# Permis de construire de Marnoz (Jura) : 20 autorisations

De 2013 à 2025 : 12 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/10/2025 ; déclaration préalable 0393152500009 ; 7 Chemin de Cotaine ; parcelle AC 136 ; 1 logement ; terrain 97 m² ; autorisé
- 23/07/2024 ; permis de construire 03931524C0003 ; Route de Pretin ; parcelles ZD 180, ZD 199 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 33 687 m² ; autorisé ; X-OSTILA
- 23/07/2024 ; permis de construire 03931524C0004 ; Route de Pretin ; parcelles ZD 180, ZD 200 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 33 665 m² ; autorisé ; X-OSTILA
- 16/07/2024 ; permis de construire 03931524C0002 ; Route de Pretin ; parcelles ZD 180, ZD 198 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 33 812 m² ; commencé ; X-OSTILA
- 01/03/2024 ; permis de construire 03931524C0001 ; 5 Impasse de Barges ; parcelles ZB 156, ZB 47 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 744 m² ; terminé
- 20/07/2023 ; permis de construire 03931523C0003 ; Route de Pretin ; parcelles ZD 180, ZD 201 ; 1 logement, 118 m² ; terminé
- 20/07/2023 ; permis de construire 03931523C0004 ; Route de Pretin Lot 5 ; parcelle ZD 202 ; 1 logement, 140 m² ; terminé
- 15/06/2023 ; permis de construire 03931523C0005 ; 11 Rue de L Eglise ; parcelle AC 20 ; 1 logement ; terrain 525 m² ; terminé ; COMMUNE DE MARNOZ
- 23/12/2022 ; permis de construire 03931522C0001 ; Route de Petrin ; parcelle ZD 68 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 960 m² ; commencé
- 02/03/2021 ; permis d'aménager 03931520C0001 ; Route de Pretin Lieudit L ; parcelle ZD 180 ; terrain 32 728 m² ; autorisé
- 20/09/2019 ; déclaration préalable 03931519C0008 ; Route des Barges ; parcelle ZA 1 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/08/2019 ; permis de construire 03931519C0002 ; Pres des Nues Est ; parcelles ZC 14, ZC 15, ZC 41 ; 2 378 m² ; terrain 73 856 m² ; commencé ; UNION COOP AGRI FRUITIERE TRADITIONNELLE
- 21/02/2019 ; permis de construire 03931518C0004 ; parcelle ZB 194 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 577 m² ; terminé
- 06/11/2018 ; permis de construire 03931518C0002 ; Les Plantes Pillot Sud ; parcelles AB 209, AB 233, AB 243 ; 300 m² ; terrain 13 702 m² ; autorisé ; DS SMITH PACKAGING DISPLAY AND SERVICES
- 24/05/2018 ; permis de construire 03931518C0001 ; 22 Rte de Barges ; parcelle ZB 32 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 3 750 m² ; terminé
- 09/03/2017 ; permis de construire 03931517C0002 ; A la Couronne ; parcelle ZB 150 ; 285 m² ; terrain 70 942 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JACQUIN DENIS ET NADINE
- 01/08/2016 ; permis de construire 03931516J0001 ; Pres des Nus Est ; parcelle ZC 41 ; 360 m² ; terrain 38 721 m² ; autorisé ; EARL LES MELINCOLS
- 02/02/2015 ; permis de construire 03931515D0001 ; Rte de Salins ; parcelles AC 45, ZD 182 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 24/03/2014 ; déclaration préalable 03931514D0002 ; Rte de Pretin ; parcelle AB 314 ; 18 m² ; terrain 397 m² ; annulé ; COMMUNE DE MARNOZ
- 09/01/2013 ; déclaration préalable 03931512B0013 ; Saint-Michel-le-Haut ; parcelle ZD 36 ; 168 m² ; terrain 3 100 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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