# Permis de construire de Mésandans (Doubs) : 20 autorisations

De 2013 à 2026 : 12 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/02/2026 ; permis de construire 0253772500001 ; 4 Rue de la Gougelle ; parcelles ZA 239, ZA 240 ; 243 m² ; terrain 1 456 m² ; autorisé ; SCI DES ROCHES
- 12/12/2025 ; permis de construire 0253772500002 ; Rue des Crozots ; parcelle ZD 26 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 390 m² ; commencé
- 28/02/2025 ; permis de construire 02537724L0003 ; 8 8 Rue du Fourneau ; parcelles B 349, B 350 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 395 m² ; autorisé
- 28/02/2025 ; permis de construire 02537724L0004 ; 8 8 Rue du Fourneau ; parcelles B 349, B 350 ; 2 logements, 115 m² ; terrain 1 395 m² ; autorisé
- 06/05/2024 ; permis de construire 02537724L0001 ; Vie de Rougemont ; parcelle B 335 ; terrain 306 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MESANDANS
- 26/04/2024 ; permis de construire 02537723L0004 ; 2 Rue des Pres ; parcelles B 336, B 337 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 212 m² ; autorisé
- 29/01/2024 ; permis de construire 02537723L0001 ; Sur Touviere ; parcelles ZD 101, ZD 104, ZD 103 ; 24 m² ; terrain 63 660 m² ; commencé ; PHAOS
- 07/03/2022 ; permis de construire 02537721D0003 ; parcelle ZA 270 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 168 m² ; commencé
- 31/08/2021 ; permis de construire 02537721D0001 ; Aux Champs de Char ; parcelles ZA 243, ZA 71 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 24 287 m² ; autorisé ; AVENTURA 25 IMMO
- 05/10/2020 ; permis de construire 02537720D0002 ; A la Raye des Hates ; parcelle ZD 259 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 19 235 m² ; terminé
- 30/03/2020 ; permis de construire 02537719D0002 ; Lotissement la Gougelle ; parcelle ZA 243 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 129 m² ; terminé
- 10/03/2020 ; permis de construire 02537720D0001 ; Aux Champs de Char ; parcelles ZA 243, ZA 71 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 24 287 m² ; terminé
- 19/12/2017 ; permis de construire 02537717D0004 ; Rue de la Pitouliere ; parcelles ZD 27, ZD 266 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 408 m² ; commencé
- 02/11/2017 ; permis de construire 02537717D0002 ; Za en Chandin ; parcelle ZA 222 ; 148 m² ; terrain 10 213 m² ; terminé ; SAS PATRICK BOUVARD
- 11/09/2017 ; permis de construire 02537717D0003 ; Za en Chandin ; parcelle ZA 222 ; 110 m² ; terrain 10 213 m² ; autorisé ; SAS PATRICK BOUVARD
- 29/06/2017 ; permis de construire 02537717D0001 ; 32 Rue des Fontaines ; parcelle B 381 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 298 m² ; commencé
- 23/06/2017 ; permis d'aménager 02537717D0001 ; Rue des Champs de Char ; parcelles ZA 243, ZA 71, ZA 70 ; autorisé ; COMMUNE DE MESANDANS
- 29/10/2014 ; permis de construire 02537713D0003 ; Le Bois sur la Velle et des Brosses ; parcelles A 901, A 899, A 910 ; 49 m² ; terrain 1 598 388 m² ; commencé ; ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL
- 29/10/2014 ; permis de construire 02537713D0004 ; Le Bois des Brosses ; parcelle A 910 ; 99 m² ; terrain 795 779 m² ; terminé ; ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL
- 04/06/2013 ; permis de construire 02537713D0001 ; Rue des Champs de Char ; parcelles ZA 241, ZA 242 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 400 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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