# Permis de construire de Mesnay (Jura) : 45 autorisations

De 2013 à 2026 : 25 de logement, 14 de locaux, 1 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/04/2026 ; permis de construire 0393252600001 ; 4 Rue du Clos Blanchot ; parcelle AN 196 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 280 m² ; autorisé
- 18/06/2025 ; permis de construire 0393252500005 ; 2 Bis Rue des Nouvelles ; parcelle AN 15 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 314 m² ; commencé
- 07/04/2025 ; déclaration préalable 0393252500004 ; Allee des Lilas ; parcelle AN 530 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 1 541 m² ; autorisé
- 19/03/2025 ; permis de construire 03932524C0004 ; A la Rue Basse ; parcelles AN 238, AN 390 ; 3 logements, 394 m² ; terrain 962 m² ; autorisé
- 07/03/2025 ; permis de construire 0393252500001 ; Rue des Nouvelles ; parcelle AN 14 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 378 m² ; autorisé
- 24/10/2024 ; déclaration préalable 03932524C0018 ; 4 Rue Vermot ; parcelle AL 120 ; 20 m² ; terrain 2 023 m² ; autorisé
- 27/03/2024 ; permis de construire 03932524C0001 ; Rue Basse -Rd 247 ; parcelle AN 306 ; 100 m² ; terrain 376 m² ; terminé
- 05/03/2024 ; permis de démolir 03932524C0001 ; 199 Rue d'Andelot ; parcelle ZA 199 ; terrain 53 m² ; autorisé
- 21/02/2024 ; permis de construire 03932523C0002 ; 24 Rue du Clos Blanchot ; parcelle ZM 158 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 5 242 m² ; commencé ; ANEA
- 30/01/2024 ; déclaration préalable 03932524C0001 ; 2 Rue des Chardonnerets ; parcelles ZM 119, ZM 121 ; 18 m² ; terrain 1 393 m² ; autorisé
- 23/01/2023 ; permis de construire 03932522C0004 ; 70 Rue Basse ; parcelles AN 326, AN 327 ; 2 m² ; terrain 2 235 m² ; terminé
- 12/08/2022 ; permis de construire 03932522C0001 ; Rue Chamboz ; parcelle ZA 212 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 468 m² ; terminé
- 16/02/2022 ; permis de construire 03932521C0003 ; Rue Vernot ; parcelle AL 108 ; 53 m² ; terrain 966 m² ; terminé
- 19/03/2021 ; permis de construire 03932520C0010 ; 1 et 3 Rue Basse ; parcelle AN 238 ; 2 logements, 321 m² ; terrain 855 m² ; autorisé
- 18/02/2021 ; permis de construire 03932520C0013 ; Chamboz Sud ; parcelle ZM 3 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 227 m² ; terminé
- 09/12/2020 ; permis de construire 03932520C0008 ; 6 Rue Vermot ; parcelles AL 121, AL 132, AL 139 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 815 m² ; autorisé
- 09/12/2020 ; permis de construire 03932520C0008 ; 6 Rue Vermot ; parcelles AL 121, AL 132, AL 139 ; 100 m² ; terrain 2 815 m² ; autorisé
- 08/12/2020 ; permis de construire 03932520C0006 ; Rue du 11 Novembre ; parcelle ZM 182 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 839 m² ; autorisé
- 23/07/2020 ; déclaration préalable 03932520J0004 ; Rue Basse ; parcelle AL 145 ; 8 m² ; terrain 11 969 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/07/2019 ; permis de construire 03932519C0003 ; 1 Rue Vermot ; parcelles AL 104, AL 127 ; 47 m² ; terrain 368 m² ; autorisé
- 02/04/2019 ; permis de construire 03932519C0001 ; 5 Rue du Bas du Mont ; parcelle ZA 182 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 323 m² ; commencé
- 25/01/2019 ; permis de construire 03932518C0002 ; Rue du Clos Blanchot ; parcelle ZM 10 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 890 m² ; terminé
- 10/11/2017 ; permis de construire 03932517C0007 ; La Bernarde ; parcelle ZM 8 ; 63 m² ; terrain 233 m² ; commencé
- 11/05/2017 ; permis de construire 03932517C0003 ; Rue Basse ; parcelles AN 236, AN 504, AN 706 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 316 m² ; commencé
- 25/04/2017 ; permis de construire 03932517C0001 ; 17 Rue Merciere ; parcelles AN 61, AN 62 ; 1 logement ; terrain 207 m² ; autorisé
- 04/10/2016 ; permis de démolir 03932516J0001 ; Champ du Feu ; parcelle AD 125 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 29/06/2016 ; permis de construire 03932516J0003 ; La Cartonnerie ; parcelles AL 123, AL 134, AL 141 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 2 505 m² ; annulé
- 29/06/2016 ; permis de construire 03932516J0003 ; La Cartonnerie ; parcelles AL 123, AL 134, AL 141 ; 66 m² ; terrain 2 505 m² ; annulé
- 19/05/2016 ; permis de démolir 03932516J0002 ; Champs des Maisons ; parcelle ZD 6 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 11/02/2016 ; permis de construire 03932516J0001 ; Rue du 11 Novembre ; parcelle ZM 167 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé
- 18/08/2015 ; permis de construire 03932515D0004 ; Rue Chamboz ; parcelle ZA 91 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 613 m² ; autorisé
- 05/06/2015 ; permis de construire 03932515D0002 ; Cartonnerie aux Echaillers ; parcelle AL 125 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 899 m² ; commencé ; ENTREPRISE MOLIN
- 05/06/2015 ; permis de construire 03932515D0002 ; Cartonnerie aux Echaillers ; parcelle AL 125 ; 102 m² ; terrain 2 899 m² ; commencé ; ENTREPRISE MOLIN
- 24/04/2015 ; permis de démolir 03932515D0001 ; 5 Rue du Bas du Mont ; parcelle ZA 182 ; autorisé ; SCI BOUSSON DE MAIRET
- 18/03/2015 ; permis de construire 03932515D0001 ; Aux Echaillers ; parcelle AL 107 ; 99 m² ; terrain 2 815 m² ; commencé
- 07/10/2014 ; permis de construire 03932514D0010 ; Rue Vermot ; parcelle AL 124 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 018 m² ; terminé
- 07/10/2014 ; permis de construire 03932514D0010 ; Rue Vermot ; parcelle AL 124 ; 90 m² ; terrain 2 018 m² ; terminé
- 26/03/2014 ; permis de construire 03932514D0002 ; Aux Echaillers ; parcelle AL 107 ; 1 logement, 81 m² ; terminé
- 26/03/2014 ; permis de construire 03932514D0002 ; Aux Echaillers ; parcelle AL 107 ; 81 m² ; terminé
- 14/03/2013 ; permis de construire 03932512B0006 ; Aux Echaillers - Al 107 ; parcelle AL 107 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 111 m² ; terminé
- 07/03/2013 ; permis de construire 03932513B0001 ; 2 Rue du Clos Blanchot ; parcelles AN 193, AN 192 ; 2 logements, 55 m² ; terrain 337 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de démolir 03932513B0001 ; 2 Rue du Clos Blanchot ; parcelle AN 193 ; autorisé
- 01/02/2013 ; permis d'aménager 03932512B0006 ; Rue Vermot ; parcelles AL 107, AL 114, AL 117 ; terminé
- 23/01/2013 ; permis de construire 03932512B0005 ; Chamboz ; parcelles ZA 211, ZA 203 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 432 m² ; terminé
- 21/01/2013 ; permis de construire 03932512B0004 ; Rue de Chamboz ; parcelle ZA 160 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 783 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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