# Permis de construire de Meursanges (Côte-d'Or) : 72 autorisations

De 2013 à 2026 : 54 de logement, 11 de locaux, 3 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 18 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/05/2026 ; déclaration préalable 0214112600010 ; 11 Chemin des Érables ; parcelles W 323, W 318 ; 10 m² ; terrain 1 044 m² ; autorisé
- 19/05/2026 ; permis de construire 0214112600002 ; Rue du Tilleul ; parcelle F 628 ; 1 logement, 91,46 m² ; autorisé
- 07/04/2025 ; permis de construire 0214112500005 ; Chemin de la Verpille ; parcelle D 629 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 682 m² ; autorisé
- 24/03/2025 ; permis de construire 0214112500006 ; 7 Rue de la Corvee au Loup ; parcelles W 156, W 157, W 263 ; 1 logement ; terrain 6 744 m² ; autorisé
- 17/03/2025 ; permis de construire 02141125B0001 ; Hameau D Aignay ; parcelle U 165 ; 1 logement, 141 m² ; autorisé
- 27/02/2025 ; permis de construire 0214112500003 ; Rue du Goulot ; parcelle A 299 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 13/02/2025 ; permis de construire 0214112500004 ; 10b Rue General Muteau ; parcelle D 538 ; 1 logement ; autorisé
- 07/11/2024 ; permis de construire 02141124B0011 ; Impasse des Amandiers ; parcelle D 745 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 2 436 m² ; commencé
- 19/10/2024 ; permis de construire 02141124B0008 ; 10 Rue du General Muteau ; parcelle D 538 ; 1 logement ; terrain 697 m² ; autorisé
- 11/12/2023 ; permis de construire 02141123B0007 ; Rue du Moulin ; parcelle A 302 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 17/08/2023 ; permis de construire 02141123B0004 ; 7 Rue du General Muteau ; parcelles D 406, D 552 ; 120 m² ; autorisé
- 27/03/2023 ; permis de construire 02141123B0002 ; Rue de L Eglise ; parcelles G 243, G 244 ; 3 logements, 422 m² ; terrain 2 989 m² ; annulé ; SAT IMMOB
- 27/02/2023 ; permis de construire 02141122B0013 ; 1 Impasse de la Motte ; parcelle F 528 ; 1 logement ; terrain 1 173 m² ; commencé
- 03/10/2022 ; permis de construire 02141122B0007 ; Rue des Haras ; parcelle A 669 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 987 m² ; commencé
- 10/05/2022 ; permis de construire 02141122B0004 ; Rue du Tilleul ; parcelle F 630 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 040 m² ; terminé
- 04/04/2022 ; permis de construire 02141122B0001 ; 7 Rue Margurite Dureuil ; parcelles D 719, D 715, D 714 ; 1 logement, 275 m² ; terrain 2 949 m² ; annulé
- 28/03/2022 ; permis de construire 02141122B0003 ; Lot 3 Rue du Tilleul ; parcelle F 563P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 040 m² ; commencé
- 10/02/2022 ; permis de construire 02141121B0017 ; Lot 2 Rue du Haras ; parcelle A 595P ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 496 m² ; commencé
- 10/12/2021 ; permis de construire 02141121B0020 ; Rue du Tilleul ; parcelle F 8 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 544 m² ; terminé
- 25/10/2021 ; permis de construire 02141121B0018 ; 7 Rue du General Muteau ; parcelle D 552 ; 1 logement ; autorisé
- 18/10/2021 ; permis de construire 02141121B0011 ; Rue Marceau ; parcelle G A ; 1 logement, 120 m² ; terrain 481 m² ; autorisé
- 18/10/2021 ; permis de construire 02141121B0014 ; Rue Margurite Dureuil ; parcelle D 710 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 804 m² ; terminé
- 07/10/2021 ; permis de construire 02141121B0013 ; Rue Marceau ; parcelle G 700 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 830 m² ; commencé
- 07/10/2021 ; permis de construire 02141121B0015 ; 56 Rue du General Muteau ; parcelle W 330 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 303 m² ; terminé
- 22/07/2021 ; permis de construire 02141121B0008 ; Rue de Verdun ; parcelle T 33 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 495 m² ; commencé
- 12/07/2021 ; permis de construire 02141121B0007 ; Rue de la Corvee au Loup ; parcelles W 262, W 264 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 04/05/2021 ; permis de construire 02141121B0004 ; Rue de Verdun ; parcelle T 314 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 376 m² ; commencé
- 05/11/2020 ; permis de construire 02141120B0007 ; Rue Marguerite Dureuil ; parcelle D 574P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 570 m² ; commencé
- 26/10/2020 ; permis de construire 02141120B0006 ; Rue Margueritte Dureuil ; parcelle D 574P ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 639 m² ; commencé
- 17/08/2020 ; permis de construire 02141120B0003 ; Rue Marguerite Dureuil ; parcelle D 477P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 3 550 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; permis de construire 02141119B0010 ; Route Departementale 23c ; parcelle W 327 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 051 m² ; terminé
- 09/12/2019 ; permis de construire 02141119B0007 ; Rue du Gue ; parcelles G 588, G 587, G 586 ; 79 m² ; terrain 21 903 m² ; commencé ; LA RIBAMBELLE
- 28/10/2019 ; permis de construire 02141119B0008 ; 15 Rue du Tilleul ; parcelle F 536 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 740 m² ; autorisé
- 07/10/2019 ; permis de construire 02141119B0006 ; Lot 2 Route Departementale ; parcelle W 328 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 15/07/2019 ; permis de construire 02141119B0005 ; Rue Bigot ; parcelles F 621, F 619 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 3 962 m² ; terminé
- 28/02/2019 ; permis de construire 02141119B0001 ; 11 Chemin des Erables ; parcelle W 318 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 1 044 m² ; commencé
- 28/02/2019 ; permis de construire 02141119B0002 ; Lot 4 Rd 111 K ; parcelle F 607 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 471 m² ; commencé
- 28/01/2019 ; permis de construire 02141118B0009 ; Impasse du Puits ; parcelle U 20P ; 1 logement, 212 m² ; terrain 2 514 m² ; terminé
- 06/12/2018 ; permis de construire 02141118B0008 ; Rue du Tilleul ; parcelle T 297 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 839 m² ; terminé
- 04/10/2018 ; permis de construire 02141118B0006 ; Rue Bigot ; parcelle F 512 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 3 962 m² ; annulé
- 30/05/2018 ; permis de construire 02141118B0002 ; Pl Gantheret ; parcelle G 107 ; 233 m² ; terrain 500 m² ; terminé ; COMMUNE DE MEURSANGES
- 29/01/2018 ; permis de construire 02141117B0008 ; Pl Gantheret ; parcelle G 107 ; 233 m² ; annulé ; COMMUNE DE MEURSANGES
- 18/01/2018 ; permis de construire 02141117B0009 ; Rue du Gourlot ; parcelles OA 679, OA 677, OA 676 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 594 m² ; autorisé
- 04/10/2017 ; permis de construire 02141117B0007 ; Rue du Meix Terrand ; parcelle A 298 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 217 m² ; terminé
- 31/05/2017 ; permis de construire 02141117B0002 ; Chem des Merisiers ; parcelle A 671 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 003 m² ; commencé
- 02/04/2017 ; permis de construire 02141117B0001 ; Rue des Haras ; parcelles A 545, A 544 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 953 m² ; terminé
- 26/01/2017 ; permis de construire 02141116B0007 ; 11b Rue de L Eglise ; parcelle G 720 ; 1 logement ; terrain 600 m² ; commencé
- 03/11/2016 ; permis de construire 02141116B0004 ; Place Gantheret ; parcelle G 107 ; 233 m² ; annulé ; COMMUNE DE MEURSANGES
- 26/09/2016 ; permis de construire 02141116B0005 ; Rue du Hameau ; parcelles A0 651, A0 649 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 850 m² ; terminé
- 11/07/2016 ; permis de démolir 02141116B0003 ; Pl Gantheret ; parcelle G 107 ; autorisé ; COMMUNE DE MEURSANGES
- 25/06/2016 ; permis de démolir 02141116B0002 ; 3 Rue Paul Martin ; parcelles G 759, G 102 ; autorisé
- 02/06/2016 ; permis d'aménager 02141116B0001 ; Rte du Hameau de Bourguignon ; parcelle A 649 ; autorisé
- 28/03/2016 ; permis de démolir 02141116B0001 ; 7 Rue Paul Martin ; parcelle G 102 ; autorisé
- 21/03/2016 ; permis de construire 02141115B0015 ; 1 Rte de Geanges ; parcelle D 621 ; 262 m² ; autorisé
- 04/03/2016 ; permis de construire 02141116B0001 ; 12 Chem des Verpilles ; parcelles D 455, D 456, D 457 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 19/01/2016 ; permis de construire 02141115B0014 ; Lotissement la Corvee au L ; parcelles W 321, W 314 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 09/11/2015 ; permis de construire 02141115B0012 ; 7 Rue des Merisiers ; parcelle A 662 ; 1 logement, 222 m² ; terminé
- 19/10/2015 ; permis de construire 02141115B0011 ; La Corvee aux Loups ; parcelle W 313 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 17/09/2015 ; permis de construire 02141115B0004 ; 24 Rue du General Muteau ; parcelles D 411, D 392, D 381 ; 483 m² ; commencé ; EARL GRILLET DEVEVEY
- 23/07/2015 ; permis de construire 02141115B0006 ; La Corvee au Loup ; parcelle W 312 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 184 m² ; terminé
- 18/03/2015 ; permis de construire 02141114B0010 ; 7 Chem des Merisiers ; parcelles A 662, A 666 ; 1 logement, 216 m² ; annulé
- 08/01/2015 ; permis de construire 02141114B0004 ; 1 Rte de Geanges ; parcelle D 500 ; 70 m² ; terrain 500 m² ; terminé ; DIRECT DOMAINES DISTRIBUTION
- 01/12/2014 ; permis de construire 02141114B0007 ; 12 Rue du General Muteau ; parcelle D 394 ; 336 m² ; terrain 4 038 m² ; terminé
- 17/11/2014 ; permis de construire 02141114B0006 ; Laborde au Chateau ; parcelles W 109, W 110, W 111 ; 60 m² ; autorisé
- 04/09/2014 ; permis de construire 02141114B0003 ; 7 Chem des Merisiers ; parcelles A 667, A 665 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 20/03/2014 ; permis de construire 02141114B0002 ; Chem des Amandiers ; parcelle D 659 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 723 m² ; commencé
- 26/12/2013 ; permis d'aménager 02141113B0001 ; Rue du Moulin ; parcelles A 655, A 662, A 663 ; autorisé
- 19/10/2013 ; permis de démolir 02141113B0001 ; Rue du Hameau ; parcelle A 658 ; autorisé
- 22/07/2013 ; permis de construire 02141113B0008 ; Hameau de Laborde au Chateau ; parcelles D 661, D 658 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 18/07/2013 ; permis de construire 02141113B0006 ; Rue du Moulin ; parcelles A 660, A 661 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 18/06/2013 ; permis d'aménager 02141113B0005 ; R.d. 23c ; parcelles D 434, D 433 ; autorisé
- 07/03/2013 ; permis de construire 02141113B0001 ; Hameau de Laborde au Chate ; parcelle W 319 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 054 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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