# Impasse Buissonniere, 21190 Meursault : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.97329, 4.78633 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21412_0070.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 222,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,7 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 601 kWh par an, pour 1 515 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone d'urbanisation recente du secteur de l'hopital et du nord de la commune, du PLU Meursault, en vigueur depuis le 04/06/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- zonage d'assainissement COLLECTIF
- Périmètre de droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Hôpital (ancien)
- PPRNi par les r. des Cloux, du Riot et du Limozin et ruissellements sur le vignoble (érosions et...

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 148 de la commune

- 07/09/2016 ; permis de construire 02141216B0010 ; Impasse de la Buissonniere ; parcelle CA 254 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 677 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/meursault-21412/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2020.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 62, dont VINS ET TRADITIONS (CHARLES REBILLON, HENRI BASTIN) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/520780644) ; ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/516020138) ; AYAM SPIRITS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/809816333) ; FICHET (FICHET) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/331873471) ; REALISATIONS GRAPHIQUES DE BOURGOGNE (RGB) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/348200114) ; SCI DE LA BISE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419516737)
- Voies voisines : Rue de la Gare (57 m) https://aucadastre.fr/meursault-21412/rue-de-la-gare-0380.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/meursault-21412/impasse-buissonniere-0070
La commune : https://aucadastre.fr/meursault-21412.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21412_0070