# Rue Chaley, 21190 Meloisey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.03132, 4.73380 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21401_0044.

## La parcelle

- Parcelle : A 861 (la plus proche : le point est sur la voie, à 16 m)
- Contenance : 330 m²
- Identifiant : 214010000A0861
- Feuille : 000 G 01, échelle 1:1250, édition 4
- Bâtiment au point : 3,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 396,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 619 kWh par an, pour 1 516 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone urbaine récente à vocation mixte, du PLU Meloisey.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 25/08/2022 ; vente ; 1 Rue Chaley ; Maison, Dépendance ; 115 000 € ; 82 m² bâtis, 1 041 m² de terrain, 1 402 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 03/01/2024 ; 5 Rue Chaley 21190 Meloisey ; maison, 100,2 m², construit en 2012 ; énergie C, climat A
- 19/05/2022 ; 1 Rue Chaley 21190 Meloisey ; maison, 81,5 m², construit en 1900 ; énergie F, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE R.P.I. (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 56, dont OFFICE COTE D'ORIEN COOPERATION A ECOLE (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/339928335) ; DN CARS (DN CARS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/904144136) ; COMMUNE DE MELOISEY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212104012) ; DFI BOURGOGNE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/848290110) ; SAS MARTELET-CHERIZEY (COMTESSE DE CHERISEY) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/450426481) ; SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/319559852)
- Voies voisines : Rue sous la Velle (58 m) https://aucadastre.fr/meloisey-21401/rue-sous-la-velle-0160.md ; Rue du Tilleul (67 m) https://aucadastre.fr/meloisey-21401/rue-du-tilleul-0180.md ; Rue de Criolle (74 m) https://aucadastre.fr/meloisey-21401/rue-de-criolle-0182.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/meloisey-21401/rue-chaley-0044
La commune : https://aucadastre.fr/meloisey-21401.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21401_0044