# Permis de construire de Marsaz (Drôme) : 38 autorisations

De 2013 à 2026 : 29 de logement, 8 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/06/2026 ; permis de construire 02617726T0001 ; Coutadan ; parcelle ZP 134 ; 28 m² ; terrain 2 570 m² ; autorisé ; ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARSAZ
- 04/06/2025 ; permis de construire 02617725T0001 ; 0085 Chemin du Grand Malen ; parcelle ZA 119 ; 2 logements ; terrain 38 168 m² ; autorisé ; HECELOR
- 07/05/2025 ; déclaration préalable 02617725T0006 ; Chem du Mulet ; parcelle ZO 217 ; 7 m² ; terrain 38 600 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/07/2023 ; permis de construire 02617723T0003 ; 0003 Impasse des Petits Clos ; parcelles ZO 258, ZO 276 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 552 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 25/07/2023 ; permis de construire 02617723T0004 ; 0003 Impasse des Petits Clos ; parcelle ZO 257 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 391 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 01/06/2022 ; permis de construire 02617722T0003 ; 0003 Impasse des Petits Clos ; parcelles ZO 260, ZO 278 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 03/01/2022 ; permis de construire 02617721T0010 ; 0003 Impasse des Petits Clos ; parcelle ZO 230 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 902 m² ; commencé
- 27/07/2021 ; permis de construire 02617721T0007 ; Lotissement le Champ Fleur ; parcelles ZO 260, ZO 278 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 357 m² ; annulé
- 27/07/2021 ; permis de construire 02617721T0008 ; Lotissement le Champ Fleur ; parcelles ZO 261, ZO 279 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 338 m² ; commencé
- 19/07/2021 ; permis de construire 02617721T0003 ; Chemin des Plaisances ; parcelles ZD 168, ZD 170, ZD 123 ; 144 m² ; terrain 782 m² ; autorisé ; SOC DES ATELIERS LOUIS VUITTON
- 25/05/2021 ; permis de construire 02617721T0005 ; Lotissement le Champ Fleur ; parcelles ZO 252, ZO 254 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 604 m² ; commencé
- 17/03/2021 ; permis de construire 02617720T0010 ; Rue de Chalorey ; parcelles ZE 71, ZE 75 ; 3 logements, 300 m² ; terrain 1 293 m² ; terminé
- 01/02/2021 ; permis de construire 02617720T0011 ; Lotissement Champ Fleuri ; parcelles ZO 251, ZO 253 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 614 m² ; terminé
- 25/01/2021 ; permis de construire 02617720T0009 ; Lotissement le Champ Fleur ; parcelle ZO 255 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 21/12/2020 ; permis de construire 02617720T0007 ; Ke Champ Fleuri ; parcelles ZO 262, ZO 280 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 316 m² ; commencé
- 17/08/2020 ; permis de construire 02617720T0003 ; Lotissement le Champs Fleu ; parcelles ZO 259, ZO 277 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 583 m² ; commencé
- 17/08/2020 ; permis de construire 02617720T0005 ; Lotissement le Champ Fleur ; parcelles ZO 264, ZO 282 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 055 m² ; terminé
- 03/08/2020 ; permis de construire 02617720T0004 ; Lotissement le Champ Fleur ; parcelle ZO 256 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 809 m² ; terminé
- 07/10/2019 ; permis de construire 02617719T0008 ; Le Champ Fleuri ; parcelles ZO 270, ZO 288 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 676 m² ; terminé
- 24/09/2019 ; permis de construire 02617719T0006 ; 1745 Chemin du Bois de L Ane ; parcelle ZL 47 ; 665 m² ; terrain 31 280 m² ; terminé
- 13/05/2019 ; permis de construire 02617719T0004 ; 0380 Route de Bren ; parcelle ZO 46 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 23 185 m² ; terminé
- 09/05/2019 ; permis de construire 02617719T0005 ; Les Petits Clots ; parcelles ZO 264, ZO 282 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 055 m² ; autorisé
- 28/03/2019 ; permis de construire 02617718T0003 ; Lotissement le Champ Fleur ; parcelles ZO 286, ZO 268 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 414 m² ; terminé
- 27/03/2019 ; permis de construire 02617719T0003 ; Les Petits Clos ; parcelles ZO 285, ZO 267 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 550 m² ; terminé
- 26/03/2019 ; permis de construire 02617718T0005 ; 14 Lotissement le Champ Fleur ; parcelles ZO 263, ZO 281 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 021 m² ; terminé
- 05/03/2019 ; permis de construire 02617718T0008 ; Les Petites Clos ; parcelles ZO 269, ZO 287 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 426 m² ; terminé
- 05/03/2019 ; permis de construire 02617719T0001 ; Les Petits Clos ; parcelle ZO 248 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 706 m² ; commencé
- 06/02/2019 ; permis de construire 02617718T0009 ; 0003 Impas des Petits Clos ; parcelle ZO 244 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 10 471 m² ; terminé
- 28/01/2019 ; permis de construire 02617718T0002 ; Lotissement le Champ Fleur ; parcelle ZO 249 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 614 m² ; terminé
- 11/01/2019 ; permis de construire 02617718T0004 ; Lotissement le Champ Fleur ; parcelle ZO 250 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 614 m² ; terminé
- 21/12/2018 ; permis de construire 02617718T0001 ; 0065 Chemi des Marais ; parcelles ZO 216, ZO 217, ZO 220 ; 2 logements ; terrain 4 339 m² ; commencé
- 17/01/2017 ; permis de construire 02617716V0002 ; 1 Pl de la Mairie ; parcelle B 320 ; 18 m² ; commencé ; COMMUNE DE MARSAZ
- 02/06/2015 ; permis d'aménager 02617715V0001 ; Les Tonnes ; parcelles ZD 170, ZD 168, ZD 68 ; terminé ; SOC DES ATELIERS LOUIS VUITTON
- 29/04/2014 ; permis de construire 02617714V0001 ; 120 Chem de Couriolles ; parcelle ZN 112 ; 130 m² ; terrain 6 083 m² ; autorisé
- 21/12/2013 ; permis de construire 02617713V0009 ; Rte du Grand Malen ; parcelle ZA 101 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 12 657 m² ; terminé
- 24/11/2013 ; permis de construire 02617713V0006 ; Erriens ; parcelle ZM 101 ; 8 m² ; terrain 21 758 m² ; terminé ; SYNERAIL
- 29/10/2013 ; permis de construire 02617713V0003 ; 630 Chem des Marais ; parcelle ZL 129 ; 91 m² ; terrain 22 460 m² ; commencé
- 18/03/2013 ; permis de construire 02617712V0009 ; Metie et Chale ; parcelles ZE 72, ZE 78 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 742 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/marsaz-26177.md
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