# Permis de construire de Marvelise (Doubs) : 7 autorisations

De 2013 à 2022 : 6 de logement, 0 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2022 ; permis de construire 02536922L0002 ; 24 Grande Rue ; parcelle B 289 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 727 m² ; commencé
- 21/03/2022 ; permis de construire 02536922L0001 ; 24 Grande Rue ; parcelle B 289 ; 1 logement ; terrain 727 m² ; commencé
- 10/03/2018 ; permis de construire 02536918L0001 ; Rue des Erables ; parcelles B 329, B 326, B 330 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 765 m² ; commencé
- 21/09/2017 ; permis de construire 02536917L0002 ; 1 Rue des Pres ; parcelles B 104, B 103 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 678 m² ; autorisé
- 16/06/2014 ; permis d'aménager 02536914L0001 ; Au Moulin ; parcelles A 823p, A 821, A 819 ; autorisé
- 11/06/2013 ; permis de construire 02536912L0004 ; Au Moulin ; parcelle A 813B ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 07/02/2013 ; permis de construire 02536912L0005 ; 6 Rue D Arcey ; parcelle ZA 132 ; 1 logement, 85 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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