# Curguet, 47200 Marcellus : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.48125, 0.07615 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 47156_sl8un6.

## La parcelle

- Parcelle : AH 423
- Contenance : 792 m²
- Identifiant : 47156000AH0423
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 4,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 62,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,8 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 861 kWh par an, pour 1 641 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zone urbaine correspondant au centre-bourg traditionnel, du PLU Marcellus, en vigueur depuis le 30/07/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 68 de la commune

- 16/08/2017 ; permis de construire 04715617F0009 ; Curguet ; parcelle AH 116 ; 1 logement ; terrain 1 360 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/marcellus-47156/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 30/05/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 22, dont COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200030674) ; EARL PELEVE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/792363772) ; CURGUET IMMOBILIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/480874668) ; ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE MARCELLUS-GAUJAC (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/933162026) ; SAS MIQUEL (FRANCIS M) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/430214593) ; CARROSSERIE MONPOUILLAN (CARROSSERIE MONPOUILLAN) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/824016083)
- Voies voisines : Chemin de Curguet (17 m) https://aucadastre.fr/marcellus-47156/chemin-de-curguet-0003.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/marcellus-47156/curguet-sl8un6
La commune : https://aucadastre.fr/marcellus-47156.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/47156_sl8un6