# Permis de construire de Mas-d'Auvignon (Gers) : 14 autorisations

De 2014 à 2021 : 7 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/12/2021 ; permis de construire 03224121L1004 ; 1 Bd du Midi ; parcelles A 489, A 490, A 491 ; 2 logements, 4 m² ; terrain 1 138 m² ; autorisé
- 06/12/2021 ; permis de construire 03224121L1004 ; 1 Bd du Midi ; parcelles A 489, A 490, A 491 ; 4 m² ; terrain 1 138 m² ; autorisé
- 24/05/2021 ; permis de construire 03224121L1001 ; A Boubees ; parcelles ZH 72, ZH 73, ZH 98 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 2 219 m² ; commencé
- 22/04/2021 ; permis de démolir 03224121L4001 ; 342 aux Charpentiers ; parcelle ZI 23 ; terrain 6 160 m² ; autorisé
- 29/07/2019 ; permis de construire 03224119L1001 ; 595 A saint Mezard ; parcelles ZD 24, ZD 25, ZE 22 ; 1 logement ; terrain 24 924 m² ; terminé
- 06/06/2018 ; permis de construire 03224118L1003 ; 295 Coucon ; parcelle ZH 31 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 3 975 m² ; terminé
- 28/03/2018 ; permis de construire 03224118L1001 ; Au Vi A Boubees ; parcelles A 440, A 494, A 495 ; 440 m² ; terrain 7 229 m² ; terminé
- 25/09/2017 ; permis de construire 03224117L1001 ; 155 7 A Coucon ; parcelles ZH 120, ZH 122, ZH 125 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 679 m² ; commencé
- 03/04/2017 ; permis de démolir 03224117L4001 ; 379 Route de Lomagne ; parcelle ZH 79 ; terrain 94 m² ; autorisé
- 07/11/2016 ; permis de construire 03224116L1005 ; Vc3 ; parcelles ZI 134, ZI 18, ZI 43 ; 100 m² ; terrain 213 513 m² ; autorisé
- 10/10/2016 ; permis de construire 03224116L1004 ; A Larrouquet ; parcelles ZE 29, ZE 37 ; 1 logement ; terrain 7 106 m² ; commencé
- 18/07/2014 ; permis de démolir 03224114A4001 ; Au Village ; parcelle A 464 ; autorisé
- 03/06/2014 ; permis de construire 03224114A1001 ; A Carrere ; parcelles ZI 139, ZI 138, ZI 137 ; terrain 751 m² ; commencé
- 27/01/2014 ; permis de construire 03224113C1001 ; Aãâaãâ  Salles ; parcelles ZO 47, ZO 49, ZO 61 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 5 156 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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