# Rue de Gate Bourse, 17137 Marsilly : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.22921, -1.14354 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17222_0129.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 18 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 114 kWh par an, pour 1 706 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UL1, tissus d'habitat individuel : « lotissement bas », du PLUi de la Rochelle, en vigueur depuis le 05/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 9
- Stationnement zone 3bis
- Droit de préemption urbain

### Informations (2)

- Zone blanche
- zonage d'assainissement collectif

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/09/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 73, dont STEBUL INTERIM (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/931553747) ; INGENIERIE THERMIQUE ET FLUIDES (ITF) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/397634247) ; DISALOU (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/838496248) ; AJ IT CONSEIL (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/804671634) ; JAYL (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/403940620) ; AUTO TRANSIT (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/421122003)
- Voies voisines : Rue de l'Océan (34 m) https://aucadastre.fr/marsilly-17222/rue-de-l-ocean-0055.md ; Rue des Goelands (45 m) https://aucadastre.fr/marsilly-17222/rue-des-goelands-0190.md ; Rue des Varennes (98 m) https://aucadastre.fr/marsilly-17222/rue-des-varennes-0095.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/marsilly-17222/rue-de-gate-bourse-0129
La commune : https://aucadastre.fr/marsilly-17222.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17222_0129