# Permis de construire de Marcilly (Seine-et-Marne) : 33 autorisations

De 2013 à 2024 : 28 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/05/2024 ; permis de construire 0772742400001 ; Près du Pont ; parcelles A 29, A 698 ; 19 m² ; terrain 1 710 m² ; autorisé ; SCI MERRANNE
- 06/05/2022 ; permis de construire 0772742200002 ; Rue de la Borne Blanche ; parcelle B 355 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 597 m² ; commencé
- 07/10/2021 ; permis de construire 0772742100005 ; 12 Rue du Pont ; parcelle A 429 ; 504 m² ; terrain 8 232 m² ; commencé
- 23/07/2021 ; permis de construire 0772742100002 ; Rue de la Borne Blanche ; parcelle B 355 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 597 m² ; autorisé
- 16/04/2021 ; permis de construire 0772742100001 ; Rue de la Borne Blanche ; parcelle B 356 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 597 m² ; autorisé
- 29/04/2020 ; permis de construire 0772742000003 ; Rue Neuve ; parcelle A 673 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 289 m² ; autorisé
- 21/02/2020 ; permis de construire 0772742000001 ; Rue Neuve ; parcelle A 674 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 311 m² ; commencé
- 24/09/2019 ; permis de construire 0772741900005 ; Rue des Mousseaux ; parcelle A 683 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 10/09/2019 ; permis de construire 0772741900004 ; 12 Rue de la Borne Blanche ; parcelle B 383 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 352 m² ; autorisé
- 12/08/2019 ; permis de construire 0772741900006 ; Rue du Pont ; parcelle A 651 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 845 m² ; commencé ; SCI MERCURE
- 16/07/2019 ; permis de construire 0772741900003 ; Rue Neuve ; parcelle A 675 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 301 m² ; commencé
- 10/07/2019 ; permis de construire 0772741900002 ; 6 Cour de la Bouteille ; parcelle A 644 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 475 m² ; autorisé
- 07/03/2019 ; permis de construire 0772741900001 ; 19t Rue des Mousseaux ; parcelle A 680 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 787 m² ; autorisé
- 21/02/2019 ; permis de construire 0772741800008 ; Rue de la Borne Blanche ; parcelle A 382 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 373 m² ; commencé
- 31/01/2019 ; permis de construire 0772741800007 ; Rue Neuve ; parcelle BN 372 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 462 m² ; autorisé
- 24/01/2019 ; permis de construire 0772741800006 ; 88b Rue du Pont ; parcelle A 654 ; 1 logement ; terrain 97 m² ; autorisé ; SCI DO INVEST
- 29/11/2018 ; permis de construire 0772741800005 ; La Borne Blanche ; parcelle B 296 ; 177 m² ; terrain 68 737 m² ; autorisé
- 27/08/2018 ; permis de construire 0772741800004 ; Rue Neuve ; parcelle BN 372 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 462 m² ; autorisé
- 05/06/2018 ; permis de construire 0772741800002 ; 15 Rue Neuve ; parcelle B 366 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 546 m² ; terminé
- 07/05/2018 ; permis de construire 0772741800001 ; 17 Rue Neuve ; parcelle B 371 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 462 m² ; autorisé
- 07/05/2018 ; permis de construire 0772741800003 ; 21 Rue Neuve ; parcelle B 373 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 23/01/2018 ; permis de construire 0772741700006 ; 9 Rue Neuve ; parcelle B 329 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 189 m² ; autorisé
- 22/01/2018 ; permis de construire 0772741700003 ; Rue des Mousseaux ; parcelle A 346 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 555 m² ; terminé
- 22/01/2018 ; permis de construire 0772741700004 ; Rue des Mousseaux ; parcelle A 346 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 580 m² ; commencé
- 15/01/2018 ; permis de construire 0772741700002 ; Gate Rue ; parcelle B 312 ; 50 m² ; terrain 19 150 m² ; terminé ; COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
- 22/09/2017 ; permis de construire 0772741700001 ; Rue des Epinettes ; parcelle A 642 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 334 m² ; autorisé
- 27/08/2015 ; permis d'aménager 0772741500001 ; Rd 127 ; parcelles A 51, A 50, A 47 ; autorisé ; COSSON SA
- 17/06/2014 ; permis de construire 0772741400001 ; Le Clos des Mousseaux - Lo ; parcelle A 635 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 13/02/2014 ; permis de construire 0772741300007 ; Rue Neuve ; parcelle A 639 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 03/10/2013 ; permis de construire 0772741300006 ; 4 Cour des Mousseaux ; parcelle A 835 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 635 m² ; annulé
- 08/08/2013 ; permis de construire 0772741300003 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé
- 06/07/2013 ; permis de construire 0772741300002 ; 3 Cour des Mousseaux - Lot N  2 ; parcelle A 636 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 459 m² ; commencé
- 08/06/2013 ; permis de construire 0772741300001 ; 11 Rue Borne Blanche ; parcelles A 600P, A 602 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 350 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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