# Rue des Bourgeons, 39110 Marnoz : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.95079, 5.83149 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39315_0027.

## La parcelle

- Parcelle : AB 217
- Contenance : 204 m²
- Identifiant : 39315000AB0217
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 5,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 330,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,6 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 508 kWh par an, pour 1 470 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 31/01/2023 ; vente ; 1 Rue des Bourgeons ; Maison ; 70 000 € ; 106 m² bâtis, 363 m² de terrain, 660 €/m²
- 07/04/2022 ; vente ; 11 Rue des Bourgeons ; Dépendance, Maison ; 181 600 € ; 168 m² bâtis, 545 m² de terrain, 1 081 €/m²
- 10/08/2021 ; vente ; 2 Rue des Bourgeons ; Dépendance, Maison ; 110 000 € ; 86 m² bâtis, 705 m² de terrain, 1 279 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 12/12/2022 ; 3 Rue des Bourgeons 39110 Marnoz ; maison, 54,7 m², construit en 1900 ; énergie E, climat B
- 20/07/2022 ; 1 Rue des Bourgeons 39110 Marnoz ; maison, 111,4 m², construit en 1900 ; énergie F, climat F
- 15/10/2021 ; 11 Rue des Bourgeons 39110 Marnoz ; maison, 200 m², construit en 1950 ; énergie C, climat C
- 18/08/2021 ; 9 Rue des Bourgeons 39110 Marnoz ; maison, 109,6 m², construit en 1947 ; énergie F, climat B
- 17/08/2021 ; 7 Rue des Bourgeons 39110 Marnoz ; appartement, 60,7 m², construit en 1947 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 15, dont BOULANGERIE MARTIN (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/415142074) ; COMMUNE DE MARNOZ (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213903156) ; SCI ROUTE DE BARGE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/391413515) ; MATIMOMAX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/840055099) ; JURA CIEL (transport, https://auregistre.fr/entreprise/845148717) ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FERME DU VIEUX CHEMIN (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/791810534)
- Voies voisines : Rue de la Fontaine (52 m) https://aucadastre.fr/marnoz-39315/rue-de-la-fontaine-0021.md ; Rue de la Tille (54 m) https://aucadastre.fr/marnoz-39315/rue-de-la-tille-0026.md ; Rue Pasteur (73 m) https://aucadastre.fr/marnoz-39315/rue-pasteur-0023.md ; Route de Barges (87 m) https://aucadastre.fr/marnoz-39315/route-de-barges-0015.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/marnoz-39315/rue-des-bourgeons-0027
La commune : https://aucadastre.fr/marnoz-39315.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39315_0027