# Permis de construire de Meloisey (Côte-d'Or) : 21 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/09/2025 ; permis de construire 0214012500003 ; 1 Rue de Jussigny ; parcelles G 642, G 650 ; 1 logement, 303 m² ; terrain 4 214 m² ; commencé
- 28/10/2024 ; permis de construire 02140124B0005 ; Rue du Tilleul ; parcelles G 188, G 189 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 322 m² ; autorisé
- 03/04/2024 ; permis de construire 02140124B0003 ; Rue sous la Velle ; parcelles A 808, A 809 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 27/11/2023 ; permis de démolir 02140123B0003 ; Rue des Glacis ; parcelle G 779 ; terrain 39 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MELOISEY
- 26/07/2023 ; permis de construire 02140123B0003 ; 4 Rue de Criolle ; parcelles A 782, A 783 ; 369 m² ; terrain 1 079 m² ; terminé ; SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS
- 15/03/2023 ; permis de construire 02140123B0001 ; 6 Rue du Tilleul ; parcelles G 38, G 41, G 43 ; 40 m² ; terrain 1 144 m² ; terminé ; LE GRAPPIN
- 21/02/2023 ; permis de démolir 02140123B0002 ; 6 Rue du Puits Bouret ; parcelles G 151, G 152 ; terrain 201 m² ; autorisé
- 21/02/2023 ; permis de démolir 02140123B0001 ; 19 Rue du Glacis ; parcelle G 49 ; terrain 978 m² ; autorisé
- 14/10/2021 ; permis de construire 02140121B0003 ; Rue de Jussigny ; parcelle ZD 201 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 291 m² ; commencé
- 20/12/2019 ; permis de construire 02140119B0003 ; Rue Tu Tilleul ; parcelles A 769, A 770, A 771 ; 373 m² ; terrain 3 359 m² ; commencé ; EARL TRENET
- 28/06/2019 ; permis de construire 02140119B0002 ; Chemin N_4 Dit de saint Ro ; parcelles ZH 239, ZH 240, ZH 241 ; 16 m² ; terrain 2 160 m² ; autorisé ; BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
- 25/04/2019 ; permis de construire 02140119B0001 ; Voie Communale N_4 ; parcelle ZH 238 ; 610 m² ; terrain 2 650 m² ; commencé ; COMMUNE DE MELOISEY
- 07/03/2019 ; permis de construire 02140118B0004 ; Route de Pommard ; parcelle ZH 354 ; 563 m² ; terrain 820 m² ; autorisé ; AGNES PAQUET
- 14/01/2019 ; permis de construire 02140118B0003 ; Rue sous la Velle ; parcelle ZH 368 ; 196 m² ; terrain 1 889 m² ; commencé ; SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS
- 31/01/2018 ; permis de construire 02140117B0004 ; Rue sous la Velle ; parcelle ZH 361 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 841 m² ; commencé
- 20/09/2017 ; permis de construire 02140117B0002 ; Rd 111 ; parcelles ZC 13, ZC 14 ; 384 m² ; terrain 5 080 m² ; commencé ; SCEV DOMAINE SEBASTIEN MAGNIEN
- 09/07/2015 ; permis de construire 02140115B0002 ; Rue Jacquelin ; parcelle G 7 ; 97 m² ; autorisé
- 17/07/2014 ; permis de construire 02140114B0002 ; 6 Rue sous la Velle ; parcelles G 208, G 207, G 206 ; 1 logement ; terrain 3 747 m² ; autorisé
- 24/08/2013 ; permis de construire 02140113B0003 ; Rue de Jussigny ; parcelles ZD 37, ZD 209 ; 1 logement, 312 m² ; terrain 5 716 m² ; commencé
- 11/04/2013 ; permis de construire 02140113B0002 ; 1 Rue Puits Bourret ; parcelles G 389P, G 616P ; 289 m² ; terrain 289 m² ; terminé ; SCEV DOMAINE DENIS CARRE
- 10/01/2013 ; permis de construire 02140112B0004 ; 10 Rue du Puits Bouret ; parcelles OG 150, OG 148, OG 147 ; 80 m² ; terrain 785 m² ; commencé ; AGNES PAQUET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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