# Permis de construire de Menesble (Côte-d'Or) : 3 autorisations

De 2013 à 2017 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/10/2017 ; permis de construire 02140217M0001 ; Les Crais ; parcelle ZE 7 ; 486 m² ; terrain 56 340 m² ; terminé ; DU VESVRAND
- 17/10/2017 ; permis de construire 02140217M0002 ; Vesvrand ; parcelle ZB 37 ; 564 m² ; terrain 24 620 m² ; terminé ; DU VESVRAND
- 15/01/2013 ; permis de construire 02140212M0001 ; Vesvrand ; parcelles ZB 37, ZB 38, ZB 23 ; 1 585 m² ; terrain 25 944 m² ; commencé ; DU VESVRAND

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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