# Permis de construire de Marcilly-le-Châtel (Loire) : 135 autorisations

De 2013 à 2026 : 87 de logement, 30 de locaux, 15 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 64 autorisations et 68 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/08/2026 ; permis de construire 0421342600015 ; Rue du Bizay ; parcelles 0A 2281, 0A 1901 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 112 m² ; autorisé
- 24/07/2026 ; permis de construire 0421342600012 ; 576 Rue du Ravat ; parcelles 0A 2290, 0A 2289 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 581 m² ; autorisé
- 17/07/2026 ; déclaration préalable 0421342600025 ; Rue du Champ d'Épines ; parcelle 0B 1225 ; 9 m² ; terrain 4 023 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/07/2026 ; permis de construire 0421342600007 ; Rue de la Côte ; parcelle A 2205 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 107 m² ; autorisé
- 12/06/2026 ; permis de construire 0421342600003 ; 112 Chemin de la Sable ; parcelle 0A 2189 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 214 m² ; autorisé
- 21/05/2026 ; permis de construire 0421342600002 ; Chemin des Violets ; parcelles 0A 269, 0A 270, 0A 268 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 4 046 m² ; commencé
- 19/05/2026 ; permis de construire 0421342600005 ; 114 Chemin de la Sable ; parcelle 0A 2188 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 231 m² ; autorisé
- 09/04/2026 ; permis de construire 0421342500023 ; 247 Rue du Bizay ; parcelles A 2244, A 2270 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 297 m² ; autorisé
- 09/04/2026 ; permis d'aménager 0421342600001 ; Rue de Corbes ; parcelle 0C 1845 ; terrain 3 340 m² ; autorisé
- 06/03/2026 ; permis de construire 0421342600001 ; Rue du Potier ; parcelle C 2020 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 396 m² ; autorisé
- 04/02/2026 ; permis de construire 0421342500021 ; 413 Rue de Corbes ; parcelles B 1571, B 1573 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 4 375 m² ; commencé
- 30/01/2026 ; permis de construire 0421342500022 ; 413 Rue de Corbes ; parcelles 0B 1571, 0B 1573 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 3 820 m² ; commencé
- 26/01/2026 ; permis de construire 0421342500017 ; 131 Route de Montbrison ; parcelles B 1207, B 1208, B 1323 ; 600 m² ; terrain 8 247 m² ; autorisé ; RJB IMMOBILIER
- 23/01/2026 ; permis de construire 0421342500020 ; Rue du Ravat ; parcelle A 2087 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 727 m² ; autorisé
- 22/01/2026 ; permis de construire 0421342500019 ; Rue de Corbes ; parcelle B 690 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 146 m² ; annulé
- 02/12/2025 ; permis de construire 0421342500016 ; Impasse de la Garde ; parcelle A 773 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 2 065 m² ; commencé
- 31/10/2025 ; permis de démolir 0421342500001 ; 131 Route de Montbrison ; parcelles B 1207, B 1208, B 1323 ; terrain 8 247 m² ; autorisé ; RJB IMMOBILIER
- 23/09/2025 ; permis d'aménager 0421342500002 ; Route de sainte-Anne ; parcelles A 1750, A 1783 ; terrain 2 269 m² ; terminé
- 23/08/2025 ; permis d'aménager 0421342500001 ; 576 Rue du Ravat ; parcelle A 2135 ; terrain 2 058 m² ; terminé ; SCI JBF
- 30/07/2025 ; permis de construire 0421342500011 ; Rue de Corbes ; parcelle B 1546 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 13/06/2025 ; permis de construire 0421342500005 ; 1 Place de la Mairie ; parcelle B 1211 ; 139 m² ; terrain 1 772 m² ; commencé ; COMMUNE DE MARCILLY LE CHATEL
- 03/06/2025 ; permis de construire 0421342500007 ; Rue de Corbes ; parcelle B 1582 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 329 m² ; commencé
- 05/03/2025 ; permis d'aménager 04213424M0002 ; Rue du Bizay ; parcelle A 1900 ; terrain 2 191 m² ; terminé ; ASSOCIATION IMMOBILIERE DU GIPON
- 13/02/2025 ; déclaration préalable 0421342500003 ; 5 m² ; autorisé ; SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- 10/02/2025 ; permis de construire 04213424M0006 ; Route de saint-Bonnet ; parcelle C 1369 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 4 970 m² ; autorisé
- 06/02/2025 ; permis de construire 04213424M0011 ; 513 Chemin du Chateau de Say ; parcelle C 2004 ; 1 logement ; terrain 1 272 m² ; commencé ; DOMAINE DE SAY
- 23/01/2025 ; permis de construire 04213424M0012 ; Chemin du Chateau de Say ; parcelle C 1397 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 260 m² ; commencé
- 02/10/2024 ; permis de construire 04213424M0007 ; Rue du Ravat ; parcelles A 1562, A 1564 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 20/09/2024 ; permis de construire 04213424M0008 ; Route de saint-Bonnet ; parcelle C 1374 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 3 860 m² ; autorisé
- 22/06/2024 ; déclaration préalable 04213424M0020 ; Lugnieux ; parcelle 0B 1365 ; 9 m² ; terrain 8 119 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 06/06/2024 ; permis d'aménager 04213424M0001 ; 303 Rue du Gipon ; parcelles A 680, A 681 ; terrain 1 680 m² ; terminé
- 04/06/2024 ; permis de construire 04213424M0003 ; Rue de Corbes ; parcelle C 2009 ; 2 logements ; terrain 766 m² ; autorisé
- 15/04/2024 ; permis d'aménager 04213423M0002 ; 263 Rue du Bizay ; parcelles A 2244, A 640 ; terrain 2 634 m² ; autorisé
- 11/04/2024 ; déclaration préalable 04213424M0013 ; Chabet ; parcelles B 1259, B 1262 ; 10 m² ; terrain 1 851 m² ; autorisé
- 10/04/2024 ; permis de démolir 04213424M0001 ; 82 Rue du Pave ; parcelles A 262, A 263, A 264 ; terrain 960 m² ; autorisé
- 29/01/2024 ; permis de construire 04213423M0011 ; 38 Imp des Orgues ; parcelles A 390, A 393, A 394 ; 3 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 21/01/2024 ; déclaration préalable 04213423M0036 ; Le Ravat ; parcelle 0A 1806 ; 9 m² ; terrain 1 441 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/01/2024 ; déclaration préalable 04213423M0035 ; Rue des Corbes ; parcelle 0C 1982 ; 10 m² ; terrain 9 885 m² ; autorisé ; SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- 15/01/2024 ; permis d'aménager 04213423M0001 ; Rue de Corbes ; parcelles B 1559, B 1571, B 1573 ; terrain 5 171 m² ; terminé
- 08/12/2023 ; permis de construire 04213423M0006 ; 350 Route de Corbes ; parcelle C 231 ; 42 m² ; terrain 2 046 m² ; terminé ; RJIMMO
- 05/12/2023 ; permis de construire 04213423M0009 ; 560 Chemin du Chateau de Say ; parcelles C 1776, C 1778 ; 1 logement ; terrain 1 864 m² ; terminé
- 24/10/2023 ; permis de construire 04213423M0007 ; Rue des Corbes ; parcelle C 1967 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 459 m² ; commencé
- 15/09/2023 ; permis de construire 04213423M0010 ; 376 Route de sainte Anne ; parcelle A 1622 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 701 m² ; autorisé
- 04/07/2023 ; permis de construire 04213423M0003 ; 760 Rue des Corbes ; parcelle C 1932 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 394 m² ; terminé
- 23/06/2023 ; permis de construire 04213423M0004 ; 213 Route de Maure ; parcelle C 1950 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 283 m² ; commencé
- 28/03/2023 ; permis de construire 04213422M0017 ; 30 Route de Montverdun ; parcelles B 1320, B 1418, B 1425 ; 550 m² ; terrain 2 100 m² ; terminé ; SCI DU CHATEL
- 14/02/2023 ; permis de construire 04213422M0018 ; 117 Route de Say ; parcelle C 1977 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 511 m² ; commencé
- 30/01/2023 ; permis d'aménager 04213422M0005 ; Rd 110 ; parcelles C 1369, C 1374 ; terrain 8 830 m² ; annulé ; MIKIMO
- 26/01/2023 ; permis de construire 04213422M0019 ; Lieu-Dit Labarin ; parcelle A 809 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 2 310 m² ; terminé
- 16/01/2023 ; permis d'aménager 04213422M0004 ; Rue du Gipon-Impasse du Me ; parcelles A 2016, A 2089, A 691 ; terrain 6 547 m² ; terminé ; SCI LA TREILLE
- 13/12/2022 ; permis de construire 04213422M0014 ; Route de Corbes ; parcelles B 1570, B 1572 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 30/09/2022 ; permis de construire 04213422M0011 ; Say ; parcelle C 1410 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 790 m² ; commencé
- 19/08/2022 ; permis de construire 04213422M0010 ; La Brandisse ; parcelles A 1710, A 1799 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 945 m² ; terminé
- 17/08/2022 ; permis de construire 04213422M0008 ; Rue de la Cote ; parcelle A 1676 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 835 m² ; commencé
- 16/08/2022 ; permis de construire 04213422M0007 ; 239 Rue du Bizay ; parcelle A 655 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 850 m² ; autorisé
- 05/08/2022 ; permis de construire 04213422M0004 ; 391 Impasse de Felines ; parcelles B 1269, B 759 ; 1 logement ; terrain 242 m² ; terminé
- 04/07/2022 ; permis de construire 04213422M0005 ; 389 Rue du Pave ; parcelle B 490 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 220 m² ; autorisé
- 25/05/2022 ; permis de construire 04213421M0018 ; Chateau Gaillard ; parcelles C 1811, C 231, C 232 ; 28 logements, 1 540 m² ; terrain 12 982 m² ; terminé ; IMMO DU FOREZ
- 25/05/2022 ; permis de construire 04213421M0018 ; Chateau Gaillard ; parcelles C 1811, C 231, C 232 ; 1 540 m² ; terrain 12 982 m² ; terminé ; IMMO DU FOREZ
- 20/05/2022 ; permis de construire 04213422M0003 ; Rue du Ravat ; parcelle A 2135 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 058 m² ; terminé ; SCI JBF
- 24/03/2022 ; permis de construire 04213421M0023 ; Le Gipon Rue du Bizay ; parcelle A 2199 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 199 m² ; terminé
- 24/03/2022 ; permis d'aménager 04213422M0001 ; 239 Rue du Bizay ; parcelle A 655 ; terrain 2 850 m² ; autorisé
- 04/02/2022 ; permis de construire 04213421M0022 ; La Brandisse ; parcelles A 1514, A 1516, A 1517 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 295 m² ; commencé
- 31/01/2022 ; permis de construire 04213421M0021 ; Puy Granet ; parcelles A 1891, A 2212 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 2 016 m² ; commencé
- 16/12/2021 ; déclaration préalable 04213421M0035 ; 16 B Imp des Orgues ; parcelles A 1505, A 1886 ; 20 m² ; terrain 90 m² ; autorisé
- 13/12/2021 ; permis de construire 04213421M0019 ; 136 Rue de Chateau Gaillard ; parcelle C 1943 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 077 m² ; terminé
- 24/11/2021 ; permis de construire 04213421M0013 ; 56 Imp du Bois de Grangeon ; parcelle A 620 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 7 900 m² ; terminé
- 24/11/2021 ; permis de construire 04213421M0016 ; 100 Rue de Chateau Gaillard ; parcelle C 1944 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 522 m² ; terminé
- 22/10/2021 ; permis de construire 04213421M0010 ; 170 Impasse de la Garde ; parcelle A 2132 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 12 329 m² ; commencé
- 15/09/2021 ; permis de construire 04213421M0011 ; 213 Chemin du Chateau de Say ; parcelle C 1971 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 09/09/2021 ; permis de construire 04213421M0012 ; Labarin ; parcelles A 805, A 806 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 3 290 m² ; autorisé
- 16/08/2021 ; permis de construire 04213421M0008 ; 576 Rue du Ravat ; parcelle A 2135 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 058 m² ; autorisé ; SCI JBF
- 24/06/2021 ; permis de construire 04213421M0007 ; Labarin ; parcelle A 1980 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 754 m² ; autorisé
- 03/06/2021 ; permis de construire 04213421M0004 ; L Etang Cesar ; parcelle B 263 ; 2 121 m² ; terrain 8 110 m² ; autorisé ; GAEC DE L'ETANG CESAR
- 11/05/2021 ; permis d'aménager 04213421M0001 ; 8 Imp du Bois de Grangeon ; parcelle A 620 ; terrain 7 900 m² ; autorisé
- 10/05/2021 ; permis de construire 04213421M0005 ; Le Pave ; parcelle A 354 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 470 m² ; autorisé
- 30/04/2021 ; permis de construire 04213421M0002 ; La Brandisse ; parcelles A 1941, A 1944, A 1945 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 594 m² ; commencé ; LE GIPON
- 17/03/2021 ; permis de construire 04213421M0001 ; Chateau Gaillard ; parcelle C 203 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 844 m² ; autorisé
- 22/01/2021 ; permis de construire 04213420M0016 ; Say ; parcelles C 1378, C 1379 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 3 640 m² ; commencé
- 16/12/2020 ; permis de construire 04213420M0008 ; Rue de la Cote ; parcelles 4 171P, A 1415, A 172P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 575 m² ; terminé
- 01/12/2020 ; permis de construire 04213420M0013 ; Le Pave ; parcelle A 2048 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 332 m² ; terminé
- 18/11/2020 ; permis de construire 04213420M0012 ; Chateau Gaillard ; parcelles C 1585, C 1587 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 998 m² ; terminé
- 16/11/2020 ; permis de construire 04213420M0010 ; Lieu Dit la Garde ; parcelle A 2187 ; 1 logement, 88 m² ; commencé
- 05/11/2020 ; déclaration préalable 04213420M0034 ; Labarin ; parcelle C 1735 ; 5 m² ; terrain 6 950 m² ; autorisé ; SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- 27/10/2020 ; permis de construire 04213420M0014 ; Corbes ; parcelles A 1965, A 1966 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 28/09/2020 ; permis de construire 04213420M0011 ; Le Bourg ; parcelle A 2128 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 592 m² ; autorisé
- 24/09/2020 ; permis de construire 04213420M0009 ; 1 Impasse de Faverge ; parcelle C 1851 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 3 532 m² ; commencé
- 22/07/2020 ; permis de démolir 04213420M0001 ; Fontaube ; parcelle B 1444 ; terrain 3 622 m² ; autorisé
- 02/07/2020 ; permis de construire 04213420M0004 ; Chateau Gaillard ; parcelles C 1525, C 168, C 170 ; 1 logement, 381 m² ; terrain 2 620 m² ; terminé
- 13/05/2020 ; permis de construire 04213420M0002 ; 30 Rte de Montverdun ; parcelles B 1320, B 1382, B 1418 ; 106 m² ; terrain 7 465 m² ; commencé
- 23/12/2019 ; permis d'aménager 04213419M0005 ; Rue de la Cote ; parcelle A 172 ; terrain 2 030 m² ; commencé
- 29/11/2019 ; permis de construire 04213419M0008 ; 1751 Route de Montbrison ; parcelle B 1540 ; 215 m² ; terrain 2 612 m² ; commencé
- 15/11/2019 ; permis de construire 04213419M0007 ; Puy Granet ; parcelle C 1621 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 499 m² ; commencé
- 09/09/2019 ; permis d'aménager 04213419M0004 ; 137 Rue du Bizay ; parcelles A 1727, A 1728, A 1729 ; terrain 2 435 m² ; autorisé
- 19/07/2019 ; permis de construire 04213419M0004 ; 163 Rue de l'Eglise ; parcelles A 2108, A 2110, A 2114 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 069 m² ; commencé
- 17/06/2019 ; permis d'aménager 04213419M0002 ; La Garde ; parcelle A 790 ; terrain 5 335 m² ; commencé
- 14/06/2019 ; permis de construire 04213419M0003 ; Fontaube ; parcelle C 1952 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 20/12/2018 ; permis de construire 04213418M0013 ; Say ; parcelles C 1377, C 1901 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 1 469 m² ; commencé
- 23/08/2018 ; permis de construire 04213418M0008 ; La Cote ; parcelles A 163, A 1939 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 826 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 04213418M0009 ; Le Pave ; parcelle A 2070 ; 1 logement ; terrain 899 m² ; commencé
- 11/07/2018 ; permis de construire 04213418M0005 ; 1540 Route de sainte Anne ; parcelle A 470 ; 158 m² ; terrain 7 600 m² ; terminé
- 06/07/2018 ; permis de construire 04213418M0007 ; Le Bizay ; parcelle A 640 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 530 m² ; terminé
- 17/05/2018 ; permis de construire 04213418M0002 ; 550 Route sainte-Anne ; parcelles A 1804, A 1806, A 220 ; 220 m² ; terrain 4 760 m² ; commencé
- 27/10/2017 ; permis de construire 04213417M0007 ; 1751 Route de Montbrison ; parcelles B 1540, B 850 ; 55 m² ; terrain 5 392 m² ; terminé
- 16/10/2017 ; permis de construire 04213417M0006 ; 105 Chem Boeles ; parcelles A 11, A 12 ; terrain 1 190 m² ; terminé
- 05/09/2017 ; permis de construire 04213417M0003 ; 5000 Mauson ; parcelles B 1540, B 850 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 402 m² ; commencé
- 23/05/2017 ; permis de construire 04213417M0002 ; 398 Rue des Corbes ; parcelle C 1804 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 1 903 m² ; terminé
- 06/02/2017 ; permis de construire 04213416M0011 ; Chabet ; parcelles B 1259, B 1262 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 1 851 m² ; autorisé
- 19/12/2016 ; permis de construire 04213416M0010 ; parcelle B 1551 ; terrain 9 044 m² ; autorisé ; SCI DES MATEVONS
- 25/07/2016 ; permis de construire 04213416M0005 ; parcelles A 1552, A 2139, A 2140 ; 25 m² ; terrain 1 570 m² ; autorisé
- 12/07/2016 ; permis de construire 04213416M0007 ; 295 Route de Germagneux ; parcelle C 1364 ; 38 m² ; terrain 3 620 m² ; commencé
- 08/07/2016 ; permis de construire 04213415M0006 ; parcelles A 1418, A 386, A 387 ; 412 m² ; terrain 37 139 m² ; annulé
- 28/06/2016 ; permis de construire 04213416M0006 ; La Cote ; parcelle A 1937 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 877 m² ; autorisé
- 16/06/2016 ; permis de construire 04213416M0002 ; 2451 Route de Rezinet ; parcelle C 1006 ; terrain 4 320 m² ; autorisé ; GAEC DE SAY
- 18/05/2016 ; permis de construire 04213416M0003 ; parcelles A 1976, A 1978 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 3 247 m² ; autorisé
- 14/10/2015 ; permis de construire 04213415M0005 ; 246 Rue du Pave ; parcelles UB 283, UB 275 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 23/06/2015 ; permis de construire 04213415M0003 ; Maure ; parcelles A 1341, A 1340 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 2 330 m² ; commencé
- 27/01/2015 ; permis de construire 04213414M0014 ; La Garde ; parcelles A 2096, A 2094 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 144 m² ; commencé
- 12/11/2014 ; permis de construire 04213414M0009 ; Maure ; parcelles C 1175, C 1176 ; 1 logement, 9 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 16/10/2014 ; permis de construire 04213414M0008 ; Imp de la Garde ; parcelles A 2097, A 2095 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 361 m² ; terminé
- 04/09/2014 ; permis de construire 04213414M0005 ; 420 Rte de Montverdun ; parcelles B 1412, B 1544, B 541 ; 27 m² ; terrain 91 870 m² ; autorisé ; GAEC DES GAULOIS
- 18/08/2014 ; permis de construire 04213414M0006 ; Ancienne Rte N  6 Bis ; parcelle C 309 ; 1 logement ; terrain 295 m² ; autorisé
- 24/06/2014 ; permis d'aménager 04213414M2001 ; Chateau Gaillard ; parcelle C 1845 ; autorisé
- 06/05/2014 ; permis de construire 04213414M0003 ; 1751 Rte de Montbrison ; parcelle B 1540 ; 144 m² ; terrain 2 612 m² ; terminé
- 04/03/2014 ; permis de construire 04213413M0013 ; Le Poyet ; parcelle C 1703 ; 115 m² ; terrain 2 600 m² ; commencé ; EARL DOMAINE DU POYET
- 21/01/2014 ; permis de construire 04213413M0010 ; La Cote ; parcelle A 1937 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 877 m² ; annulé
- 15/07/2013 ; permis de construire 04213413M0007 ; Lugnieux ; parcelles B 1410, B 531, B 532 ; 1 486 m² ; terrain 91 870 m² ; terminé ; GAEC DES GAULOIS
- 07/07/2013 ; permis de construire 04213413M0006 ; La Garde ; parcelles A 2101, A 2102, A 2104 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 642 m² ; terminé
- 18/05/2013 ; permis de construire 04213413M0003 ; La Cote ; parcelle A 1946 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 716 m² ; annulé
- 25/03/2013 ; permis de construire 04213412M0034 ; Chateau Gaillard ; parcelle C 1693 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 189 m² ; autorisé
- 15/03/2013 ; permis de construire 04213412M0030 ; Le Pave ; parcelle A 2056 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 829 m² ; commencé
- 15/03/2013 ; permis de construire 04213412M0031 ; Le Gipon ; parcelle A 664 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 970 m² ; commencé
- 21/02/2013 ; permis de construire 04213412M0032 ; La Cote ; parcelles A 1933, A 155 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 742 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 04213412M0033 ; La Garde ; parcelles A 776P, A 777P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 428 m² ; terminé
- 27/01/2013 ; permis de construire 04213412M0028 ; Le Ravat ; parcelle A 2086 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 814 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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