# Impasse des Prunus, 74460 Marnaz : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.07136, 6.52474 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74169_0304.

## La parcelle

- Parcelle : F 18 (la plus proche : le point est sur la voie, à 4 m de son bord)
- Contenance : 3 496 m²
- Identifiant : 741690000F0018
- Feuille : 000 A 04, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 1,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 466,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,1 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 461 kWh par an, pour 1 444 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UX, zone d'activités, du PLU Marnaz, en vigueur depuis le 27/09/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 301 de la commune

- 12/12/2019 ; permis de construire 07416919C0032 ; 95 Impas des Prunus ; parcelles 0A 5960, 0A 5955 ; 322 m² ; terrain 9 943 m² ; terminé ; JEAN CLAUDE MERMET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/marnaz-74169/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 19/12/2022 ; vente ; 100 Imp des Prunus ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 550 000 € ; 743 m² bâtis, 5 508 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 7 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 14 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 77, dont TRANSDEV RHONE ALPES (transport, https://auregistre.fr/entreprise/380310060) ; JUPITER (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/878450048) ; RHONE-ALPES DISTRIBUTION (GRAND LYON BOISSONS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/789694262) ; BONTAZ CENTRE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/607020245) ; ELECTROLIUM (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/773200878) ; ASSEMBLAGE DECOUPAGE MOULAGE INDUSTRIE (A.D.M. INDUSTRIE) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/335120564)
- Voies voisines : Avenue du Môle (69 m) https://aucadastre.fr/marnaz-74169/avenue-du-mole-0230.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/marnaz-74169/impasse-des-prunus-0304
La commune : https://aucadastre.fr/marnaz-74169.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74169_0304