# Square du Clos Vert, 17137 Marsilly : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 46.22763, -1.13338 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17222_0096. ## La parcelle - Parcelle : ZM 2137 - Contenance : 837 m² - Identifiant : 17222000ZM2137 - Feuille : 000 ZM 01, échelle 1:2000, édition 8 - Bâtiment au point : 4,5 m de haut (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 15,8 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,8 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 114 kWh par an, pour 1 706 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UL1, tissus d'habitat individuel : « lotissement bas », du PLUi de la Rochelle, en vigueur depuis le 05/03/2026. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Prescriptions (3) - Droit de préemption urbain - Stationnement zone 4 - Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 9 ### Informations (2) - Zone bleue - zonage d'assainissement collectif ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6 - 09/12/2025 ; vente ; 3 Sq du Clos Vert ; Maison, Dépendance ; 273 000 € ; 61 m² bâtis, 135 m² de terrain, 4 475 €/m² - 16/12/2021 ; vente ; 8 Sq du Clos Vert ; Maison, Dépendance ; 233 400 € ; 60 m² bâtis, 144 m² de terrain, 3 890 €/m² - 20/10/2021 ; vente ; 2 Sq du Clos Vert ; Maison, Dépendance ; 245 000 € ; 61 m² bâtis, 146 m² de terrain, 4 016 €/m² - 04/10/2021 ; vente ; 5 Sq du Clos Vert ; Maison, Dépendance ; 223 000 € ; 61 m² bâtis, 132 m² de terrain, 3 656 €/m² - 23/08/2021 ; vente ; 3 Sq du Clos Vert ; Maison, Dépendance ; 238 000 € ; 61 m² bâtis, 135 m² de terrain, 3 902 €/m² - 08/03/2021 ; vente ; 7 Sq du Clos Vert ; Maison, Dépendance ; 230 000 € ; 62 m² bâtis, 162 m² de terrain, 3 710 €/m² Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3 - 08/07/2026 ; 4 Square du Clos Vert 17137 Marsilly ; maison, 63 m², construit en 2012 ; énergie C, climat C - 21/08/2025 ; 3 Square du Clos Vert 17137 Marsilly ; maison, 61,8 m², construit en 2012 ; énergie B, climat A - 22/05/2025 ; 1 Square du Clos Vert 17137 Marsilly ; maison, 64,9 m², construit en 2011 ; énergie C, climat C ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/09/1999. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole primaire Anita Conti Marsilly (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 89, dont SAS STUDIO PXL (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/833936966) ; LP CONCIERGERIE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/942008111) ; ONUMAX CONSEILS (ONUMAX CONSEILS) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/438532095) ; ALEGRIA PENA FLAMENCA (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/422950642) ; LE BAS D'EAU (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/481141638) ; ATELIO GROUPE (ATELIO GROUPE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/100652643) - Voies voisines : Impasse des Fougeres (28 m) https://aucadastre.fr/marsilly-17222/impasse-des-fougeres-0128.md ; Impasse des Fleurs (34 m) https://aucadastre.fr/marsilly-17222/impasse-des-fleurs-0127.md ; Rue du Chemin Vert (45 m) https://aucadastre.fr/marsilly-17222/rue-du-chemin-vert-0041.md ; Rue du Roitelet (89 m) https://aucadastre.fr/marsilly-17222/rue-du-roitelet-0076.md ; Rue des Tamaris (92 m) https://aucadastre.fr/marsilly-17222/rue-des-tamaris-0085.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/marsilly-17222/square-du-clos-vert-0096 La commune : https://aucadastre.fr/marsilly-17222.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17222_0096