# Permis de construire de Marcilly-et-Dracy (Côte-d'Or) : 3 autorisations

De 2017 à 2020 : 2 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/05/2020 ; permis de construire 02138120M0001 ; Lot. sur la Nivelle ; parcelle ZH 42 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé
- 22/06/2018 ; permis de construire 02138118M0001 ; Imp des Pranots ; parcelle ZD 27 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 2 800 m² ; commencé
- 29/09/2017 ; permis de construire 02138117M0001 ; Le Larrey ; parcelles ZH 5, ZH 6, ZH 28 ; 1 938 m² ; terrain 36 300 m² ; terminé ; EARL DES PRANOTS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/marcilly-et-dracy-21381/permis
La commune : https://aucadastre.fr/marcilly-et-dracy-21381.md
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