# Permis de construire de Mesnois (Jura) : 11 autorisations

De 2013 à 2026 : 4 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/04/2026 ; permis d'aménager 0393262600001 ; Chemin de l'Echaillier ; parcelles AA 96, ZB 56 ; terrain 20 223 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MESNOIS
- 26/03/2024 ; permis de construire 03932624J0001 ; 8 Rue de la Mairie ; parcelle AA 59 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 263 m² ; autorisé
- 10/05/2023 ; permis de construire 03932623J0002 ; Buron ; parcelle ZD 100 ; 122 m² ; terrain 7 208 m² ; commencé ; EARL DES GRILLONS
- 28/03/2023 ; permis de construire 03932623J0001 ; 8 Rue des Craies ; parcelle ZC 171 ; 27 m² ; terrain 1 363 m² ; autorisé
- 06/07/2022 ; permis de construire 03932622J0002 ; 1 Rue Traversiere ; parcelles AA 35, AA 36 ; 100 m² ; terrain 1 045 m² ; autorisé
- 17/01/2022 ; permis de construire 03932621J0002 ; 13 Route de Mesnois ; parcelle ZE 64 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 27/04/2020 ; permis de construire 03932620J0001 ; Rue des Craies ; parcelle ZC 171 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 363 m² ; terminé
- 03/01/2018 ; permis de construire 03932617J0002 ; 5 Grande Rue ; parcelle AA 94 ; 2 logements, 111 m² ; terrain 5 507 m² ; autorisé
- 06/07/2017 ; permis de construire 03932617J0001 ; Au Bornay ; parcelle ZD 100 ; 600 m² ; terrain 7 208 m² ; terminé ; EARL DES GRILLONS
- 11/06/2014 ; permis de construire 03932614K0001 ; 4 Rue Mesnois Thuron ; parcelles ZE 64, ZE 27, ZE 26 ; 1 304 m² ; terrain 2 471 m² ; autorisé ; GAEC DU BURONNET
- 03/10/2013 ; permis de construire 03932613K0003 ; 2 Grande Rue ; parcelle AA 8 ; 113 m² ; terrain 24 826 m² ; terminé ; CAMPING BEAUREGARD SARL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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