# Permis de construire de Mésigny (Haute-Savoie) : 72 autorisations

De 2013 à 2026 : 49 de logement, 16 de locaux, 5 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 18 autorisations et 17 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/05/2026 ; permis de construire 0741792600001 ; Lotissement Chauffard  - Lot Na 2 ; parcelle 0A 1810 ; 1 logement, 132,68 m² ; terrain 706 m² ; autorisé
- 10/04/2026 ; déclaration préalable 0741792600013 ; 0425 A Route de Chez Gaillard ; terrain 800 m² ; autorisé
- 07/04/2026 ; permis de construire 0741792500009 ; Rue du Grand Pre ; parcelles 0A 1120, 0A 1122, 0A 1409 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 420 m² ; autorisé
- 25/02/2026 ; permis de construire 0741792500008 ; 1375 Route de Sallenôves ; parcelle 0A 1811 ; 1 logement, 122,05 m² ; terrain 706 m² ; commencé
- 12/12/2025 ; déclaration préalable 0741792500036 ; Route d'Orgemont ; parcelles 0A 879, 0A 880, 0A 881 ; 279 m² ; terrain 4 979 m² ; autorisé
- 19/11/2025 ; permis de construire 0741792500007 ; 0055 Passage de Montalu ; parcelles 0b 484, 0b 1812, 0b 485 ; 1 logement, 310 m² ; terrain 2 100 m² ; commencé
- 30/05/2025 ; permis de construire 07417924X0013 ; 48 Rue du Clocher ; parcelle 0A 1773 ; terrain 1 733 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MESIGNY
- 22/04/2025 ; permis de construire 0741792500001 ; Rue du Grand Pre ; parcelles 0A 1290, 0A 1265 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 289 m² ; autorisé
- 22/04/2025 ; permis de construire 0741792500002 ; Rue du Grand Pre ; parcelle 0A 1290 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 296 m² ; autorisé
- 03/09/2024 ; permis de construire 07417924X0009 ; La Cure ; parcelle 0A 311 ; 2 logements, 110 m² ; terrain 1 450 m² ; autorisé
- 31/05/2024 ; permis de construire 07417924X0001 ; 161 - Route de Gresy ; parcelles 0A 342, 0A 343, 0A 1591 ; 2 logements, 24 m² ; terrain 1 272 m² ; autorisé
- 20/12/2023 ; permis de construire 07417923X0004 ; Place du Village ; parcelles 0A 1574, 0A 330, 0A 1617 ; 460 m² ; terrain 8 243 m² ; terminé ; COMMUNE DE MESIGNY
- 25/09/2023 ; permis d'aménager 07417923X0001 ; 60 Rue du Grand Pre ; parcelles 0A 1290, 0A 1265 ; terrain 1 260 m² ; terminé
- 01/08/2023 ; permis de construire 07417923X0002 ; 0800 Route d'Orgemont ; parcelles 0A 939, 0A 1693 ; 3 logements, 89 m² ; terrain 1 162 m² ; autorisé
- 30/08/2022 ; permis de construire 07417922X0002 ; Route de Chez Botton ; parcelles 0B 1874, 0B 1877, 0B 1882 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 655 m² ; commencé
- 28/07/2022 ; permis d'aménager 07417922X0001 ; 1375 Route de Sallenoves ; parcelle 0A 1689 ; terrain 1 573 m² ; terminé
- 24/03/2022 ; déclaration préalable 07417922X0006 ; Route des Esserts ; parcelle 0B 1678 ; 8 m² ; terrain 7 343 m² ; terminé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 01/03/2022 ; permis de construire 07417921X0009 ; 40 B Impasse du Lacha ; parcelles 0B 1807, 0B 1804 ; 3 logements, 88 m² ; terrain 240 m² ; autorisé
- 05/11/2021 ; permis de construire 07417921X0008 ; 780  Lieu Dit Orgemont ; parcelle OA 914 ; 3 logements ; terrain 440 m² ; terminé
- 04/11/2021 ; permis de démolir 07417921X0001 ; 25 Route de la Mure d'En ; parcelle OA 1293 ; autorisé
- 04/10/2021 ; permis de construire 07417921X0004 ; 237-239 Route de Chamarand ; parcelles AB 211, AB 213 ; 2 logements, 326 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé
- 28/09/2021 ; permis de construire 07417921X0007 ; 140 Route de Chez Botton ; parcelle 0A 1885 ; 1 logement, 93 m² ; commencé ; LINN'IMMO  SAS
- 20/07/2021 ; permis de construire 07417921X0006 ; 55 Route de Chez Gaillard ; parcelle 0A 1635 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 2 291 m² ; terminé
- 15/07/2021 ; permis de construire 07417921X0005 ; 0245 Route de Chez Botton ; parcelles 0B 1371, 0B 352, 0B 351 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 751 m² ; terminé
- 15/07/2021 ; permis de construire 07417921X0001 ; Les Esserts ; parcelle 0B 1678 ; 2 657 m² ; terrain 7 343 m² ; terminé
- 06/04/2021 ; permis de construire 07417920X0015 ; 40 Route de la Maladiere ; parcelles 0A 549, 0A 548, 0A 547 ; 1 logement ; terrain 3 296 m² ; terminé
- 06/04/2021 ; permis de construire 07417920X0015 ; 40 Route de la Maladiere ; parcelles 0A 549, 0A 548, 0A 547 ; terrain 3 296 m² ; terminé
- 11/02/2021 ; déclaration préalable 07417921X0002 ; 7 m² ; terminé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 21/01/2021 ; permis de construire 07417920X0010 ; 85 Chemin du Cret ; parcelle 0B 1350 ; 276 m² ; terrain 1 445 m² ; commencé
- 14/12/2020 ; permis de construire 07417920X0011 ; 135 Route de Chez Botton ; parcelle 0B 1620 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 948 m² ; commencé
- 17/11/2020 ; permis de construire 07417920X0009 ; Route de Chez Botton ; parcelles 0B 1621, 0B 1620, 0B 1474 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 3 923 m² ; autorisé
- 10/11/2020 ; déclaration préalable 07417920X0038 ; 8 m² ; terminé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 17/09/2020 ; permis de construire 07417920X0008 ; 180a- Impasse des Pierres ; parcelle 0B 1343 ; 2 logements, 270 m² ; terrain 3 096 m² ; commencé
- 07/09/2020 ; permis de construire 07417920X0006 ; 180 Route de Chez Botton ; parcelle 0B 1608 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 369 m² ; terminé
- 11/05/2020 ; permis de construire 07417920X0003 ; La Cure ; parcelles 0A 324, 0A 1307 ; 45 logements, 3 822 m² ; terrain 14 617 m² ; terminé
- 11/05/2020 ; permis de construire 07417920X0003 ; La Cure ; parcelles 0A 324, 0A 1307 ; 3 822 m² ; terrain 14 617 m² ; terminé
- 27/04/2020 ; permis de construire 07417919X0008 ; Le Grand Pre - Route du Ch ; parcelle 0A 1549 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 201 m² ; commencé
- 13/02/2020 ; déclaration préalable 07417920X0002 ; 7 m² ; annulé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 29/01/2020 ; déclaration préalable 07417919X0032 ; Chemin des Vignes de Venge ; parcelles 0A 1309, 0A 1310, 0A 1482 ; 3 logements ; terrain 657 m² ; autorisé
- 02/10/2019 ; permis de construire 07417919X0003 ; Le Grand Pre ; parcelles 0A 1310, 0A 1482, 0A 1480 ; 2 logements, 194 m² ; terrain 1 518 m² ; terminé ; LES ALLEES DU PRESSOIR
- 02/10/2019 ; permis de construire 07417919X0004 ; La Vigne ; parcelles 0B 1530, 0B 1587, 0B 649 ; 2 logements ; terrain 676 m² ; terminé ; NC IMMO
- 24/04/2019 ; permis de construire 07417919X0001 ; 240b Route de Massy ; parcelle 0B 1112 ; 1 logement, 272 m² ; terrain 1 297 m² ; commencé
- 19/03/2019 ; déclaration préalable 07417918X0031 ; Le Valza ; parcelles 0A 881, 0A 880, 0A 879 ; 186 m² ; terrain 4 900 m² ; autorisé
- 11/03/2019 ; permis de démolir 07417919X0001 ; 120 Rue du Grand Pre ; parcelles 0A 1123, 0A 1124 ; terrain 3 109 m² ; autorisé
- 13/02/2019 ; permis de construire 07417918X0006 ; 110 Rue du Grand Pre ; parcelle 0A 1124 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 30/05/2018 ; permis de construire 07417916X0012 ; Route de Gresy ; parcelle AI 1270 ; 3 logements, 365 m² ; terrain 1 934 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis de construire 07417917X0006 ; Sous la Vigne ; parcelles 0B 1850, 0B 1836, 0B 1831 ; 1 logement, 140 m² ; terminé
- 19/04/2017 ; permis de construire 07417916X0005 ; Route de Sallenoves ; parcelle 0B 1638 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 697 m² ; autorisé
- 20/02/2017 ; permis de construire 07417917X0002 ; Route Departementale N_7 ; parcelle 0A 1709 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 573 m² ; autorisé
- 24/01/2017 ; permis de construire 07417916X0011 ; Sous la Vigne ; parcelles 0B 1776, 0B 492 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 777 m² ; terminé
- 10/01/2017 ; permis de construire 07417916X0006 ; Route de Sallenôves ; parcelle OB 1302 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 10/01/2017 ; permis de construire 07417916X0007 ; Sous la Vigne ; parcelle B 479 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 175 m² ; terminé
- 10/01/2017 ; permis de construire 07417916X0009 ; Frontenet ; parcelle 0A 62 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 573 m² ; terminé
- 18/08/2016 ; permis de construire 07417916X0003 ; Route de Gresy ; parcelle 0A 1270 ; 3 logements, 373 m² ; terrain 1 593 m² ; terminé ; SCA DE MESIGNY 1
- 18/08/2016 ; permis de construire 07417916X0004 ; Route de Gresy ; parcelle AI 1270 ; 3 logements, 390 m² ; terrain 1 934 m² ; annulé
- 11/03/2016 ; permis de construire 07417915X0015 ; Place du Village ; parcelles 0A 328, 0A 330, 0A 1574 ; 1 094 m² ; terrain 8 243 m² ; terminé ; COMMUNE DE MESIGNY
- 26/01/2016 ; permis de construire 07417915X0016 ; Route de Gresy ; parcelle AA 54 ; 1 logement, 138 m² ; terminé
- 26/01/2016 ; permis d'aménager 07417915X0002 ; Sous la Vigne ; parcelles 0B 492, 0B 1776, 0B 493 ; terrain 6 126 m² ; terminé
- 17/12/2015 ; permis de construire 07417915X0010 ; Rte du Chef Lieu ; parcelle A 380P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 469 m² ; terminé
- 09/08/2015 ; permis de construire 07417915X0002 ; Rte Chez Botton ; parcelles 0B 1782, 0B 1779, 0B 1778 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 21/05/2015 ; permis d'aménager 07417915X0001 ; Frontenet ; parcelle 0A 62 ; terminé
- 23/02/2015 ; permis de construire 07417914X0007 ; Rte Communale ; parcelle AB 214 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 164 m² ; terminé
- 05/01/2015 ; permis d'aménager 07417914X0002 ; Rte du Chef Lieu ; parcelle 0A 380 ; autorisé
- 12/11/2014 ; permis de construire 07417914X0005 ; Les Choseaux ; parcelles 0A 1646, 0A 1650 ; 1 logement ; commencé
- 14/05/2014 ; permis de construire 07417914X0002 ; Sous les Bois ; parcelle 0A 74 ; 80 m² ; terrain 4 720 m² ; autorisé
- 07/03/2014 ; permis de construire 07417914X0001 ; Rte du Valza ; parcelle 0A 940 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 002 m² ; autorisé
- 24/08/2013 ; permis de construire 07417913X0005 ; Chem des Vignes ; parcelle 0B 1774 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 924 m² ; commencé
- 28/07/2013 ; permis de construire 07417913X0002 ; 1 Voie Communale N 1 ; parcelles 0A 1552, 0A 1557 ; 1 logement ; terrain 1 219 m² ; commencé
- 27/03/2013 ; permis de construire 07417912X0005 ; Chamarande ; parcelles 0A 204, 0A 205, 0A 207 ; 1 logement ; terrain 1 863 m² ; commencé
- 27/02/2013 ; déclaration préalable 07417913X0004 ; Rte de Sallenoves - Rd 07 ; parcelle 0A 1032 ; 8 m² ; autorisé
- 18/02/2013 ; permis de construire 07417912X0007 ; parcelles 0A 1585, OA 1587 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 692 m² ; terminé
- 06/02/2013 ; permis de construire 07417912X0006 ; Chem Cutapeton ; parcelles 0B 1384, 0B 1387 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 760 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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