# Rue des Vignes, 40170 Mézos : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.07492, -1.16315 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 40182_0105.

## La parcelle

- Parcelle : AB 349
- Contenance : 1 039 m²
- Identifiant : 40182000AB0349
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 3,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 23,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 800 kWh par an, pour 1 608 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise Saint Jean-Baptiste

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 185 de la commune

- 28/07/2023 ; permis de construire 0401822300011 ; Rue des Vignes ; parcelle AB 496 ; 1 logement ; terrain 2 258 m² ; autorisé ; LE COURLIS
- 29/09/2020 ; permis de construire 0401822000009 ; Rue des Vignes ; parcelle AB 206 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/mezos-40182/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 22/11/2022 ; 4 Rue des Vignes 40170 Mézos ; maison, 120,1 m², construit en 1974 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 12 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 23, dont PARC EOLIEN DES GRANDES NOUES (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/527617302) ; COMMUNE DE MEZOS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/214001828) ; TURSKI INDIVISION (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/897437737) ; SCI DES DUNES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/520725607) ; ASSOCIATION DE PARENTS D ELEVES DU RPI BIAS MEZOS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/798991931) ; LE GRAND FOODTRAILERS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/848310835)
- Voies voisines : Impasse du Courlis (36 m) https://aucadastre.fr/mezos-40182/impasse-du-courlis-1q7kon.md ; Avenue de la Gare (85 m) https://aucadastre.fr/mezos-40182/avenue-de-la-gare-0025.md ; Rue des Albizzias (100 m) https://aucadastre.fr/mezos-40182/rue-des-albizzias-0035.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mezos-40182/rue-des-vignes-0105
La commune : https://aucadastre.fr/mezos-40182.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/40182_0105