# Permis de construire de Massabrac (Haute-Garonne) : 17 autorisations

De 2014 à 2023 : 15 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/12/2023 ; permis de construire 03132623G0003 ; Impasse du Bouyet ; parcelle 0A 515 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 3 220 m² ; commencé
- 24/07/2023 ; permis de construire 03132623G0001 ; 715 Route du Village ; parcelle 0A 582 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 347 m² ; commencé
- 04/02/2022 ; permis de construire 03132621G0006 ; La Mourere ; parcelle 0A 78 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 858 m² ; autorisé
- 24/01/2022 ; permis de construire 03132621G0005 ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 26/10/2021 ; permis de construire 03132621G0003 ; Lieu-Dit la Mourere ; parcelle A 78 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 646 m² ; autorisé
- 09/09/2021 ; permis de construire 03132621G0002 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 07/09/2021 ; permis de construire 03132621G0001 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 02/09/2021 ; permis de construire 03132621G0004 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 02/03/2020 ; permis de construire 03132619G0001 ; Lieu Dit la Mourere ; parcelle A 572 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 3 132 m² ; commencé
- 29/03/2018 ; permis de construire 03132617G0004 ; La Plagne ; parcelles A 62, A 485, A 489 ; 109 m² ; terrain 4 170 m² ; autorisé
- 07/12/2017 ; permis de construire 03132617G0003 ; La Mourere ; parcelle A 81 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 3 289 m² ; commencé
- 07/12/2017 ; permis de construire 03132617G0003 ; La Mourere ; parcelle A 81 ; 115 m² ; terrain 3 289 m² ; commencé
- 28/09/2017 ; permis de construire 03132617G0002 ; 1 logement, 127 m² ; autorisé
- 24/12/2016 ; permis de construire 03132616X0001 ; La Mourere ; parcelle A 80 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 2 800 m² ; commencé
- 19/12/2016 ; permis de construire 03132616X0002 ; Le Chateau ; parcelle A 162 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé
- 05/12/2015 ; permis de construire 03132615X0002 ; Village ; parcelle A 513 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 3 249 m² ; autorisé
- 23/02/2014 ; permis de construire 03132613X0002 ; Le Village  Lot E ; parcelle A 516 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 3 221 m² ; terminé ; ETABLISSEMENT ROUSSEL SAS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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