parcelles WI 67, WI 115 ; 498 m² ; terrain 17 871 m² ; terminé
- 29/06/2018 ; déclaration préalable 00123218D0032 ; Bois Berny ; parcelle WC 44 ; 999 m² ; terrain 27 340 m² ; autorisé
- 23/05/2018 ; permis de construire 00123218D0003 ; Za de Malaval ; parcelle WR 230 ; 116 m² ; autorisé
- 23/05/2018 ; déclaration préalable 00123218D0025 ; 182 Avenu de Bourgogne ; parcelle 0D 2352 ; 8 m² ; terminé ; OGEC MARBOZ
- 03/05/2018 ; permis de démolir 00123218D0003 ; 125 des Marais ; parcelles WN 152, WN 153 ; terrain 410 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 00123217D0013 ; parcelles A 1, WA 172, WA 149 ; 314 m² ; terrain 16 393 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE
- 28/02/2018 ; permis de démolir 00123218D0002 ; 44 Place du Carouge ; parcelle 0D 280 ; terrain 178 m² ; autorisé
- 22/02/2018 ; permis d'aménager 00123217D0002 ; Les Blancs D en Haut ; parcelle ZE 143 ; terrain 8 848 m² ; terminé ; SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- 09/02/2018 ; permis de construire 00123218D0001 ; Avenu ; parcelles WK 171, WK 177, WK 173P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 063 m² ; terminé
- 19/01/2018 ; permis de démolir 00123218D0001 ; 8 Route de Foissiat ; parcelle 0D 286 ; terrain 355 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MARBOZ
- 08/01/2018 ; permis de construire 00123217D0010 ; Za des Bergeries ; parcelle WP 333 ; 74 m² ; commencé ; SCI ANWEILER
- 20/11/2017 ; permis de démolir 00123217D0001 ; 85 et Rue saint Crepin ; parcelle 0D 253 ; autorisé ; COMMUNE DE MARBOZ
- 30/09/2017 ; déclaration préalable 00123217D0030 ; Rte de sainte-Colombe ; parcelle WA 57 ; 8 m² ; terrain 16 578 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 31/08/2017 ; permis de construire 00123217D0008 ; Chemi des Blancs d'En Haut ; parcelles ZE 174, ZE 171, ZE 168 ; 1 logement, 166 m² ; commencé
- 30/08/2017 ; permis de construire 00123217D0007 ; Chemin des Blancs d'En Hau ; parcelles ZE 165, ZE 167, ZE 172 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 27/06/2017 ; permis de construire 00123217D0005 ; Chem des Blancs D en Haut ; parcelles ZE 160, ZE 159 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 904 m² ; terminé
- 22/06/2017 ; permis de construire 00123217D0004 ; 5535 Rte de Bourg ; parcelles ZH 186, ZH 124 ; 80 m² ; autorisé
- 16/06/2017 ; permis de construire 00123217D0003 ; 25 Chem des Jarois ; parcelle WR 144 ; 97 m² ; commencé ; SARL NEVORET REGIS
- 28/04/2017 ; permis de construire 00123216D0015 ; 235 Rte du Revermont ; parcelles D 71, D 1506, D 2521 ; 47 m² ; terrain 1 720 m² ; commencé
- 12/04/2017 ; permis de construire 00123216D0016 ; Sainte-Colombe ; parcelles WA 149, WA 172, WA 55 ; 224 m² ; terrain 24 243 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU STE COLOMBE
- 08/04/2017 ; permis de construire 00123216D0014 ; Za les Bergeries ; parcelle WP 333 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 4 184 m² ; annulé ; SCI ANWEILER
- 08/04/2017 ; permis de construire 00123216D0014 ; Za les Bergeries ; parcelle WP 333 ; 56 m² ; terrain 4 184 m² ; annulé ; SCI ANWEILER
- 16/01/2017 ; permis de construire 00123216D0013 ; Boidillon ; parcelle WL 49 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 201 m² ; commencé
- 09/11/2016 ; permis de construire 00123216D0011 ; Le Crozet ; parcelle WE 222 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 752 m² ; commencé
- 26/09/2016 ; permis de construire 00123216D0010 ; Rte de Pirajoux ; parcelle WK 137P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 193 m² ; commencé
- 24/09/2016 ; permis de construire 00123216D0009 ; 340 Rte de la Foret ; parcelle WD 52 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 2 172 m² ; terminé
- 17/09/2016 ; permis de construire 00123216D0008 ; Rte du Crozet ; parcelle WE 209 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 14/05/2016 ; permis de construire 00123216D0005 ; Rte des Blancs ; parcelle ZE 48 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 860 m² ; commencé
- 11/05/2016 ; permis de construire 00123215D0016 ; Za les Bergeries ; parcelles WP 331, WP 332 ; 706 m² ; terrain 9 349 m² ; commencé ; NJM
- 29/04/2016 ; permis de construire 00123216D0002 ; Rue saint-Crepin ; parcelle D 2512 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 280 m² ; terminé ; PAULILAS
- 29/04/2016 ; permis de construire 00123216D0002 ; Rue saint-Crepin ; parcelle D 2512 ; 36 m² ; terrain 280 m² ; terminé ; PAULILAS
- 06/04/2016 ; permis de construire 00123216D0003 ; Za les Bergeries ; parcelle WP 332 ; 199 m² ; terrain 1 923 m² ; autorisé
- 24/02/2016 ; permis de construire 00123215D0017 ; Rte des Granges ; parcelle WL 160 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 491 m² ; commencé
- 27/11/2015 ; permis de construire 00123215D0011 ; 240 Chem des Jarois ; parcelles WR 155, WR 154 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 4 610 m² ; commencé
- 27/11/2015 ; permis de construire 00123215D0011 ; 240 Chem des Jarois ; parcelles WR 155, WR 154 ; 143 m² ; terrain 4 610 m² ; commencé
- 16/11/2015 ; permis de construire 00123215D0009 ; Les Couhardes ; parcelles ZH 186, ZH 185, ZH 182 ; 381 m² ; terrain 8 984 m² ; autorisé
- 14/11/2015 ; permis de construire 00123215D0010 ; Chem des Blancs D en Haut ; parcelle ZE 82 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 30/09/2015 ; permis de construire 00123215D0005 ; 345 Rte des Chasseurs ; parcelle WP 85 ; 72 m² ; terrain 11 652 m² ; commencé ; COMMUNE DE MARBOZ
- 18/07/2015 ; permis de construire 00123215D0006 ; Rte de Chamonal ; parcelle WK 165 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 170 m² ; terminé
- 01/07/2015 ; permis de construire 00123215D0008 ; Le Perret ; parcelle WP 92 ; 698 m² ; terrain 50 100 m² ; commencé ; SOLVAY-ELECTROLYSE-FRANCE
- 24/04/2015 ; permis de construire 00123215D0004 ; Le Crozet ; parcelle WE 81 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 4 630 m² ; terminé
- 20/03/2015 ; permis de construire 00123214D0011 ; 66 Rue saint Martin ; parcelle D 176 ; terrain 1 885 m² ; terminé
- 03/11/2014 ; permis de construire 00123214D0010 ; Lot 9 Lot le Bois des Barres ; parcelle WT 357 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 360 m² ; terminé
- 08/10/2014 ; permis de construire 00123214D0005 ; 470a Rte de la Croix des Potences ; parcelle WL 368 ; 1 logement ; terrain 2 300 m² ; terminé
- 29/09/2014 ; permis de construire 00123214D0008 ; Montee des Haras ; parcelle D 306 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 040 m² ; terminé
- 29/09/2014 ; permis de construire 00123214D0009 ; Rte de sainte Colombe ; parcelles WE 172, WE 353 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 3 368 m² ; terminé
- 20/03/2014 ; permis de construire 00123214D0002 ; Les Blancs des Blancs ; parcelles WT 412, WT 199 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 18/03/2014 ; permis de construire 00123213D0019 ; La Foret du Coin ; parcelles WM 97, WM 96, WM 95 ; 132 m² ; terrain 8 565 m² ; terminé
- 19/02/2014 ; permis de construire 00123213D0010 ; St Pierre ; parcelle WL 28 ; 709 m² ; terrain 42 272 m² ; autorisé
- 30/12/2013 ; permis de construire 00123213D0009 ; 240 Chem des Jarois ; parcelles WR 155, WR 154 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 4 520 m² ; commencé
- 30/12/2013 ; permis de construire 00123213D0009 ; 240 Chem des Jarois ; parcelles WR 155, WR 154 ; 143 m² ; terrain 4 520 m² ; commencé
- 26/11/2013 ; permis de construire 00123213D0016 ; Les Blancs des Blancs ; parcelles WT 199, WT 412 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 450 m² ; annulé
- 20/11/2013 ; permis de construire 00123213D0015 ; All des Grands Cours ; parcelle WR 170 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 803 m² ; commencé
- 13/10/2013 ; permis de construire 00123213D0008 ; 40 Rte des Girouds ; parcelles WO 150, WO 149 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 5 446 m² ; terminé
- 14/09/2013 ; permis de construire 00123213D0007 ; Petit Montjuif ; parcelles WE 39P, WE 172 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 23 774 m² ; annulé
- 14/06/2013 ; permis de construire 00123213D0003 ; Les Couhardes ; parcelles ZH 186, ZH 185, ZH 124 ; 450 m² ; terrain 17 011 m² ; commencé
- 07/05/2013 ; permis de construire 00123213D0004 ; Lot du Bois ; parcelles WT 343, WT 344 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 24/04/2013 ; permis de construire 00123212D0021 ; 780 Rte des Mesanges ; parcelles WV 118, WV 248, WV 250 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 33 135 m² ; commencé ; TOURETTA - ZIMMERMANN
- 22/03/2013 ; permis de construire 00123212D0023 ; Vc N  11 Dite de la Tour ; parcelle D 1664 ; terrain 2 344 m² ; terminé
- 04/02/2013 ; permis de construire 00123212D0024 ; Rte de Foissiat ; parcelles WE 312P, WE 312 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 330 m² ; terminé
- 03/02/2013 ; déclaration préalable 00123212D0037 ; 515 Rte du Rompay ; parcelle WE 20 ; 409 m² ; terrain 5 680 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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