# Permis de construire de Marsilly (Charente-Maritime) : 300 autorisations De 2013 à 2026 : 246 de logement, 22 de locaux, 16 d'aménagement, 16 de démolition. Sur les cinq dernières années, 71 autorisations et 53 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 18/06/2026 ; permis de construire 0172222600012 ; Rue du Plein Midi ; parcelle AB 12 ; 1 logement, 112,56 m² ; terrain 287 m² ; autorisé - 12/06/2026 ; permis de construire 0172222600003 ; Quereux Rue de Nantilly ; parcelle AB 360 ; 1 logement, 42,21 m² ; terrain 326 m² ; autorisé - 03/06/2026 ; permis de construire 0172222600011 ; 4 Rue de la Rochelle ; parcelle AA 781 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 79 m² ; autorisé - 06/05/2026 ; permis de construire 0172222600004 ; 10 Rue de l'Eglise ; parcelle AA 380 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 514 m² ; autorisé - 05/05/2026 ; permis d'aménager 0172222600001 ; 7 Rue des Ecoles ; parcelle AA 224 ; terrain 12 534 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MARSILLY - 05/05/2026 ; permis d'aménager 0172222600001 ; 7 Rue des Ecoles ; parcelle AA 224 ; terrain 12 534 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MARSILLY - 18/03/2026 ; permis de construire 0172222600002 ; 25 Rue des Marronniers ; parcelle AB 281 ; 1 logement, 70,85 m² ; terrain 122 m² ; autorisé ; LIOTTA - 09/03/2026 ; permis de construire 0172222600001 ; 8 Rue du Moulin d'Amour ; parcelle ZO 176 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 716 m² ; autorisé - 12/01/2026 ; déclaration préalable 0172222500067 ; 2 Rue de la Rochelle ; parcelle AA 714 ; 8 m² ; terrain 75 m² ; autorisé - 12/01/2026 ; permis de démolir 0172222500005 ; 19 Rue du Ponant ; parcelle AB 66 ; terrain 1 080 m² ; autorisé - 24/11/2025 ; permis de construire 0172222500016 ; 25 Rue des Marronniers ; parcelle AB 281 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 122 m² ; commencé - 29/10/2025 ; permis de construire 0172222500022 ; 7a Rue du Chateau d'Eau ; parcelles AA 150, AA 151, AA 789 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 245 m² ; autorisé - 21/05/2025 ; permis de démolir 0172222500002 ; 12 Rue du Four ; parcelle AA 435 ; terrain 1 201 m² ; autorisé - 09/05/2025 ; permis de construire 0172222500012 ; 11 Rue des Tamaris ; parcelle ZM 1913 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 1 220 m² ; autorisé - 05/05/2025 ; permis de construire 0172222500008 ; 4 Rue du Four ; parcelle AA 691 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 073 m² ; annulé - 14/04/2025 ; permis de construire 0172222500007 ; 8 Rue des Ecoles ; parcelle AA 142 ; 1 logement ; terrain 756 m² ; autorisé - 14/04/2025 ; permis de construire 0172222500009 ; 22 Rue des Ecoles ; parcelles AA 799, AA 800 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 708 m² ; commencé - 10/04/2025 ; permis d'aménager 0172222500002 ; 25 Rue des Marronniers ; parcelle AB 281 ; terrain 405 m² ; terminé - 28/03/2025 ; permis d'aménager 0172222500001 ; Rue de l'Eglise ; autorisé ; COMMUNE DE MARSILLY - 27/03/2025 ; permis de construire 0172222400021 ; 14 Rue des Entreprises ; parcelle ZV 80 ; 294 m² ; terrain 6 660 m² ; autorisé ; SCI FR-AUREL - 18/03/2025 ; permis de démolir 0172222500001 ; 20 Rue des Ecoles ; parcelles AA 125, AA 126 ; terrain 985 m² ; autorisé - 07/01/2025 ; permis d'aménager 0172222400001 ; 20 Rue des Ecoles ; parcelles AA 125, AA 126 ; terrain 985 m² ; terminé - 13/12/2024 ; permis de construire 0172222400018 ; 20 Rue de l'Ocean ; parcelles ZO 272, ZO 316 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 515 m² ; commencé - 09/12/2024 ; permis de démolir 0172222400003 ; 9 Rue de Nantilly ; parcelle AB 122 ; terrain 226 m² ; autorisé ; SCI MJT - 26/11/2024 ; permis de démolir 0172222400002 ; 20 Rue des Ecoles ; parcelles AA 125, AA 126 ; terrain 985 m² ; autorisé - 07/11/2024 ; permis de construire 0172222400016 ; 19 Rue des Saints Peres ; parcelles AA 808, AA 808 ; 4 logements, 542 m² ; terrain 2 058 m² ; autorisé ; PERTUIS IMMOBILIER - 10/07/2024 ; permis de démolir 0172222400001 ; 19 Rue des Saints Peres ; parcelle AA 408 ; terrain 2 314 m² ; autorisé ; PERTUIS IMMOBILIER - 08/07/2024 ; permis de construire 0172222400013 ; 6 Rue Patrice Walton ; parcelle ZH 439 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 544 m² ; commencé - 01/07/2024 ; permis de construire 0172222400006 ; 2b Rue du Four ; parcelle AA 810 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 749 m² ; terminé - 10/06/2024 ; permis de construire 0172222400002 ; 22 Rue de la Rochelle ; parcelle AA 735 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 280 m² ; terminé - 10/06/2024 ; permis de construire 0172222400008 ; 1 Allee de l'Ile de Noirmoutier ; parcelle AC 66 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 480 m² ; autorisé - 15/04/2024 ; permis de construire 0172222300021 ; Les Raises de Marans ; parcelle ZT 5 ; 1 737 m² ; terrain 8 000 m² ; autorisé - 26/03/2024 ; permis de construire 0172222300030 ; Rue de la Rochelle ; parcelle ZM 2400 ; 3 logements, 228 m² ; terrain 462 m² ; terminé ; PROMOTEUR DE L'OUEST - 19/03/2024 ; permis de construire 0172222300032 ; Rue de Villedoux ; parcelles AB 250, AB 396 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 174 m² ; terminé ; MAG-O INVEST - 19/03/2024 ; permis de construire 0172222300033 ; 2 Rue du Four ; parcelle AA 473 ; 1 logement ; terrain 190 m² ; autorisé - 14/03/2024 ; permis de construire 0172222300028 ; 1 Rue des Cluzeaux ; parcelle AA 775 ; 27 m² ; terrain 605 m² ; commencé - 09/01/2024 ; permis de construire 0172222300031 ; 10 Rue de la Cave ; parcelle ZH 443 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 1 214 m² ; commencé - 07/12/2023 ; permis d'aménager 0172222300004 ; 22 Rue des Ecoles ; parcelle AA 117 ; terrain 1 296 m² ; terminé ; M2B - 06/11/2023 ; permis de construire 0172222300025 ; 5 Petite Rue du Palais ; parcelles AB 319, AB 362, AB 371 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 4 064 m² ; terminé ; QB DU PALAIS - 04/10/2023 ; permis de construire 0172222300010 ; Rue des Ecoles ; parcelles AA 169, AA 723 ; 389 m² ; terrain 1 422 m² ; terminé ; HAZAN ARCHI - 21/09/2023 ; permis de construire 0172222300019 ; Rue du Four ; parcelle AA 691 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 073 m² ; annulé - 18/09/2023 ; permis de construire 0172222300018 ; 15 Rue de Nantilly ; parcelle AB 128 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 318 m² ; commencé - 18/09/2023 ; permis de construire 0172222300020 ; 3 Rue de la Cave ; parcelle AA 72 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 106 m² ; autorisé - 18/09/2023 ; permis de construire 0172222300024 ; 6 Rue du Chemin Vert ; parcelle AA 190 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 349 m² ; autorisé - 23/08/2023 ; permis de construire 0172222300017 ; 12 Rue du Moulin d'Amour ; parcelle ZO 178 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 294 m² ; commencé - 07/08/2023 ; permis de construire 0172222300014 ; 14 Rue des Entreprises ; parcelle ZV 73 ; 569 m² ; terrain 1 773 m² ; autorisé ; SCI JOAQUIM - 01/08/2023 ; permis de démolir 0172222300002 ; 11 Rue du Palais ; parcelle AB 250 ; terrain 447 m² ; autorisé - 27/06/2023 ; permis de construire 0172222300012 ; Lotis le Clos des Marronniers ; parcelles AB 319, AB 373 ; 2 logements, 131 m² ; terrain 281 m² ; autorisé - 24/05/2023 ; permis de construire 0172222300006 ; 35 Rue de Nantilly ; parcelles AB 149, AB 381, AB 383 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 356 m² ; autorisé - 09/05/2023 ; permis de construire 0172222300011 ; 32 Rue du Levant ; parcelle AB 28 ; 9 m² ; terrain 847 m² ; autorisé - 09/05/2023 ; permis d'aménager 0172222300002 ; 15 Rue de Nantilly ; parcelle AB 128 ; terrain 430 m² ; autorisé - 03/04/2023 ; permis de construire 0172222300004 ; 10 Rue du Chemin Bas ; parcelle AA 252 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 900 m² ; terminé - 28/03/2023 ; permis de construire 0172222300001 ; 34 Rue de l'Eglise ; parcelle ZM 217 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 639 m² ; terminé - 23/03/2023 ; permis de construire 0172222200017 ; 12 Rue du Palais ; parcelle AB 319 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 507 m² ; terminé - 22/03/2023 ; permis de construire 0172222200016 ; Fief de la Richardiere ; parcelles AD 1, AD 5, AD 6 ; 408 m² ; terrain 517 907 m² ; autorisé ; GPM IMMOBILIER - 13/02/2023 ; permis de construire 0172222200025 ; 9 Rue du Chemin Bas ; parcelles AA 205, AA 773 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 569 m² ; commencé - 31/01/2023 ; permis de construire 0172222200021 ; 12 Rue du Palais ; parcelle AB 319 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 27/01/2023 ; permis de construire 0172222200023 ; Rue du Petit Sergent ; parcelle ZH 97 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 3 904 m² ; terminé - 15/12/2022 ; permis de construire 0172222200019 ; Petite Rue du Palais ; parcelles AB 319, AB 374 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 492 m² ; autorisé - 10/10/2022 ; permis de construire 0172222200012 ; 6 Rue de L_ile de Houat ; parcelles AA 553, AA 784 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 195 m² ; autorisé - 12/09/2022 ; permis de construire 0172222200008 ; 14 Rue des Jards ; parcelles ZM 177, ZM 1939 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 914 m² ; commencé - 11/08/2022 ; déclaration préalable 0172222200039 ; 32 Rue de L Eglise ; parcelle ZM 218 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 934 m² ; terminé - 09/08/2022 ; permis de construire 0172222200013 ; Za les Beauvoirs ; parcelle ZV 76 ; 155 m² ; terrain 1 530 m² ; autorisé ; SC RIAX - 31/05/2022 ; permis de construire 0172222200006 ; Rue du Chemin Bas ; parcelles AA 252, AA 769 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 900 m² ; annulé - 01/05/2022 ; permis d'aménager 0172222100001 ; Petite Rue du Palais ; parcelle AB 319 ; terrain 3 180 m² ; terminé - 12/04/2022 ; déclaration préalable 0172222200010 ; 3 Rue du Levant ; parcelle AB 33 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 735 m² ; autorisé - 14/03/2022 ; permis de construire 0172222100036 ; Rue du Four ; parcelle AA 354 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 81 m² ; commencé - 22/02/2022 ; permis de construire 0172222100041 ; 4 Squar Cupidon ; parcelles ZO 167, ZO 320 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 578 m² ; terminé - 14/02/2022 ; permis de construire 0172222100039 ; 40 Rue de la Rochelle ; parcelle ZM 2344 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 617 m² ; terminé - 10/01/2022 ; permis de construire 0172222100029 ; Lotis le Clos des Vignes ; parcelles ZM 1964, ZM 2391 ; 1 logement, 133 m² ; terminé - 10/01/2022 ; permis de construire 0172222100033 ; Rue de la Rochelle ; parcelle ZM 1964 ; 1 logement, 102 m² ; commencé - 29/12/2021 ; permis de construire 0172222100016 ; Rue des Ecoles ; parcelles AA 169, AA 723 ; 4 logements, 289 m² ; terrain 799 m² ; annulé ; TEAM CP - 29/12/2021 ; permis de construire 0172222100032 ; Rue de la Rochelle ; parcelle ZM 1964 ; 1 logement, 92 m² ; commencé - 29/12/2021 ; permis de construire 0172222100016 ; Rue des Ecoles ; parcelles AA 169, AA 723 ; 289 m² ; terrain 799 m² ; annulé ; TEAM CP - 07/12/2021 ; permis de construire 0172222100038 ; Rue de la Rochelle ; parcelle ZM 1964 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 380 m² ; terminé - 25/11/2021 ; permis de construire 0172222100026 ; Lotissement le Clos des Vignes Lot 2 ; parcelle ZM 2102 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 08/11/2021 ; permis de construire 0172222100020 ; Le Clos des Vignes Lot 6 ; parcelle ZM 1964 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 068 m² ; terminé - 02/11/2021 ; permis de construire 0172222100028 ; Lotis le Clos des Vignes (lot4) ; parcelles ZM 1964, ZM 2391 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 447 m² ; commencé ; LES CROQUIERES - 05/10/2021 ; permis de construire 0172222100034 ; Rue de la Rochelle le Clos des ; parcelle ZM 1964 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 380 m² ; autorisé - 29/09/2021 ; permis de construire 0172222100024 ; 4 Rue de Coulonge ; parcelles ZM 108, ZM 1869 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 2 424 m² ; autorisé - 14/09/2021 ; permis de construire 0172222100021 ; 14 Rue Patrice Walton ; parcelle ZH 399 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 711 m² ; terminé - 04/06/2021 ; permis de construire 0172222100006 ; 24 Rue de l'Ancienne Poste ; parcelle AA 690 ; 1 logement ; terrain 356 m² ; terminé - 11/05/2021 ; permis de construire 0172222100009 ; 24 Rue Patrice Walton ; parcelles ZH 498, ZH 507 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 387 m² ; terminé - 28/04/2021 ; permis de construire 0172222100005 ; 54 Rue de la Rochelle ; parcelles ZM 2079, ZM 2390 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 350 m² ; terminé - 30/03/2021 ; permis de construire 0172222100001 ; 7 Impas Louis Pergaud Lotissement ; parcelle ZM 2350 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 833 m² ; autorisé - 15/03/2021 ; permis de construire 0172222000012 ; 5 F Petite Rue du Palais ; parcelles AB 310, AB 319, AB 362 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 15 000 m² ; terminé - 04/03/2021 ; permis de construire 0172222000017 ; 23 Rue du Ponant ; parcelle AB 68 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 496 m² ; commencé - 03/12/2020 ; permis d'aménager 0172222000001 ; Rue de la Rochelle ; parcelles ZM 1964, ZM 2099, ZM 2100 ; terrain 4 090 m² ; terminé - 01/12/2020 ; permis de construire 0172222000011 ; 10 Rue du Chemin Bas ; parcelle AA 252 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 300 m² ; autorisé - 10/11/2020 ; permis de construire 0172222000007 ; 18 Rue de l'Ocean ; parcelle ZO 272 ; 1 logement, 131 m² ; autorisé - 10/11/2020 ; permis de construire 0172222000009 ; 18 Rue de l'Ocean ; parcelle ZO 272 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 539 m² ; commencé - 18/05/2020 ; permis de construire 0172222000003 ; 22 Rue du Levant ; parcelle AB 23 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 964 m² ; commencé - 06/03/2020 ; permis de construire 0172221900028 ; 22 Rue de la Rochelle ; parcelles AA 177, AA 736 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 574 m² ; terminé - 26/11/2019 ; permis de construire 0172221900026 ; 20 Rue de la Cave ; parcelle ZH 432 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 642 m² ; terminé - 16/10/2019 ; permis de construire 0172221900022 ; 5014 Rue de Coup de Vague ; parcelle AA 83 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 66 m² ; annulé - 26/09/2019 ; permis de construire 0172221900023 ; 4 Rue de la Conche ; parcelles ZM 2266, ZM 2381 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 459 m² ; terminé - 20/09/2019 ; permis de construire 0172221900017 ; 5 Rue des Ecoles ; parcelle AA 222 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 566 m² ; terminé - 09/09/2019 ; permis de construire 0172221900021 ; Rue Roland Dorgeles ; parcelles ZM 2312, ZM 2383 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 541 m² ; terminé - 09/09/2019 ; permis d'aménager 0172221900001 ; 5 Rue des Ecoles ; parcelle AA 222 ; terrain 900 m² ; autorisé - 08/08/2019 ; permis de construire 0172221900018 ; 5 les Salles ; parcelle ZN 121 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 890 m² ; autorisé - 17/07/2019 ; permis de construire 0172221900013 ; Rue des Saints Peres ; parcelles ZM 2077, ZM 2376 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 700 m² ; terminé - 28/06/2019 ; permis de construire 0172221900011 ; 5 Rue des Cluzeaux ; parcelle AA 718 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 200 m² ; commencé - 17/06/2019 ; permis de construire 0172221900004 ; Lotissement les Embruns ; parcelle ZM 2323 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 270 m² ; terminé - 17/06/2019 ; permis de démolir 0172221900001 ; 9 Petit du Palais ; parcelle AB 254 ; terrain 312 m² ; autorisé - 05/06/2019 ; permis de construire 0172221800038 ; 4 Rue de Coulonge ; parcelles ZM 108, ZM 1869 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 600 m² ; annulé - 29/05/2019 ; permis de construire 0172221900005 ; 33 Rue de la Cave ; parcelles ZH 208, ZH 505 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 448 m² ; terminé - 09/05/2019 ; permis de construire 0172221800033 ; 5025 Rue du Port ; parcelle AA 61 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 152 m² ; annulé - 27/03/2019 ; permis de construire 0172221800042 ; Lotis les Embrunsilot Lot 83 ; parcelle ZM 2341 ; 10 logements, 766 m² ; terrain 1 864 m² ; terminé ; SARL GPM PROMOTION - 25/02/2019 ; permis de construire 0172221800036 ; Za des Beauvoirs ; parcelles ZV 65, ZV 66 ; 121 m² ; terrain 4 379 m² ; terminé - 12/02/2019 ; permis de construire 0172221800039 ; 1 Rue de l'Aubrecay ; parcelle ZM 201 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 401 m² ; terminé - 07/02/2019 ; permis de construire 0172221800016 ; Raises de Marans ; parcelle ZT 5 ; 954 m² ; terrain 6 865 m² ; autorisé - 06/02/2019 ; permis de construire 0172221800040 ; Lotis les Embruns ; parcelle ZM 2315 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 223 m² ; terminé - 28/01/2019 ; permis de construire 0172221800043 ; 15 Rue Alain Fournier ; parcelle ZM 2226 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 585 m² ; commencé - 21/01/2019 ; permis de construire 0172221800035 ; Rue des Boucholeurs ; parcelles ZH 426, ZH 499 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 420 m² ; terminé - 04/01/2019 ; permis de construire 0172221800031 ; 2a Rue du Port ; parcelles AA 78, AA 79 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 162 m² ; commencé - 13/12/2018 ; déclaration préalable 0172221800062 ; Fief de la Richardiere ; parcelle AD 6 ; 8 m² ; terrain 41 246 m² ; autorisé ; ENEDIS - 18/10/2018 ; permis de construire 0172221800028 ; 3 Rue de l'Aubrecay ; parcelles ZM 200, ZM 2366 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 234 m² ; commencé - 08/10/2018 ; permis de construire 0172221800019 ; 5 Rue des Cluzeaux ; parcelles AA 717, AA 730 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 488 m² ; terminé - 08/10/2018 ; permis de construire 0172221800027 ; 56 Rue du Port ; parcelles ZH 205, ZH 206, ZH 208 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 695 m² ; terminé - 24/09/2018 ; permis de construire 0172221800025 ; 3 Rue de l'Aubrecay ; parcelle ZM 2367 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 412 m² ; terminé - 14/09/2018 ; permis de construire 0172221800023 ; Rue des Cluzeaux ; parcelles AA 717, AA 726 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 422 m² ; terminé - 12/09/2018 ; permis de construire 0172221800022 ; Rue Walton ; parcelles ZH 426, ZH 500 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 420 m² ; terminé - 10/09/2018 ; permis de démolir 0172221800003 ; 4 Rue du Puits ; parcelle AB 175 ; terrain 636 m² ; autorisé - 03/09/2018 ; permis de construire 0172221800021 ; Lotissement l'Allee de Mar ; parcelles AA 717, AA 726 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 445 m² ; terminé - 09/08/2018 ; permis de construire 0172221800020 ; Lotis les Embruns ; parcelles ZM 2311, ZM 2345 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 06/08/2018 ; permis de démolir 0172221800002 ; 2 Rue du Palais ; parcelle AB 269 ; terrain 235 m² ; autorisé - 26/07/2018 ; permis de construire 0172221800017 ; 56 Rue du Port ; parcelles ZH 205, ZH 206, ZH 208 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 738 m² ; terminé ; VALORO CONSTRUCTION - 19/07/2018 ; permis de construire 0172221800014 ; Lotissement les Embruns Lot 70 ; parcelles ZM 2310, ZM 2343, ZM 2358 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 418 m² ; terminé - 16/07/2018 ; permis de construire 0172221800018 ; Lotissement les Embruns Lot 69 ; parcelles ZM 2261, ZM 2357 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 449 m² ; terminé - 05/07/2018 ; permis de construire 0172221800013 ; Lotissement les Embruns Lot 67 ; parcelles ZM 2258, ZM 2260, ZM 2355 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 384 m² ; terminé - 11/06/2018 ; permis de construire 0172221800012 ; 15 Rue Patrice Walton ; parcelle ZO 274 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 529 m² ; terminé - 31/05/2018 ; permis de construire 0172221800009 ; Lotis les Embruns - Lot N_48 ; parcelle ZM 2353 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 399 m² ; terminé - 31/05/2018 ; permis de construire 0172221800011 ; Lotis les Embruns ; parcelles ZM 71, ZM 2114 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 365 m² ; terminé - 12/04/2018 ; permis de construire 0172221700058 ; 29 Rue de Nantilly ; parcelle AB 145 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 130 m² ; terminé ; TREELYME - 22/03/2018 ; permis de construire 0172221800002 ; Lotis les Embruns ; parcelle ZM 2349 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 419 m² ; terminé - 26/02/2018 ; permis de démolir 0172221800001 ; 56 Rue du Port ; parcelles ZH 285, ZH 287, ZH 496 ; terrain 569 m² ; autorisé ; LA FORGE DU PORT - 21/02/2018 ; permis de construire 0172221700061 ; 24 Rue Alain Fournier ; parcelles ZM 2310, ZM 2321 ; 1 logement, 82 m² ; terminé - 21/02/2018 ; permis de construire 0172221800003 ; Lotis les Embruns ; parcelles ZM 2311, ZM 2347 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 446 m² ; commencé - 15/02/2018 ; permis de construire 0172221700054 ; Lotissement les Cluzeaux Lot 14 ; parcelle ZM 2221 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 396 m² ; terminé - 13/02/2018 ; permis de construire 0172221700060 ; Lotissement les Embruns Lot 54 ; parcelles ZM 2310, ZM 2322 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 330 m² ; terminé - 02/02/2018 ; permis de construire 0172221700059 ; Lotis les Embruns ; parcelle ZM 2354 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 384 m² ; commencé - 22/01/2018 ; permis de construire 0172221700056 ; Lotis les Embruns ; parcelles ZM 2310, ZM 2336 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 367 m² ; terminé - 22/01/2018 ; permis de construire 0172221700057 ; Rue des Cluzeaux ; parcelles AA 264, AA 718 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 433 m² ; terminé - 03/01/2018 ; permis de construire 0172221700052 ; Lotis les Embruns ; parcelles ZM 2310, ZM 2337 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 369 m² ; terminé - 18/12/2017 ; permis de construire 0172221700051 ; Rue du Chemin Bas ; parcelles ZM 2310, ZM 2338 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 371 m² ; terminé - 14/12/2017 ; permis de démolir 0172221700002 ; 3 Rue de l'Aubrecay ; parcelles ZM 200, ZM 2367 ; terrain 412 m² ; autorisé - 08/12/2017 ; permis de construire 0172221700050 ; 3 Rue de l'Aubrecay ; parcelles ZM 200, ZM 2369 ; 1 logement ; terrain 320 m² ; autorisé - 30/11/2017 ; permis de construire 0172221700048 ; Lotissement les Embruns Lot 56 ; parcelles ZM 2310, ZM 2324 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 330 m² ; terminé - 28/11/2017 ; permis de construire 0172221700049 ; Lotissement les Embruns Lot 68 ; parcelles ZM 2310, ZM 2334 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 385 m² ; terminé - 21/11/2017 ; permis de construire 0172221700047 ; 3 Rue Alain Fournier ; parcelle ZM 2220 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 09/11/2017 ; permis de construire 0172221700045 ; Rue du Chemin Bas ; parcelle ZM 2240 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 374 m² ; terminé - 25/10/2017 ; permis de construire 0172221700041 ; Rue du Chemin Bas ; parcelle ZM 2235 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 371 m² ; terminé - 25/10/2017 ; permis de construire 0172221700044 ; 59 Rue du Port ; parcelles ZH 291, ZH 448, ZH 450 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 642 m² ; terminé - 19/10/2017 ; permis de construire 0172221700042 ; 1 Rue du Chemin Vert ; parcelle ZM 1920 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 820 m² ; terminé - 26/09/2017 ; permis de construire 0172221700038 ; 4 Rue de la Conche ; parcelles ZM 213, ZM 2266, ZM 2267 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 367 m² ; commencé - 20/09/2017 ; permis de construire 0172221700043 ; 56 Rue du Port ; parcelles ZH 205, ZH 206, ZH 208 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 449 m² ; terminé ; DEUX-SEVRES PROMOTION - 28/08/2017 ; permis de construire 0172221700036 ; 7 Rue des Cluzeaux ; parcelle AA 678 ; 2 logements, 298 m² ; terrain 1 007 m² ; terminé - 16/08/2017 ; permis de construire 0172221700039 ; Lotissement les Embruns Lot 59 ; parcelles ZM 2193, ZM 2327 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 311 m² ; terminé - 17/07/2017 ; permis de construire 0172221700035 ; Les Embruns ; parcelles ZM 2189, ZM 2331 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 217 m² ; commencé - 17/07/2017 ; permis de démolir 0172221700001 ; 21 Rue de Nantilly ; parcelle AB 135 ; terrain 185 m² ; autorisé - 11/07/2017 ; permis de construire 0172221700030 ; 6 Rue Patrice Walton ; parcelles ZH 436, ZH 440 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 581 m² ; terminé - 11/07/2017 ; permis de construire 0172221700031 ; Lotis les Embruns ; parcelle ZM 2332 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 213 m² ; terminé - 23/06/2017 ; permis de construire 0172221700029 ; Lotis les Embruns ; parcelles ZM 2193, ZM 2330 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 307 m² ; terminé - 23/06/2017 ; permis de construire 0172221700020 ; Les Ploquins ; parcelle ZV 28 ; 242 m² ; terrain 7 405 m² ; commencé - 20/06/2017 ; permis de construire 0172221700025 ; Lotis les Embruns ; parcelles ZM 41, ZM 2193 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 216 m² ; terminé - 20/06/2017 ; permis de construire 0172221700032 ; Lotissement les Embruns Lot 47 ; parcelles ZM 2193, ZM 2254 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 409 m² ; terminé - 19/06/2017 ; permis de construire 0172221700024 ; Rue du Chemin Bas ; parcelle ZM 2237 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 330 m² ; terminé - 14/06/2017 ; permis de construire 0172221700023 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2231 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 399 m² ; terminé - 12/06/2017 ; permis de construire 0172221700027 ; 26 Rue des Oiseaux ; parcelle AC 118 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 601 m² ; commencé - 12/06/2017 ; permis de construire 0172221700028 ; Lotis les Embruns ; parcelles ZM 2189, ZM 2193, ZM 2310 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 270 m² ; terminé - 09/06/2017 ; permis de construire 0172221700022 ; Lotis les Embruns Lot N_49 ; parcelle ZM 2193 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 279 m² ; terminé - 24/05/2017 ; permis de construire 0172221700026 ; Lotis les Embruns ; parcelle ZM 2193 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 330 m² ; terminé - 15/05/2017 ; permis de construire 0172221700018 ; Rue du Chemin Bas ; parcelles ZM 2316, ZM 2317 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 521 m² ; terminé - 11/05/2017 ; permis de construire 0172221600032 ; Lotissement les Embruns ; parcelle ZM 2060 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 290 m² ; terminé - 11/05/2017 ; permis de construire 0172221600038 ; Les Embruns Lot N_ 58 ; parcelle ZM 2236 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 308 m² ; commencé - 11/05/2017 ; permis de construire 0172221600039 ; Les Embruns Lot N_50 ; parcelles ZM 2060, ZM 2061, ZM 2080 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 277 m² ; terminé - 11/05/2017 ; permis de construire 0172221700014 ; Lotissement les Embruns Lot 46 ; parcelle ZM 2253 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 401 m² ; terminé - 04/05/2017 ; permis de construire 0172221700019 ; Lotis les Embruns ; parcelle ZM 2333 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 207 m² ; terminé - 01/05/2017 ; permis de construire 0172221700021 ; 5 Rue de l'Ancienne Poste ; parcelle AA 382 ; 1 logement ; terrain 382 m² ; terminé - 24/04/2017 ; permis de construire 0172221600033 ; Lotissement les Embruns ; parcelle ZM 2060 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 286 m² ; commencé - 24/04/2017 ; permis de construire 0172221600034 ; Les Cluzeaux ; parcelle ZM 2240 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 298 m² ; terminé - 24/04/2017 ; permis de construire 0172221600035 ; Lotissement les Embruns ; parcelle ZM 2060 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 283 m² ; terminé - 24/04/2017 ; permis de construire 0172221700002 ; Lotissement les Embruns Lot 42 ; parcelle ZM 2193 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 216 m² ; terminé - 24/04/2017 ; permis de construire 0172221700004 ; Rue des Cluzeaux ; parcelles AA 264, AA 718 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 433 m² ; annulé - 24/04/2017 ; permis de construire 0172221700006 ; Lotissement les Embruns Lot 82 ; parcelle ZM 2060 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 429 m² ; commencé - 20/04/2017 ; permis de construire 0172221600029 ; Les Cluzeaux ; parcelle ZM 2243 ; 18 logements, 1 281 m² ; terrain 2 031 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE - 13/04/2017 ; permis de construire 0172221700011 ; 22 Rue des Jards ; parcelles ZR 56, ZR 78 ; 1 logement ; terrain 1 232 m² ; commencé - 06/04/2017 ; permis de construire 0172221700012 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2250 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 06/04/2017 ; permis de construire 0172221700013 ; 1a Rue du Chemin Bas ; parcelles AA 198, AA 709 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 782 m² ; terminé - 04/04/2017 ; permis de construire 0172221700009 ; 43 Rue de l'Eglise ; parcelle AA 268 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 20/03/2017 ; permis de construire 0172221700008 ; 27 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle ZH 74 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 27/01/2017 ; permis de construire 0172221600037 ; Lotissement les Cluzeaux ; parcelle ZM 2236 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 267 m² ; terminé - 05/01/2017 ; permis de construire 0172221600030 ; Rue Patrice Walton ; parcelle ZH 227 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 985 m² ; commencé - 28/12/2016 ; permis de construire 0172221600024 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2233 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 267 m² ; autorisé - 25/11/2016 ; permis de construire 0172221600026 ; Rue du Port ; parcelles ZH 278, ZH 280, ZH 482 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 542 m² ; terminé - 23/11/2016 ; permis de démolir 0172221600001 ; 2 Rue de la Rochelle ; parcelle AA 167 ; terrain 649 m² ; autorisé - 17/10/2016 ; permis d'aménager 0172221600001 ; 5 Rue des Cluzeaux ; parcelle AA 264 ; terrain 3 735 m² ; terminé - 13/10/2016 ; permis de construire 0172221600014 ; 22 Rue de l'Eglise ; parcelle AA 393 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 2 414 m² ; terminé - 07/10/2016 ; permis de construire 0172221600021 ; 5 Rue de l'Eglise ; parcelles AA 317, AA 320 ; 1 logement ; terrain 77 m² ; terminé - 05/10/2016 ; permis de construire 0172221600023 ; 3 Rue du Chemin Bas ; parcelle AA 709 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 782 m² ; autorisé - 02/09/2016 ; permis de construire 0172221600016 ; 20 Rue du Moulin d'Amour ; parcelle ZO 230 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 446 m² ; commencé - 10/08/2016 ; permis de construire 0172221600013 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2252 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 399 m² ; commencé - 05/07/2016 ; permis de construire 0172221600011 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2242 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 336 m² ; terminé - 04/05/2016 ; permis de construire 0172221600008 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelles ZM 2199, ZM 2251 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 399 m² ; terminé - 03/05/2016 ; permis de construire 0172221600007 ; Rue Patrice Walton les Varenn ; parcelle ZH 230 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 350 m² ; autorisé - 13/04/2016 ; permis de construire 0172221500032 ; 37 Rue de l'Ancienne Poste ; parcelle AA 452 ; 1 logement ; terrain 563 m² ; terminé - 12/04/2016 ; permis de construire 0172221600001 ; Lotissement les Cluzeaux Lot 33 ; parcelle ZM 2237 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 330 m² ; autorisé - 04/04/2016 ; permis de construire 0172221600004 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelles AB 187, AB 336 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 525 m² ; terminé - 24/03/2016 ; permis de construire 0172221600002 ; Lotissement les Cluzeaux Lot 37 ; parcelle ZM 2241 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 336 m² ; terminé - 29/02/2016 ; permis de construire 0172221600003 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2232 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 432 m² ; terminé - 23/02/2016 ; permis de construire 0172221500033 ; Route de la Pelle ; parcelle ZE 80 ; 67 m² ; terrain 750 m² ; autorisé - 26/01/2016 ; permis de construire 0172221500036 ; Lotis le Clos du Puits ; parcelle AC 139 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 530 m² ; terminé - 25/01/2016 ; permis de construire 0172221500030 ; Lotis le Clos du Puits ; parcelle AC 138 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 425 m² ; terminé - 20/01/2016 ; permis de construire 0172221500031 ; 3 Rue du Chemin Bas ; parcelles AA 198, AA 711 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 171 m² ; terminé - 18/12/2015 ; permis de construire 0172221500034 ; 55 Rue du Port ; parcelles ZH 460, ZH 461 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 991 m² ; terminé - 02/12/2015 ; permis de construire 0172221500029 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2227 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 227 m² ; terminé - 26/11/2015 ; permis d'aménager 0172221500001 ; Rue de la Rochelle ; parcelles ZM 2060, ZM 2061, ZM 2062 ; terrain 20 824 m² ; terminé ; LES TERRES D'AUNIS - 05/11/2015 ; permis de construire 0172221500018 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2224 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 450 m² ; commencé - 13/10/2015 ; permis de construire 0172221500026 ; 13 Rue de la Cave ; parcelles AA 34, AA 642, AA 670 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 559 m² ; terminé - 23/09/2015 ; permis de construire 0172221500008 ; 17 Rue des Beauvoirs ; parcelle AB 197 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 687 m² ; terminé - 15/09/2015 ; permis de construire 0172221500021 ; Les Petits Sergents ; parcelle ZH 67 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 517 m² ; terminé - 01/09/2015 ; permis de construire 0172221500007 ; Lotissement le Clos du Pui ; parcelle AC 130 ; 4 logements, 281 m² ; terrain 490 m² ; terminé ; SARL GPM CONSTRUCTION - 26/08/2015 ; permis de construire 0172221500024 ; Lotissement les Cluzeaux Lot 51 ; parcelles ZM 2188, ZM 2190, ZM 2192 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 360 m² ; terminé - 20/08/2015 ; permis de construire 0172221500020 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2213 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 362 m² ; terminé - 19/08/2015 ; permis de construire 0172221500006 ; 1 Rue de Villedoux ; parcelle AB 187 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 600 m² ; autorisé - 19/08/2015 ; déclaration préalable 0172221500028 ; La Palle ; parcelle ZO 183 ; 12 m² ; terrain 754 m² ; autorisé - 06/08/2015 ; permis de construire 0172221500022 ; Lotis le Clos du Puits ; parcelle AC 136 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 419 m² ; terminé - 30/07/2015 ; permis de construire 0172221500025 ; Lotissement les Cluzeaux Lot 34 ; parcelle ZM 2238 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 353 m² ; terminé - 27/07/2015 ; permis de construire 0172221400038 ; Lotis les Cluzeaux Lot 40 ; parcelle ZM 2244 ; 14 logements, 1 098 m² ; terrain 4 758 m² ; terminé ; COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT - 15/07/2015 ; permis de construire 0172221500017 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2225 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 445 m² ; autorisé - 29/06/2015 ; permis de construire 0172221500015 ; Rue Patrice Walton ; parcelle ZH 230 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 1 323 m² ; terminé - 15/06/2015 ; permis de démolir 0172221500001 ; 38 Rue des Ecoles ; parcelles AA 98, AA 673 ; terrain 208 m² ; autorisé - 08/06/2015 ; permis de construire 0172221500013 ; Lotissement les Cluzeaux L ; parcelle ZM 2194 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 03/06/2015 ; permis de construire 0172221500011 ; 3 Rue du Chemin Bas ; parcelle AA 198 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 508 m² ; terminé - 01/06/2015 ; permis de construire 0172221500012 ; Lotissement les Cluzeaux L ; parcelles M 24, ZM 2230 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 211 m² ; terminé - 19/05/2015 ; permis de construire 0172221500009 ; Rue du Chemin Bas ; parcelle ZM 2226 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 267 m² ; annulé - 22/04/2015 ; permis de construire 0172221500004 ; 55 Rue du Port ; parcelles ZH 276, ZH 460 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 800 m² ; terminé - 13/04/2015 ; permis de construire 0172221500003 ; Lotissement les Cluzeaux Lot 21 ; parcelles ZM 24, ZM 1984, ZM 1986 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 211 m² ; terminé - 13/04/2015 ; déclaration préalable 0172221500004 ; 15 Rue du Chateau d'Eau ; parcelles AC 79, AC 80, AC 128 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 295 m² ; autorisé - 24/03/2015 ; permis de construire 0172221400041 ; 7 Rue Alain Fournier ; parcelle ZM 2222 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 306 m² ; terminé - 17/02/2015 ; permis de construire 0172221400033 ; 22 Rue Patrice Walton ; parcelles ZH 310, ZH 467 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 386 m² ; terminé - 10/02/2015 ; permis de construire 0172221400037 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 2214 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 256 m² ; terminé - 02/02/2015 ; permis de construire 0172221400036 ; 1 logement, 91 m² ; terminé - 19/01/2015 ; permis de construire 0172221400032 ; Lotissement les Cluzeaux ; parcelle ZM 24 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 277 m² ; terminé - 14/01/2015 ; permis de construire 0172221400035 ; Lotis le Clos du Puits ; parcelle AC 140 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 451 m² ; commencé - 31/12/2014 ; permis de construire 0172221400028 ; Lotissement les Cluzeaux ; parcelles ZM 2188, ZM 2197, ZM 2201 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 301 m² ; terminé - 31/12/2014 ; permis de construire 0172221400030 ; Lotis les Cluzeaux Lot Na 22 ; parcelle ZM 2229 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 212 m² ; terminé - 30/12/2014 ; permis de construire 0172221400034 ; 11 Allée du Nord ; parcelle ZH 152 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 101 m² ; terminé - 22/12/2014 ; permis de construire 0172221400016 ; Rue du Château d'Eau ; parcelle AA 157 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 305 m² ; terminé - 22/12/2014 ; permis de construire 0172221400019 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelle ZM 24 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 275 m² ; terminé - 22/12/2014 ; permis de construire 0172221400031 ; Lotissement les Cluzeaux ; parcelle ZM 1986 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 274 m² ; terminé - 19/12/2014 ; permis de construire 0172221400026 ; Rue du Chemin Bas ; parcelles ZM 24, ZM 1984, ZM 1986 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 339 m² ; terminé - 18/12/2014 ; permis de construire 0172221400027 ; Lotis les Cluzeaux ; parcelles ZM 24, ZM 1984, ZM 1986 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 229 m² ; terminé - 02/12/2014 ; permis de construire 0172221400015 ; Rue de la Rochelle ; parcelles ZM 1955, ZM 2187 ; 3 logements, 189 m² ; terrain 632 m² ; terminé ; SCI S.E.T - 20/11/2014 ; permis de construire 0172221400024 ; Rue du Chemin Bas ; parcelles ZM 24, ZM 1984, ZM 1986 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 401 m² ; terminé - 20/11/2014 ; permis de construire 0172221400029 ; Lotissement les Cluzeaux ; parcelle ZM 2201 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 401 m² ; terminé - 12/11/2014 ; permis de construire 0172221400023 ; Lotissement les Cluzeaux ; parcelles ZM 24, ZM 1984, ZM 1986 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 267 m² ; terminé - 12/11/2014 ; permis de construire 0172221400025 ; Lotissement les Cluzeaux ; parcelles ZM 24, ZM 1984, ZM 1986 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 230 m² ; terminé - 04/11/2014 ; permis d'aménager 0172221400002 ; 18 Rue de la Pelle ; parcelles ZE 39, ZE 332 ; terrain 892 m² ; autorisé - 03/11/2014 ; permis de construire 0172221400017 ; Lotis le Clos du Puits- Lot 4- ; parcelles AC 86, AC 133 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 362 m² ; commencé - 22/10/2014 ; permis de construire 0172221400011 ; 2 Lotis le Clos du Puits ; parcelle AC 131 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 346 m² ; commencé - 09/10/2014 ; permis de construire 0172221400018 ; 3 Rue de la Vigne ; parcelles AC 85, AC 86, AC 135 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 395 m² ; terminé - 02/10/2014 ; déclaration préalable 01722214L0034 ; Rue Charles Peguy - les Cluzea ; parcelle ZM 2188 ; 8 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 16/09/2014 ; permis de construire 0172221400014 ; Lotissement le Clos du Pui ; parcelle AC 143 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 452 m² ; terminé - 11/09/2014 ; permis de construire 0172221400013 ; Lotis le Clos du Puits ; parcelle AC 137 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 474 m² ; terminé - 01/09/2014 ; permis de construire 0172221400012 ; 10 Rue de la Rochelle ; parcelles AA 170, AA 702 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 450 m² ; terminé - 11/08/2014 ; permis de construire 0172221400005 ; Lotissement le Clos du Pu ; parcelles AC 85, AC 86, AC 132 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 317 m² ; terminé - 24/07/2014 ; permis de construire 0172221400006 ; 5 Rue de Villedoux ; parcelle AB 186 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 180 m² ; commencé - 18/07/2014 ; permis d'aménager 0172221400001 ; 12 Petite Rue du Palais ; parcelles AB 310, AB 319 ; terrain 3 108 m² ; autorisé ; NORMANDIS - 17/07/2014 ; permis de démolir 0172221400001 ; 55 Rue de la Rochelle ; parcelle ZM 1964 ; terrain 2 068 m² ; autorisé ; GARAGE GUIBERT - 10/04/2014 ; permis de construire 0172221300024 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelles AC 87, AC 125 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 600 m² ; terminé - 24/03/2014 ; permis de construire 0172221400002 ; Rue de l'Ancienne Poste ; parcelles ZH 212, ZH 290 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 520 m² ; terminé - 24/03/2014 ; permis de construire 0172221400003 ; Lotissement le Clos du Pu ; parcelles AC 85, AC 86, AC 87 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 443 m² ; terminé - 24/03/2014 ; permis de construire 0172221300023 ; Les Gaumerais ; parcelles ZP 51, ZP 52, ZP 53 ; 160 m² ; terrain 58 600 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE - 13/03/2014 ; permis de construire 0172221300022 ; Lotis les Tournesols - Lot Na 3 ; parcelle ZM 2143 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 277 m² ; terminé - 27/02/2014 ; déclaration préalable 0172221300058 ; 7 Rue du Four ; parcelle AA 427 ; 2 logements ; terrain 632 m² ; commencé ; SCI MADELEINE & VICTOR - 20/02/2014 ; permis de construire 0172221300018 ; Rue de la Raclette ; parcelles AA 398, AA 695 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 586 m² ; terminé - 10/12/2013 ; permis de construire 0172221300012 ; Lotis le Clos du Puits Lot Na 12 ; parcelle AB 504 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 447 m² ; terminé ; VALORO IMMOBILIER - 10/12/2013 ; permis de construire 0172221300019 ; Lotissement le Clos du Pui ; parcelle AC 142 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 443 m² ; terminé - 04/12/2013 ; permis de construire 0172221300010 ; Rue de l'Ocean ; parcelle ZM 2 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 868 m² ; terminé - 04/12/2013 ; permis de construire 0172221300013 ; Rue de l'Ocean ; parcelles ZM 2172, ZM 2173 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 667 m² ; terminé - 11/10/2013 ; permis d'aménager 0172221300003 ; Rue du Chemin Bas ; parcelles ZM 24, ZM 1984, ZM 1986 ; terrain 31 746 m² ; terminé ; LES TERRES D'AUNIS - 23/09/2013 ; permis de construire 0172221300008 ; Rue de la Raclette ; parcelles AA 398, AA 694 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 690 m² ; terminé - 09/09/2013 ; permis de construire 0172221300007 ; 9 Rue de l'Horizon ; parcelle ZH 168 ; 42 m² ; terrain 547 m² ; commencé - 21/08/2013 ; permis de construire 0172221300009 ; 18 Rue de la Rochelle ; parcelle AA 173 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 424 m² ; terminé - 14/08/2013 ; permis de construire 0172221300011 ; 5 Rue Patrice Walton ; parcelle ZM 246 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 200 m² ; terminé ; AC IMMOBILIER - 26/07/2013 ; permis de construire 0172221300002 ; 5 Rue Patrice Walton ; parcelle ZM 246 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 160 m² ; terminé - 25/06/2013 ; permis de construire 0172221300006 ; 7 Rue des Cluzeaux ; parcelle AA 685 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 25/06/2013 ; permis d'aménager 0172221300001 ; Rue de l'Ocean ; parcelles ZM 2, ZM 2172, ZM 2173 ; terrain 1 931 m² ; terminé - 31/05/2013 ; permis de construire 0172221300003 ; Rue de la Rochelle ; parcelles ZM 181, ZM 182, ZM 2104 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 07/05/2013 ; déclaration préalable 0172221300009 ; 7 Rue des Entreprises ; parcelle ZV 72 ; terrain 2 202 m² ; autorisé ; SCI SR INVESTISSEMENT - 13/03/2013 ; permis de construire 01722212X0042 ; Allee de Noirmoutier ; parcelles AC 65, AC 121 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 441 m² ; commencé - 11/03/2013 ; permis de construire 01722212X0036 ; Rue de Coup de Vague ; parcelle ZH 137 ; 1 logement, 305 m² ; terrain 8 230 m² ; autorisé - 11/03/2013 ; permis de construire 01722212X0036 ; Rue de Coup de Vague ; parcelle ZH 137 ; 305 m² ; terrain 8 230 m² ; autorisé - 04/03/2013 ; permis de construire 01722212X0043 ; 36 Rue des Ecoles ; parcelle AA 103 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 069 m² ; autorisé - 04/03/2013 ; permis de construire 01722212X0044 ; 25 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle AC 87 ; 1 logement ; terrain 241 m² ; terminé - 13/02/2013 ; permis de construire 01722212X0046 ; 58 Rue du Port ; parcelle ZH 430 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 629 m² ; commencé - 07/02/2013 ; permis de construire 01722212X0040 ; 5 Rue de l'Île de Hoedic ; parcelle AA 616 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 455 m² ; commencé - 04/02/2013 ; permis de construire 01722212X0041 ; Rue des Cluzeaux ; parcelles AA 258, AA 263 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 293 m² ; commencé - 21/01/2013 ; permis d'aménager 01722212X0002 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelles AC 85, AC 86, AC 87 ; terrain 9 188 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/marsilly-17222/permis La commune : https://aucadastre.fr/marsilly-17222.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/17222/permits