# Chemin du Bataillard, 74330 Mésigny : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.98608, 6.00243 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74179_0040.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 546,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,2 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 820 kWh par an, pour 1 616 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLU Mesigny, en vigueur depuis le 13/05/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 24/04/2025 ; 60 Chemin du Bataillard 74330 Mésigny ; maison, 156,6 m², construit en 1949 ; énergie F, climat F
- 17/06/2022 ; 50 Chemin du Bataillard 74330 Mésigny ; maison, 156,3 m², construit en 1960 ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 14/12/1994.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique MESIGNY (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 14, dont OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION ECOLE (OCCE) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/352193007) ; COMMUNE DE MESIGNY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217401793) ; LE FOURNIL DES PAYSANS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/849010822) ; GAEC LA FERME DU GRAND PRE (O P'TITS LEGUMES) (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/995330644)
- Voies voisines : Rue du Grand Pré (50 m) https://aucadastre.fr/mesigny-74179/rue-du-grand-pre-0410.md ; Route du Chef-lieu (78 m) https://aucadastre.fr/mesigny-74179/route-du-chef-lieu-0170.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mesigny-74179/chemin-du-bataillard-0040
La commune : https://aucadastre.fr/mesigny-74179.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74179_0040