# Rue Basse, 39600 Mesnay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (50 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.90002, 5.79622 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39325_0002.

## La parcelle

- Parcelle : AN 365
- Contenance : 214 m²
- Identifiant : 39325000AN0365
- Feuille : 000 AN 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,9 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 308,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,6 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 447 kWh par an, pour 1 450 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 45 de la commune

- 23/01/2023 ; permis de construire 03932522C0004 ; 70 Rue Basse ; parcelles AN 326, AN 327 ; 2 m² ; terrain 2 235 m² ; terminé
- 23/07/2020 ; déclaration préalable 03932520J0004 ; Rue Basse ; parcelle AL 145 ; 8 m² ; terrain 11 969 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/05/2017 ; permis de construire 03932517C0003 ; Rue Basse ; parcelles AN 236, AN 504, AN 706 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 316 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/mesnay-39325/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 10

- 30/07/2025 ; vente ; 72 Rue Basse ; Appartement, Dépendance ; 150 000 € ; 255 m² bâtis, 3 010 m² de terrain
- 31/10/2024 ; vente ; 58 Rue Basse ; Maison ; 140 000 € ; 135 m² bâtis, 202 m² de terrain, 1 037 €/m²
- 01/03/2024 ; vente ; 48 Rue Basse ; Maison ; 82 000 € ; 100 m² bâtis, 176 m² de terrain, 820 €/m²
- 09/11/2023 ; vente ; 4 Rue Basse ; Maison, Dépendance ; 154 000 € ; 130 m² bâtis, 1 410 m² de terrain, 1 185 €/m²
- 23/09/2022 ; vente ; 54 Rue Basse ; Maison, Dépendance ; 226 700 € ; 96 m² bâtis, 296 m² de terrain, 2 361 €/m²
- 12/09/2022 ; vente ; 9 Rue Basse ; Maison ; 80 000 € ; 94 m² bâtis, 339 m² de terrain, 851 €/m²
- 19/05/2022 ; vente ; 70 Rue Basse ; Maison ; 90 000 € ; 122 m² bâtis, 2 235 m² de terrain, 738 €/m²
- 23/07/2021 ; vente ; 42 Rue Basse ; Maison ; 89 000 € ; 134 m² bâtis, 134 m² de terrain, 664 €/m²
- 07/07/2021 ; vente ; 68 Rue Basse ; Dépendance, Maison ; 60 000 € ; 84 m² bâtis, 740 m² de terrain, 714 €/m²
- 09/04/2021 ; vente ; 11 Rue Basse ; Maison ; 90 000 € ; 85 m² bâtis, 110 m² de terrain, 1 059 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 9

- 28/07/2025 ; 14 Rue Basse 39600 Mesnay ; maison, 117,7 m² ; énergie E, climat E
- 03/07/2025 ; 28 Rue Basse 39600 Mesnay ; appartement, 96,1 m² ; énergie C, climat C
- 13/11/2024 ; 23 Rue Basse 39600 Mesnay ; maison, 182,9 m² ; énergie C, climat A
- 01/06/2024 ; 58 Rue Basse 39600 Mesnay ; maison, 150,6 m², construit en 1949 ; énergie D, climat D
- 08/12/2023 ; Rue Basse 39600 Mesnay ; appartement, 148,9 m², construit en 1900 ; énergie E, climat E
- 08/06/2023 ; 4 Rue Basse 39600 Mesnay ; maison, 130 m² ; énergie E, climat E
- 27/02/2023 ; Rue Basse 39600 Mesnay ; appartement, 80,2 m², construit en 1900 ; énergie E, climat E
- 21/06/2022 ; 54 Rue Basse 39600 Mesnay ; maison, 170 m², construit en 1949 ; énergie C, climat C
- 08/11/2021 ; 70 Rue Basse 39600 Mesnay ; maison, 137,3 m², construit en 1949 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/07/2021.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée DECLIC Pédagogie MONTESSORI (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 37, dont BOULANGERIE MARTIN (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/415142074) ; EFFICITE (EFFICITE) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/833406093) ; DECLIC (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/440867364) ; MA2I (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/912407335) ; THOMAS POPY SAS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/930755491) ; SCI LEDIER PHELUT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/103338000)
- Voies voisines : Rue des Isles (9 m) https://aucadastre.fr/mesnay-39325/rue-des-isles-h0vdjf.md ; Rue de l'Huilerie (19 m) https://aucadastre.fr/mesnay-39325/rue-de-l-huilerie-0010.md ; Rue des Vignes (76 m) https://aucadastre.fr/mesnay-39325/rue-des-vignes-0039.md ; Mesnay (96 m) https://aucadastre.fr/mesnay-39325/mesnay-.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mesnay-39325/rue-basse-0002
La commune : https://aucadastre.fr/mesnay-39325.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39325_0002