# Rue du Baco, 39290 Menotey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.16118, 5.49819 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39323_0010.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 284,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,9 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 602 kWh par an, pour 1 518 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Oratoire, fontaine; Lavoir et croix

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 05/06/2025 ; vente ; 13 Rue du Baco ; Maison, Dépendance ; 100 000 € ; 176 m² bâtis, 4 390 m² de terrain
- 19/03/2024 ; vente ; 4 Rue du Baco ; Maison, Dépendance ; 180 000 € ; 144 m² bâtis, 1 248 m² de terrain, 1 250 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 25/02/2026 ; 6 Rue du Baco 39290 Menotey ; maison, 220 m² ; énergie A, climat A
- 14/02/2023 ; 4 Rue du Baco 39290 Menotey ; maison, 170 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DU JURA (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/442081188) ; COMMUNE DE MENOTEY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213903230) ; SCI MENOTEYERE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/911140408) ; SCI BOSSY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/790167134) ; CERISE GRIOTTE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/788926475) ; COUP DE COEUR (COUP DE COEUR) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/819701699)
- Voies voisines : Rue du Dieu de Pitié (54 m) https://aucadastre.fr/menotey-39323/rue-du-dieu-de-pitie-0001.md ; Rue du Mortier (56 m) https://aucadastre.fr/menotey-39323/rue-du-mortier-0080.md ; Place du Fournil (94 m) https://aucadastre.fr/menotey-39323/place-du-fournil-0050.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/menotey-39323/rue-du-baco-0010
La commune : https://aucadastre.fr/menotey-39323.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39323_0010