# Les Minets, 44522 Mésanger : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.41986, -1.27983 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44096_ju4teo.

## La parcelle

- Parcelle : YR 180
- Contenance : 100 172 m²
- Identifiant : 44096000YR0180
- Feuille : 000 YR 01, échelle 1:2000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 28,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,7 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 644 kWh par an, pour 1 513 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, secteur de richesses naturelles à protéger en raison notamment de la valeur agricole des terres, ou de la richesse du sol ou du sous-sol, du PLU Mesanger, en vigueur depuis le 13/02/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 389 de la commune

- 16/08/2021 ; permis de construire 04409621W1067 ; Les Minets ; parcelle YR 168 ; 1 logement, 221 m² ; autorisé
- 12/10/2020 ; déclaration préalable 04409620W2069 ; Les Minets ; parcelle YR 168 ; 16 m² ; autorisé ; TERRELIANDE
- 14/09/2020 ; déclaration préalable 04409620W2068 ; Les Minets ; parcelle YR 160 ; 18 m² ; autorisé ; COLLIVIEL
- 30/07/2020 ; permis de construire 04409620W1040 ; Les Minets ; parcelles YR 168, YR 167, YR 166 ; 1 466 m² ; terrain 123 178 m² ; autorisé ; TERRELIANDE
- 05/02/2019 ; permis de construire 04409618W1048 ; Les Minets ; parcelle YR 152 ; 192 m² ; terrain 10 176 m² ; autorisé ; TERRELIANDE
- 31/01/2017 ; permis de construire 04409616W1056 ; Les Minets ; parcelles YR 158, YR 152, YR 151 ; 547 m² ; terrain 112 240 m² ; commencé ; TERRELIANDE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/mesanger-44096/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 18/06/2024.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mesanger-44096/les-minets-ju4teo
La commune : https://aucadastre.fr/mesanger-44096.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44096_ju4teo