# Rue du Bas, 21540 Mesmont : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (29 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.31296, 4.74463 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21406_0115.

## La parcelle

- Parcelle : AI 176 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 399 m²
- Identifiant : 21406000AI0176
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 7,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 469,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,8 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 436 kWh par an, pour 1 434 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 11/07/2025 ; vente ; 21 Rue du Bas ; Maison, Dépendance ; 156 700 € ; 96 m² bâtis, 3 012 m² de terrain, 1 632 €/m²
- 10/11/2022 ; vente ; 9 Rue du Bas ; Maison ; 217 300 € ; 94 m² bâtis, 302 m² de terrain, 2 312 €/m²
- 22/09/2022 ; vente ; 15 Rue du Bas ; Dépendance, Maison ; 209 650 € ; 145 m² bâtis, 2 120 m² de terrain, 1 446 €/m²
- 19/01/2022 ; vente ; 11 Rue du Bas ; Maison ; 215 310 € ; 102 m² bâtis, 607 m² de terrain, 2 111 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 11/12/2025 ; 19 Rue du Bas 21540 Mesmont ; maison, 270,4 m², construit en 1800 ; énergie D, climat D
- 04/10/2024 ; 3 Rue du Bas 21540 Mesmont ; maison, 180 m² ; énergie C, climat A
- 19/04/2024 ; 21 Rue du Bas 21540 Mesmont ; maison, 96,5 m², construit en 1945 ; énergie G, climat G
- 12/04/2024 ; 21 Rue du Bas 21540 Mesmont ; maison, 96,5 m², construit en 1945 ; énergie G, climat F
- 18/07/2022 ; 9 Rue du Bas 21540 Mesmont ; maison, 122,6 m², construit en 1949 ; énergie C, climat A
- 17/06/2022 ; 15 Rue du Bas 21540 Mesmont ; maison, 140,9 m² ; énergie E, climat B
- 17/06/2022 ; 15 Rue du Bas 21540 Mesmont ; maison, 140,9 m² ; énergie E, climat B
- 05/11/2021 ; 11 Rue du Bas 21540 Mesmont ; maison, 133,8 m², construit en 1949 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont NAXAGORAS TECHNOLOGY (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/498774306) ; COMMUNE DE MESMONT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212104061) ; SAINT LAURENT (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/511992596) ; SARL ROUMIER (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/103468211) ; LE ROCHER D'AVON (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/448140343) ; ZOON (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/831535919)
- Voies voisines : Rue des Ducs (8 m) https://aucadastre.fr/mesmont-21406/rue-des-ducs-0125.md ; Rue de l'Eglise (34 m) https://aucadastre.fr/mesmont-21406/rue-de-l-eglise-0130.md ; Rue du Dessus (52 m) https://aucadastre.fr/mesmont-21406/rue-du-dessus-0121.md ; Rue Charron (97 m) https://aucadastre.fr/mesmont-21406/rue-charron-0010.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mesmont-21406/rue-du-bas-0115
La commune : https://aucadastre.fr/mesmont-21406.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21406_0115