# Clos du mole, 74250 Marcellaz : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.14331, 6.35778 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74162_0100.

## La parcelle

- Parcelle : B 1121
- Contenance : 1 515 m²
- Identifiant : 741620000B1121
- Feuille : 000 B 04, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 7,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 659,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,6 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 722 kWh par an, pour 1 562 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub1, zone urbaine, sous-secteur périphérique à dominante d'habitat de densité plus faible, du PLU Marcellaz, en vigueur depuis le 24/03/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 103 de la commune

- 23/03/2023 ; permis de construire 07416222C0008 ; 16 Clos du Mole ; parcelles 0B 1117, 0B 1117 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 234 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/marcellaz-74162/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 13/12/2022 ; vente ; 16 Clos du Mole ; Maison ; 340 000 € ; 85 m² bâtis, 1 117 m² de terrain, 4 000 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 27/04/2022 ; 16 Clos du Mole 74250 Marcellaz ; maison, 89 m², construit en 1975 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/06/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique MARCELLAZ (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 29, dont LES TROIS MEULES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/825194079) ; BOTTOLLIER PEGUET (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/835264946) ; LA BOULANGERIE DE L AURORE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/380101162) ; LES GRANDS PRES (LES GRANDS PRES) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/452958069) ; JENATTON MORELLO (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/453271645) ; SAVOIE CONSTRUCTION (SAVOIE CONSTRUCTION) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/813187382)
- Voies voisines : Route de peillonnex (71 m) https://aucadastre.fr/marcellaz-74162/route-de-peillonnex-0108.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/marcellaz-74162/clos-du-mole-0100
La commune : https://aucadastre.fr/marcellaz-74162.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74162_0100