# Permis de construire de Menoux (Haute-Saône) : 16 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/12/2024 ; permis de construire 07034124C0002 ; 2 Che du Haut des Vignes ; parcelle E 414 ; 134 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 16/05/2022 ; permis de démolir 07034122C0002 ; 21 Rue du Chene ; parcelle E 343 ; terrain 62 m² ; terminé
- 10/02/2022 ; permis de démolir 07034122C0001 ; 4 Rue du Collot ; parcelle E 116 ; terrain 435 m² ; commencé
- 28/04/2021 ; permis de construire 07034120C0004 ; Ferme de la Grangeotte ; parcelles ZL 36, ZL 35, ZL 34 ; 43 m² ; terrain 76 400 m² ; commencé
- 11/02/2021 ; permis de démolir 07034121C0001 ; 15 Rue du Chene ; parcelle ZC 21 ; terrain 6 009 m² ; autorisé
- 21/09/2020 ; permis de construire 07034120C0003 ; Rue de Coulot ; parcelle ZM 60 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 09/07/2020 ; permis de démolir 07034120C0001 ; 8 Rue du Chene ; parcelle E 139 ; terrain 1 316 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; permis de construire 07034119C0003 ; La Grande Femme ; parcelles ZC 115, ZC 62, ZC 58 ; 957 m² ; terrain 397 056 m² ; terminé ; EARL DE LA COLOMBE
- 22/07/2019 ; déclaration préalable 07034119C0005 ; Rue du Chene ; parcelle E PUB ; 8 m² ; autorisé ; SIED 70
- 15/02/2017 ; permis de construire 07034117C0001 ; Chemin des Haut des Vignes ; parcelles ZH 55, ZH 54, E 415 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 3 345 m² ; commencé
- 25/01/2017 ; permis de construire 07034116C0005 ; Chem de la Fusay ; parcelle ZH 6P ; 1 logement, 195 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé
- 23/08/2016 ; permis de construire 07034116C0001 ; Rue du Cimetiere ; parcelle E 510 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 242 m² ; commencé
- 22/08/2016 ; permis de construire 0703411600001 ; Rue du Cimetiere ; parcelle E 510 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 242 m² ; commencé
- 18/04/2014 ; permis de construire 07034114C0001 ; 5 Rue de la Grisotte ; parcelles ZC 149, ZC 147 ; 80 m² ; terrain 2 199 m² ; autorisé
- 23/11/2013 ; permis de construire 07034113C0002 ; Rue Marcel Garret ; parcelles E 511, E 195 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 900 m² ; terminé
- 30/06/2013 ; permis de construire 07034113C0001 ; 1 Chem du Moulin Jean Dard ; parcelles E 51, E 52, E 53P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 754 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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