# Permis de construire de Meslières (Doubs) : 6 autorisations

De 2014 à 2024 : 2 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/08/2024 ; permis de construire 02537824A0001 ; 25 Grande Rue ; parcelles AB 118, AB 123, AB 440 ; 3 logements, 46 m² ; terrain 2 108 m² ; autorisé
- 16/12/2020 ; permis de construire 02537820A0003 ; A Rombois ; parcelle A 593 ; 30 m² ; terrain 1 451 m² ; autorisé ; GAEC VOIREUCHON
- 16/12/2020 ; permis de construire 02537820A0004 ; Champs des Planches ; parcelle A 609 ; 60 m² ; terrain 14 155 m² ; autorisé ; GAEC VOIREUCHON
- 25/09/2020 ; permis de construire 02537820A0002 ; Au Village ; parcelles AB 129, AB 130, AB 131 ; 5 logements, 460 m² ; terrain 3 821 m² ; commencé
- 25/09/2020 ; permis de construire 02537820A0002 ; Au Village ; parcelles AB 129, AB 130, AB 131 ; 460 m² ; terrain 3 821 m² ; commencé
- 29/12/2014 ; permis de construire 02537814A0002 ; A Rombois ; parcelles A 181, A 182 ; 375 m² ; terrain 7 704 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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