# Permis de construire de Massels (Lot-et-Garonne) : 12 autorisations

De 2014 à 2022 : 3 de logement, 8 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/10/2022 ; permis de construire 04716122J0001 ; Castagneret ; parcelles B 1208, B 1209, B 1210 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 445 m² ; commencé
- 05/07/2021 ; permis de construire 04716121J0002 ; Lot la Cardayre ; parcelle B 972 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 928 m² ; terminé
- 07/12/2020 ; permis d'aménager 04716120J0001 ; La Cardayre ; parcelles B2 972, B2 930 ; terminé ; COMMUNE DE MASSELS
- 06/04/2020 ; permis de construire 04716120J0001 ; La Melounayrese ; parcelles B 820, B 821 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 891 m² ; commencé
- 11/09/2017 ; permis de construire 04716117J0003 ; Lacardayre ; parcelles B 983, B 984 ; 319 m² ; terrain 2 700 m² ; terminé ; COMMUNE DE MASSELS
- 20/02/2017 ; permis de construire 04716117J0001 ; Plaine de Lamouthe ; parcelle B 759 ; 5 m² ; terrain 5 391 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE
- 16/06/2016 ; permis de construire 04716116J0001 ; Lacardayre ; parcelle B 1110 ; 320 m² ; terrain 3 411 m² ; autorisé ; COOP AGRICOLE LA GERBE
- 30/04/2015 ; permis de construire 04716115M0001 ; Lacardayre ; parcelle B 1004 ; 278 m² ; terrain 3 411 m² ; commencé ; COOP AGRICOLE LA GERBE
- 16/12/2014 ; permis de construire 04716114M0004 ; La Cardayre ; parcelles B 879D, B 1009, B 877B ; 361 m² ; terrain 3 665 m² ; commencé ; COOP AGRICOLE LA GERBE
- 17/04/2014 ; permis de construire 04716114M0002 ; Lacardayre ; parcelles B 1009, B 881E, B 879C ; 300 m² ; terrain 6 586 m² ; commencé
- 10/03/2014 ; permis de construire 04716114M0001 ; Lacardayre ; parcelles B 881F, B 877B, B 1009 ; 781 m² ; terrain 3 665 m² ; autorisé ; COOP AGRICOLE LA GERBE
- 09/01/2014 ; permis de construire 04716113M0003 ; Bosq Tanat ; parcelle B 49 ; 262 m² ; terrain 5 350 m² ; autorisé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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