# Permis de construire de Ménil-sur-Belvitte (Vosges) : 11 autorisations

De 2014 à 2024 : 9 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/07/2024 ; permis de construire 08830124V0001 ; 4 Rue du Moulin ; parcelles D 459, D 512, D 513 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 765 m² ; commencé
- 11/03/2024 ; permis de construire 08830123V0001 ; 10 Rte de Rambervillers ; parcelle D 30 ; 21 m² ; terrain 2 869 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MENIL SUR BELVITTE
- 05/12/2022 ; permis de construire 08830122V0006 ; 16 Route de Baccarat ; parcelles D 241, D 242 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 1 195 m² ; commencé
- 24/05/2022 ; permis de construire 08830122V0001 ; 2 Rte du Champ des Pois ; parcelles ZA 208, ZA 207 ; 173 m² ; terrain 44 400 m² ; autorisé ; EARL DU CHAMP DES POIS
- 29/03/2022 ; permis de construire 08830121V0002 ; Rue Tranquille ; parcelles D 503, D 501, D 499 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 6 679 m² ; terminé
- 26/03/2019 ; permis de construire 08830119V0001 ; Haut du Mont ; parcelle ZC 142 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 21/02/2019 ; permis de construire 08830118V0002 ; Rue Tranquille ; parcelles D 262, D 261, D 260 ; 1 logement, 145 m² ; terminé
- 23/09/2015 ; permis de construire 08830115V0002 ; 3 Rue Tranquille ; parcelle D 382 ; 2 logements ; terrain 747 m² ; autorisé
- 23/06/2015 ; permis de construire 08830115P0001 ; 14 Rue du Moulin ; parcelles B 559, B 558, B 557 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 5 119 m² ; autorisé
- 05/02/2015 ; permis de construire 08830114P0002 ; 14 Rue du Moulin ; parcelles B 559, B 558, B 557 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 5 119 m² ; annulé
- 20/02/2014 ; permis de construire 08830113P0005 ; 8 Rue du Cimetiere Militaire ; parcelle ZC 182 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 7 918 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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