# Permis de construire de Marcilly (Manche) : 11 autorisations

De 2013 à 2022 : 6 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2022 ; déclaration préalable 05029022J0001 ; Le Moulin de Choisel ; parcelle ZE 49 ; 11 m² ; terrain 19 440 m² ; autorisé
- 15/07/2020 ; déclaration préalable 05029020J0002 ; Rte du Stade ; parcelle ZE 49 ; 10 m² ; terrain 19 440 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MARCILLY
- 10/06/2020 ; déclaration préalable 05029020J0004 ; 6 Rte Moulin Levesque ; parcelle ZB 313 ; 3 m² ; terrain 1 912 m² ; autorisé
- 15/11/2018 ; déclaration préalable 05029018J0008 ; Digny ; parcelle ZB 45 ; 660 m² ; terrain 15 560 m² ; autorisé
- 05/09/2017 ; permis de construire 05029017J0004 ; Departementale 584 ; parcelle AB 175 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 933 m² ; terminé
- 17/02/2017 ; permis de construire 05029017J0001 ; La Jobiere ; parcelle ZE 203 ; 1 logement ; commencé
- 24/11/2016 ; permis de construire 05029016J0004 ; Chem de L Oir ; parcelle ZH 111 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 25/09/2016 ; permis de construire 05029016J0003 ; Le Bourg ; parcelles AB 17, AB 16 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 755 m² ; commencé
- 15/12/2014 ; permis de construire 05029014J0005 ; Le Bourg ; parcelles AB 48, AB 47 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 19/06/2014 ; permis de construire 05029014J0002 ; Ld les Dezerts ; parcelle ZC 110 ; 207 m² ; terrain 13 571 m² ; terminé ; EARL PIHAN
- 24/06/2013 ; permis de construire 05029013J0002 ; Le Bourg ; parcelles AB 268, AB 267 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 922 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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