# Permis de construire de Marsal (Moselle) : 8 autorisations

De 2014 à 2026 : 3 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; permis de construire 0574482600001 ; 3 Rue de la Chapelle ; parcelles 01 104, 01 20, 01 21 ; 3 logements, 282 m² ; terrain 542 m² ; autorisé ; SCI MALO
- 16/08/2024 ; permis de construire 05744824V0002 ; Saint Martin ; parcelle 10 231 ; 5 m² ; terrain 18 098 m² ; autorisé
- 27/06/2024 ; permis de construire 05744824V0001 ; 2 Route de Blanche Eglise ; parcelle 03 26 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 43 900 m² ; commencé
- 11/09/2023 ; déclaration préalable 05744823V0004 ; Rte de Blanche-Eglise ; parcelle 03 88 ; 7 m² ; terrain 71 500 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 01/03/2022 ; permis de construire 05744821V0002 ; Rue des Quartiers ; parcelles 01 91, 01 92, 01 93 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 945 m² ; autorisé
- 04/04/2019 ; permis de construire 05744818V0002 ; Place de la Porte Defrance ; parcelles 1 120, 1 2, 1 3 ; 97 m² ; terrain 62 944 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
- 31/12/2016 ; permis de démolir 05744816V0001 ; 3 Rue Porte de Bourgogne ; parcelle 02 102 ; autorisé
- 12/06/2014 ; permis de construire 05744814V0002 ; Paquis des Joncs ; parcelle 03 24 ; 1 573 m² ; terrain 143 140 m² ; commencé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PORTE DE BOURGOGNE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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