# Route de Chavanosse, 01340 Marsonnas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.33366, 5.09347 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01236_0055.

## La parcelle

- Parcelle : AO 315
- Contenance : 2 000 m²
- Identifiant : 01236000AO0315
- Feuille : 000 AO 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 212,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 676 kWh par an, pour 1 554 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 62 de la commune

- 18/07/2024 ; permis de construire 00123624D0006 ; 1240 Route de Chavanosse ; parcelle AO 303 ; 360 m² ; terrain 10 218 m² ; autorisé ; GAEC DE CHAVANOSSE
- 13/02/2024 ; permis de démolir 00123624D0001 ; 1240 Route de Chavanosse ; parcelle AO 303 ; terrain 10 218 m² ; autorisé ; GAEC DE CHAVANOSSE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/marsonnas-01236/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 23/12/2021 ; vente ; 141 Rte de Chavanosse ; Maison, Dépendance ; 378 200 € ; 176 m² bâtis, 6 069 m² de terrain, 2 149 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 18, dont GROUPEMENT FORESTIER DE LA FORET DE DIOMBE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/489134171) ; NUNES MACONNERIE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/100690627) ; LES PEPITES BRESSANES (LES PEPITES BRESSANES) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/831995105) ; SCI NUNES ANTONIO AUGUSTA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/497596726) ; NUNES IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/844535906)

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/marsonnas-01236/route-de-chavanosse-0055
La commune : https://aucadastre.fr/marsonnas-01236.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01236_0055