# Permis de construire de Mauzac (Haute-Garonne) : 124 autorisations

De 2013 à 2026 : 88 de logement, 20 de locaux, 8 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 36 autorisations et 25 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/03/2026 ; permis d'aménager 0313342500001 ; Avenue des Pyrenees ; parcelle 0B 556 ; terrain 4 576 m² ; autorisé ; LES PARCS AMENAGEUR
- 03/02/2026 ; permis de construire 0313342500009 ; 52 Bi Chemin du Pradas ; parcelle 0A 925 ; 1 logement ; terrain 3 787 m² ; autorisé ; SCI DES PRADAS
- 03/02/2026 ; permis de construire 0313342500009 ; 52bis Chemin du Pradas ; parcelle 0A 925 ; terrain 3 787 m² ; autorisé ; SCI DES PRADAS
- 15/01/2026 ; permis de construire 0313342500005 ; Rue Pasteur - Rue Colonel ; parcelle 0B 1186 ; 2 logements, 293 m² ; terrain 829 m² ; autorisé
- 13/01/2026 ; permis de construire 0313342500014 ; 6 Rue Thecle Blanc ; parcelles 0B 1322, 0B 1326, 0B 1327 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 318 m² ; autorisé
- 12/12/2025 ; permis de construire 0313342500011 ; Rue du Pountil ; parcelle 0B 1278 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 533 m² ; autorisé
- 21/11/2025 ; permis de construire 0313342500013 ; 44 Av des Pyrenees ; parcelles 0B 1332, 0B 1334 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 793 m² ; autorisé
- 13/08/2025 ; permis de construire 0313342500004 ; Rue de Thecle Blanc ; parcelles 0B 1168, 0B 962 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 543 m² ; autorisé
- 28/07/2025 ; permis de démolir 0313342500001 ; 17 Ch des Nauzes ; parcelles 0A 242, 0A 241 ; terrain 1 694 m² ; autorisé
- 01/07/2025 ; permis de construire 0313342500001 ; 99 Route de Las Taillados ; parcelles 0C 842, 0C 744 ; 98 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé
- 03/06/2025 ; permis de construire 0313342500003 ; Ch de Limaque ; parcelle 0A 2 ; 2 logements, 206 m² ; terrain 1 511 m² ; autorisé
- 28/05/2025 ; permis de construire 0313342500002 ; Ch de Limaque ; parcelle 0A 2 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 13/01/2025 ; permis de construire 03133424G0012 ; 31 Ch de Carpentier ; parcelles 0C 1145, 0C 1143, 0C 1171 ; 2 logements, 171 m² ; terrain 1 458 m² ; autorisé
- 30/12/2024 ; permis de construire 03133424A0005 ; La Pujolo / Bergnos / le Pradas ; parcelles 0A 274, 0A 276, 0A 277 ; 45 m² ; terrain 65 151 m² ; autorisé ; CAP OCCITANIE
- 30/09/2024 ; permis d'aménager 03133424G0003 ; 5 Rue Thecle Blanc ; parcelles 0B 962, 0B 1164, 0B 1165 ; terrain 2 184 m² ; terminé ; BOURGAIL
- 19/09/2024 ; permis de construire 03133424G0010 ; Las Barraquos ; parcelles 0C 796, 0C 789, 0C 792 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 05/09/2024 ; permis d'aménager 03133424G0002 ; 0256 Route de saint Sulpice ; parcelles 0C 283, 0C 1030 ; terrain 4 575 m² ; autorisé
- 24/07/2024 ; déclaration préalable 03133424G0025 ; 0051 Chemin du Pradas ; parcelle 0A 925 ; 1 logement ; terrain 3 787 m² ; autorisé
- 05/06/2024 ; permis de construire 03133424G0003 ; Rue du Gaillard du Port ; parcelles 0A 946, 0A 947 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 319 m² ; commencé
- 07/05/2024 ; permis de construire 03133424G0001 ; 127 Route de saint Sulpice ; parcelles 0C 1146, 0C 537, 0C 535 ; 600 m² ; terrain 20 134 m² ; autorisé
- 30/04/2024 ; permis de construire 03133424G0002 ; 82 Route de Las Taillados ; parcelles 0C 1155, 0C 1154 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 144 m² ; autorisé
- 18/04/2024 ; permis d'aménager 03133424G0001 ; 8 Rue du Thecle Blanc ; parcelle 0B 119 ; terrain 776 m² ; terminé
- 17/01/2024 ; permis de démolir 03133423G0002 ; Rue Thecle Blanc et Route ; parcelles 0B 121, 0B 196 ; terrain 257 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MAUZAC
- 03/01/2024 ; permis de construire 03133423G0012 ; Rue du Pontil ; parcelles 0B 1274, 0B 1275, 0B 1274 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 157 m² ; terminé
- 29/11/2023 ; permis de construire 03133423G0002 ; 2 Chemin de la Hille ; parcelle 0A 887 ; 15 m² ; terrain 608 377 m² ; autorisé ; OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
- 16/11/2023 ; permis de démolir 03133423G0001 ; 127 Route de saint Sulpice ; parcelle 0C 1146 ; terrain 2 167 m² ; autorisé
- 10/10/2023 ; permis de construire 03133423G0006 ; 2 Chemin de la Hille ; parcelle 0A 887 ; 63 m² ; terrain 608 377 m² ; autorisé ; OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
- 11/07/2023 ; permis de construire 03133423G0003 ; 2 Chemin de la Hille ; parcelles A 649, A 887 ; 26 m² ; terrain 608 377 m² ; autorisé ; OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
- 23/06/2023 ; permis de construire 03133422G0010 ; 40 Ancienne Route de Lavernos ; parcelle 0A 938 ; 3 logements, 303 m² ; terrain 2 006 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CLAM
- 06/03/2023 ; permis de construire 03133422G0008 ; 20 Rue du Pountil ; parcelle 0B 1242 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 767 m² ; terminé
- 29/11/2022 ; permis de construire 03133422G0005 ; Route de Las Taillados ; parcelle 0C 1140 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 779 m² ; terminé
- 25/11/2022 ; permis de construire 03133422G0006 ; Rue du Pountil ; parcelle 0B 1277 ; 1 logement, 92 m² ; commencé
- 27/10/2022 ; permis de construire 03133422G0003 ; Route de l'Aouach ; parcelles 0C 1133, 0C 1137, 0C 1132 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 02/09/2022 ; permis de construire 03133422G0004 ; Route de l'Aouach ; parcelles 0C 1128, 0C 1129, 0C 1134 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 488 m² ; commencé
- 04/08/2022 ; permis de construire 03133422G0002 ; 0005 Rue du Thecle Blanc ; parcelles 0B 1163, 0B 1166, 0B 1167 ; 148 m² ; terrain 1 794 m² ; autorisé
- 23/06/2022 ; déclaration préalable 03133422G0009 ; 2 m² ; autorisé ; FIBRE 31
- 22/12/2021 ; permis de construire 03133421G0008 ; Route de Las Taillado ; parcelle C 898 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 727 m² ; commencé
- 25/11/2021 ; permis de construire 03133421G0007 ; 1 logement, 145 m² ; commencé
- 21/09/2021 ; permis d'aménager 03133421G0002 ; Rue du Pountil ; parcelles B 1150, B 1151, B 1152 ; terrain 2 015 m² ; terminé ; PROLOTIR
- 09/09/2021 ; permis de construire 03133421G0004 ; 27 Route de saint Sulpice ; parcelles B 199, B 1014 ; 1 logement ; terrain 4 094 m² ; commencé
- 12/04/2021 ; permis de construire 03133421G0001 ; Rue Pasteur ; parcelle 0B 1186 ; 3 logements, 276 m² ; annulé
- 28/01/2021 ; permis d'aménager 03133420G0001 ; Route de l'Aouach - Rd53e ; parcelles C 152, C 154, C 685 ; terrain 5 355 m² ; autorisé
- 25/01/2021 ; permis de construire 03133420G0010 ; Ch du Pradas ; parcelles OA 909, OA 908 ; 764 m² ; terrain 4 962 m² ; autorisé ; SCI SANTOS GY
- 15/01/2021 ; permis de construire 03133420G0014 ; 4 Ancienne Route de Lavern ; parcelle A 865 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 501 m² ; annulé ; LES FLEURS DE MAUZAC
- 22/12/2020 ; permis de construire 03133420G0008 ; 3 logements, 330 m² ; autorisé ; DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT
- 26/11/2020 ; permis de construire 03133420G0015 ; Route de l'Aouach ; parcelles B 478, B 479 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 870 m² ; commencé
- 29/10/2020 ; permis de construire 03133420G0004 ; 1 logement, 30 m² ; autorisé
- 14/10/2020 ; permis de construire 03133420G0013 ; 2 Chem de la Hille ; parcelle A 887 ; 517 m² ; commencé ; OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
- 24/07/2020 ; permis de construire 03133420G0002 ; 6 Ancienne Route de Lavern ; parcelle C 930 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 804 m² ; autorisé ; SCI MOZAIK
- 19/10/2019 ; permis de construire 03133419G0008 ; Ch des Douze ; parcelles B 939, B 941, B 943 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 5 076 m² ; autorisé ; SCI HERGE
- 06/09/2019 ; permis de construire 03133419G0007 ; Ch de Limaque ; parcelles A 850, A 911 ; 3 logements, 284 m² ; terrain 2 102 m² ; autorisé
- 19/08/2019 ; permis de construire 03133419G0006 ; Ch du Pradas ; parcelles A 907, A 910 ; 653 m² ; terrain 1 321 m² ; autorisé ; SCI SANTOS GY
- 19/06/2019 ; permis d'aménager 03133419G0001 ; 20 Rue du Pountil ; parcelles B 890, B 1016, B 1017 ; terrain 2 281 m² ; autorisé
- 07/06/2019 ; permis de construire 03133419G0004 ; 27 Rue du Pountil ; parcelle B 1217 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 411 m² ; commencé
- 24/04/2019 ; permis de construire 03133419G0001 ; Route du Gaillard du Port ; parcelle A 898 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 539 m² ; commencé
- 13/04/2019 ; permis de construire 03133418G0012 ; Le Village ; parcelle B 790 ; 293 m² ; terrain 3 050 m² ; commencé ; COMMUNE DE MAUZAC
- 25/03/2019 ; permis de construire 03133419G0003 ; Ch du Pradas ; parcelle A 919 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 22/02/2019 ; permis de construire 03133418G0009 ; Route de Monta ; parcelle B 1210 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 404 m² ; autorisé
- 21/02/2019 ; permis de construire 03133418G0011 ; 6 Ancienne Route de Laver ; parcelle C 930 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 337 m² ; autorisé ; SCI MOZAIK
- 06/02/2019 ; permis de construire 03133418G0010 ; 1 logement, 154 m² ; commencé
- 23/11/2018 ; déclaration préalable 03133418G0020 ; 720 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MAUZAC
- 11/10/2018 ; permis de construire 03133418G0007 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 17/09/2018 ; permis de construire 03133418G0005 ; 40 Ch de Carpentier ; parcelle C 21 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 439 m² ; commencé
- 29/06/2018 ; déclaration préalable 03133418G0009 ; 2 m² ; autorisé ; SMO HAUTE-GARONNE NUMERIQUE
- 27/06/2018 ; permis de construire 03133418G0003 ; Ch des Douze ; parcelles B 1193, B 1197 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 538 m² ; autorisé
- 31/05/2018 ; permis de construire 03133418G0004 ; 40 Avenue des Pyrenees ; parcelle B 860 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 665 m² ; autorisé
- 30/01/2018 ; permis de construire 03133417X0017 ; Rte de L Aouach Rd52e ; parcelle B 1231 ; 1 logement, 256 m² ; terrain 1 680 m² ; commencé
- 19/01/2018 ; permis de construire 03133417X0012 ; Rte de saint-Sulpice Rd 53 ; parcelle B 226 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 425 m² ; annulé
- 18/01/2018 ; permis de construire 03133417X0014 ; Chem de Bonzom ; parcelles B 1412, B 1211 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 795 m² ; commencé
- 17/01/2018 ; permis de construire 03133417X0013 ; 85 Rte de Las Taillados ; parcelle C 1068 ; 1 logement ; terrain 1 714 m² ; autorisé
- 12/01/2018 ; permis de construire 03133417X0016 ; Rte de L Aouach ; parcelle B 1232 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 680 m² ; autorisé
- 09/01/2018 ; permis de construire 03133417X0015 ; Chem Pradas ; parcelle A 689P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 508 m² ; annulé
- 17/11/2017 ; permis d'aménager 03133417X0001 ; 40 Av des Pyrenees ; parcelle B 860 ; terrain 2 172 m² ; autorisé
- 09/10/2017 ; permis de construire 03133417X0007 ; Imp du Bac ; parcelles B 1184, B 1183 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 559 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 03133417X0008 ; Chem de Pradas ; parcelle A 689 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 499 m² ; commencé
- 21/08/2017 ; permis de construire 03133417X0009 ; Lot 4 Chem de Pradas ; parcelle A 689 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 641 m² ; autorisé
- 21/08/2017 ; permis de construire 03133417X0010 ; Lot 2 Chem du Pradas ; parcelle A 920 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 03133417X0004 ; 21 All des Platanes ; parcelle B 51 ; 29 m² ; terrain 350 m² ; commencé ; COMMUNE DE MAUZAC
- 15/04/2017 ; permis de démolir 03133417X0001 ; 3 Rue des Artisans ; parcelle B 29 ; autorisé
- 04/04/2017 ; permis de construire 03133417X0002 ; 65 Rte de saint Sulpice ; parcelle B 1202 ; 1 logement ; terrain 559 m² ; commencé
- 30/03/2017 ; permis de construire 03133417X0001 ; 38 Av des Pyrenees ; parcelle B 587P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 300 m² ; commencé
- 28/12/2016 ; permis de construire 03133416X0010 ; Le Plan ; parcelle B 626 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 218 m² ; autorisé
- 19/11/2016 ; permis de démolir 03133416X0001 ; 2 Rue des Artisans ; parcelle B 18 ; autorisé ; COMMUNE DE MAUZAC
- 06/06/2016 ; permis de construire 03133416X0006 ; 36 Rue du Gaillard de Port ; parcelle A 898 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 539 m² ; autorisé
- 11/05/2016 ; permis de construire 03133416X0003 ; Rue du Pountil Lot B ; parcelle B 627 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 09/05/2016 ; permis de construire 03133416X0004 ; Chem des Douze ; parcelle B 1177 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 355 m² ; commencé
- 07/05/2016 ; permis de construire 03133416X0002 ; Rue du Pountil ; parcelle B 1172 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 09/02/2016 ; permis de construire 03133415X0015 ; Rte de Las Taillados ; parcelles C 1115, C 1114 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 28/01/2016 ; permis de construire 03133415X0014 ; 18 Chem de Carpentier ; parcelles C 1104, C 1107 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 110 m² ; autorisé
- 26/12/2015 ; permis de construire 03133415X0012 ; Rue du Pountil ; parcelle B 630 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 29/10/2015 ; permis de construire 03133415X0010 ; 136 Rte de saint Sulpice ; parcelle C 193 ; 1 logement ; terrain 2 038 m² ; terminé
- 02/09/2015 ; permis de construire 03133415X0009 ; 82 Rte de Las Taillados ; parcelles C 1054, C 373P, C 372P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 16/08/2015 ; permis de construire 03133415X0007 ; 36 Rue du Gaillard du Port ; parcelle A 886P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 740 m² ; terminé
- 14/08/2015 ; permis de construire 03133415X0008 ; 130 Rte de Los Taillados ; parcelles C 1115, C 1114 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 825 m² ; annulé
- 19/06/2015 ; permis de construire 03133415X0005 ; Rte de saint-Sulpice ; parcelle B1 147 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 545 m² ; commencé ; COMMUNE DE MAUZAC
- 19/06/2015 ; permis de construire 03133415X0005 ; Rte de saint-Sulpice ; parcelle B1 147 ; 89 m² ; terrain 545 m² ; commencé ; COMMUNE DE MAUZAC
- 05/05/2015 ; permis de construire 03133415X0002 ; Lot A Rue du Pountil ; parcelle B 1170 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 27/03/2015 ; permis de démolir 03133415X0001 ; 3 Rue May ; parcelle B 22 ; autorisé
- 25/02/2015 ; permis de construire 03133414X0025 ; Rue du Pountil ; parcelle B 1148 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 25/02/2015 ; permis de construire 03133415X0003 ; 5 Chem de la Chaumine ; parcelle A 891 ; 2 logements, 187 m² ; terrain 844 m² ; annulé ; SBBC
- 24/01/2015 ; permis de construire 03133414X0018 ; 20 Rue du Colonel Carriere ; parcelle B 1186 ; 3 logements, 268 m² ; terrain 829 m² ; autorisé
- 19/01/2015 ; permis de construire 03133414X0024 ; Chem de Carpentier ; parcelle C1 1106 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 2 089 m² ; commencé
- 21/11/2014 ; permis de construire 03133414X0019 ; Rte de Montaut ; parcelle B 923 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 2 299 m² ; commencé
- 20/10/2014 ; permis de construire 03133414X0014 ; Chem des Douze ; parcelle B 1130 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 1 728 m² ; autorisé
- 07/10/2014 ; permis de construire 03133414X0010 ; Chem de Pradas ; parcelles OA 614, OA 612 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 5 524 m² ; commencé ; SCI SANTOS GY
- 07/10/2014 ; permis de construire 03133414X0010 ; Chem de Pradas ; parcelles OA 614, OA 612 ; 49 m² ; terrain 5 524 m² ; commencé ; SCI SANTOS GY
- 06/10/2014 ; permis de construire 03133414X0012 ; Le Plan ; parcelle B 26 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 238 m² ; annulé
- 06/10/2014 ; permis de construire 03133414X0017 ; 63 Rte de Montaut ; parcelles C 1093, C 1087 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 797 m² ; commencé
- 09/08/2014 ; permis de construire 03133414X0005 ; Rue du Gaillard du Port ; parcelle A 858P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 283 m² ; annulé
- 09/08/2014 ; permis de construire 03133414X0005 ; Rue du Gaillard du Port ; parcelle A 858P ; 105 m² ; terrain 1 283 m² ; annulé
- 25/07/2014 ; déclaration préalable 03133414X0018 ; 13 All des Platanes ; parcelle B 1 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 375 m² ; terminé
- 25/07/2014 ; permis de démolir 03133414X0001 ; Pl des Ecoles ; parcelles B 789, B 515 ; autorisé ; COMMUNE DE MAUZAC
- 17/06/2014 ; permis de construire 03133414X0009 ; 4 Chem de Carpentier ; parcelle C 873 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 4 079 m² ; commencé
- 20/03/2014 ; permis de construire 03133414X0001 ; Rue du Gaillard du Port ; parcelle OA 858 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 228 m² ; terminé
- 12/02/2014 ; permis de construire 03133414X0002 ; Rte de Gaillard du Port ; parcelle A 858P ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 753 m² ; commencé
- 17/12/2013 ; permis de construire 03133413X0012 ; Rte de Taillados ; parcelle C 1077 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 060 m² ; terminé
- 15/11/2013 ; permis de construire 03133413X0011 ; 1035 Rte de Las Taillados ; parcelle C 1076 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 063 m² ; terminé
- 09/08/2013 ; permis de construire 03133413X0008 ; Rte de Las Taillados ; parcelles X 1058, X 1055 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 061 m² ; commencé
- 27/07/2013 ; permis de construire 03133413X0009 ; Rte de Montaut ; parcelle C 784P ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 071 m² ; terminé
- 26/04/2013 ; permis de construire 03133413X0003 ; Rte des Las Taillados ; parcelle C 1058 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 062 m² ; terminé
- 20/04/2013 ; permis de construire 03133413X0006 ; 85 Rte de Las Taillados ; parcelles OC 1066, OC 1060 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé
- 14/03/2013 ; permis de construire 03133413X0002 ; Chem du Pradas ; parcelles UC 614, UC 612 ; 552 m² ; terrain 5 524 m² ; autorisé
- 21/02/2013 ; permis de construire 03133412X0009 ; Rte de saint Genies ; parcelle C 226P ; 1 logement, 211 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 23/01/2013 ; permis de démolir 03133412X0001 ; Le Compas ; parcelles B 440, B 441, B 442 ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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