# Permis de construire de Martinvelle (Vosges) : 11 autorisations

De 2013 à 2026 : 1 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/01/2026 ; permis de démolir 0882912500001 ; 15 Bi Petite Rue ; parcelles AB 118, AB 306 ; terrain 6 616 m² ; autorisé
- 25/07/2023 ; permis de construire 08829123D0001 ; 11 Route de Passavant ; parcelles B 333, B 334, B 335 ; 1 000 m² ; autorisé ; GAEC DU PUITS GAILLARD
- 01/06/2023 ; permis d'aménager 08829123D0001 ; Rue du Quart Petit ; parcelle AB 98 ; terrain 245 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MARTINVELLE
- 10/08/2017 ; permis de construire 08829117V0006 ; Ld la Volle aux Fers ; parcelle D 939 ; 98 m² ; autorisé
- 01/02/2017 ; déclaration préalable 08829117V0002 ; Planche Oburon ; parcelle B . ; 11 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 26/10/2015 ; permis de construire 08829115V0002 ; Vc N 7 ; parcelles B 414, B 413, B 335 ; 1 291 m² ; terrain 38 991 m² ; autorisé ; GAEC DU PUITS GAILLARD
- 21/07/2015 ; permis de construire 08829115V0001 ; Rue de la Fonderie ; parcelles OC 326, OC 325, OC 301 ; 1 420 m² ; terrain 63 910 m² ; terminé ; GAEC A TOUS LES VENTS
- 18/09/2014 ; permis de construire 08829114V0004 ; Vc N 4 ; parcelles B 413, B 335, B 431 ; 540 m² ; terrain 34 551 m² ; autorisé ; GAEC DU PUITS GAILLARD
- 13/01/2014 ; permis de démolir 08829113V0001 ; 9 Rue du Quart Petit ; parcelle AB 75 ; autorisé
- 28/02/2013 ; permis de construire 08829112V0003 ; Rte Departementale N 2 ; parcelles AB 302, AB 304 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 3 559 m² ; autorisé
- 21/02/2013 ; permis de construire 08829113V0001 ; Ferme de la Volle aux Fers ; parcelles D 841, D 843, D 849 ; 379 m² ; terrain 9 066 m² ; autorisé ; EARL DE LA VOLLE AUX FERS 2

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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