# Permis de construire de Mieussy (Haute-Savoie) : 232 autorisations De 2013 à 2026 : 177 de logement, 38 de locaux, 14 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 63 autorisations et 60 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 27/07/2026 ; permis de construire 0741832600009 ; L'Arly ; parcelle 0F 2914 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 651 m² ; autorisé - 02/07/2026 ; déclaration préalable 0741832600033 ; 121 Montée de Soeurs ; parcelles 0F 1876, 0F 1379 ; terrain 1 542 m² ; autorisé - 24/06/2026 ; permis de construire 0741832600007 ; 1116 Rte de la Crusaz ; parcelles 0E 200, 0E 1485, 0E 1487 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 656 m² ; autorisé ; EFURY - 09/06/2026 ; permis de construire 0741832600003 ; Vivier ; parcelle 0E 1504 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 810 m² ; autorisé - 05/06/2026 ; permis de construire 0741832600012 ; Les Vagnys ; parcelle 0H 1977 ; 1 logement, 110,72 m² ; terrain 1 238 m² ; autorisé - 07/05/2026 ; permis de construire 0741832500021 ; Lot A Route d'Ivoray ; parcelle 0I 1391 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 743 m² ; autorisé - 20/04/2026 ; permis de construire 0741832500020 ; Route de sur le Mont ; parcelle 0J 1513 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 613 m² ; autorisé - 20/04/2026 ; permis de construire 0741832600005 ; 200 Route de Sommand ; parcelles 0F 1891, 0F 1893 ; 12,6 m² ; terrain 6 215 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTAGNES DU GIFFRE - 10/04/2026 ; permis de construire 0741832500023 ; 2 Route des Terres Blanches ; parcelles 0F 2665, 0F 2666, 0F 2667 ; 37 m² ; terrain 2 865 m² ; autorisé ; SCI LES TERRES BLANCHES - 26/02/2026 ; déclaration préalable 0741832500068 ; 0211 Chemin de Farquet ; parcelle 0G 561 ; 7 m² ; terrain 1 968 m² ; autorisé ; SPL LA RAMAZ - 27/01/2026 ; permis de construire 0741832500018 ; 2873 Route de Sommand ; parcelles 0C 1071, 0C 1676, 0C 1745 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 2 203 m² ; commencé - 16/01/2026 ; permis de construire 0741832500019 ; Route de Pegnat d'En Bas ; parcelles 0C 2030, 0C 2031 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 337 m² ; commencé - 24/12/2025 ; permis de construire 0741832500012 ; 2970 Route de Sommand ; parcelle 0C 1651 ; 3 logements, 67 m² ; terrain 1 718 m² ; autorisé ; MAURE PATRIMOINE IMMOBILIER - 21/11/2025 ; permis de construire 0741832500017 ; Route de sur le Mont ; parcelle 0J 1506 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 800 m² ; commencé - 25/09/2025 ; déclaration préalable 0741832500058 ; 0101 Route du Col de la Ramaz ; parcelles 0B 1357, 0B 1510, 0B 1512 ; 1 logement ; terrain 1 669 m² ; autorisé ; ALMADE - 16/09/2025 ; permis de construire 0741832500013 ; Ley ; parcelles 0E 197, 0E 1477 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 086 m² ; autorisé - 22/07/2025 ; permis de construire 0741832500006 ; Le Clos Lyna ; parcelle 0H 1978 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 225 m² ; commencé - 22/07/2025 ; déclaration préalable 0741832500050 ; 81 Impasse de la Rache ; parcelle 0E 1186 ; 1 logement ; terrain 2 644 m² ; terminé - 03/07/2025 ; permis de construire 0741832500004 ; 4830 Route de Sommand ; parcelle 0C 705 ; 3 logements, 259 m² ; terrain 582 m² ; commencé - 02/07/2025 ; permis de construire 0741832500003 ; 0138 Chemin des Seujets ; parcelle 0J 1339 ; 1 logement ; terrain 1 256 m² ; commencé - 26/06/2025 ; permis de construire 0741832500007 ; De l'Etroit Dente ; parcelles 0H 1979, 0H 1967 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 888 m² ; commencé - 16/06/2025 ; permis de construire 0741832500005 ; Le Saix ; parcelle 0I 1444 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 049 m² ; commencé - 29/04/2025 ; permis de construire 0741832500002 ; 0911 Route du Crot ; parcelles 0A 2049, 0A 719 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 3 276 m² ; autorisé - 22/04/2025 ; permis de construire 07418324C0026 ; 141 Route de Matringes ; parcelle 0F 2448 ; 1 logement ; terrain 4 893 m² ; autorisé - 20/02/2025 ; permis de construire 07418324C0022 ; 85 Chemin de sur le Cret ; parcelles 0D 1330, 0D 1327, 0D 1326 ; 281 m² ; terrain 6 088 m² ; autorisé ; GAEC LE CRET - 12/02/2025 ; permis de construire 07418324C0016 ; Route du Maillet ; parcelle 0I 1539 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 453 m² ; autorisé - 02/01/2025 ; permis d'aménager 07418324C0001 ; Route de Sommand (rd N_308 ; parcelle 0F 2014 ; terrain 2 950 m² ; terminé - 24/12/2024 ; permis de construire 07418324C0020 ; 1140 Route de la Crusaz ; parcelles 0E 1336, 0E 1206, 0E 196 ; 1 logement ; terrain 4 352 m² ; autorisé - 20/12/2024 ; permis de construire 07418324C0015 ; Ivoray-Nord ; parcelle 0J 322 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 514 m² ; commencé - 11/12/2024 ; permis de construire 07418324C0019 ; 2 Route de l'Etroit Dente ; parcelles 0F 2642, 0F 2640, 0F 2610 ; 3 400 m² ; terrain 3 736 m² ; commencé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY - 26/11/2024 ; permis de construire 07418324C0017 ; Vers Dechamp ; parcelles 0H 1485, 0H 1486 ; 53 m² ; terrain 887 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MIEUSSY - 08/11/2024 ; permis de construire 07418324C0014 ; 353 Route d'Anglay ; parcelle 0C 2011 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 683 m² ; autorisé - 04/10/2024 ; permis de construire 07418324C0008 ; Lotissement le Clos Lyna L ; parcelle 0H 1977 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 238 m² ; autorisé - 30/09/2024 ; permis de construire 07418324C0007 ; Route du Fetteux ; parcelle 0C 1869 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé - 13/08/2024 ; permis de construire 07418324C0009 ; Verny ; parcelles 0D 1377, 0D 1375 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 2 910 m² ; terminé - 02/08/2024 ; permis de démolir 07418324C0001 ; 2 Route de l'Etroit Dente ; parcelles 0F 2604, 0F 2607, 0F 2610 ; terrain 3 736 m² ; terminé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DES HAUTS FLEURY - 22/07/2024 ; permis de construire 07418324C0003 ; 510 Chemin des Hauts de Quincy ; parcelles 0D 1369, 0D 1373, 0D 821 ; terrain 4 306 m² ; autorisé - 25/06/2024 ; permis de construire 07418324C0006 ; 0550 Route de Maillet ; parcelle 0I 1373 ; 76 m² ; terrain 1 449 m² ; terminé - 24/04/2024 ; permis de construire 07418324C0002 ; 3 Route des Terres Blanches ; parcelles 0F 2281, 0F 2737, 0F 2735 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 1 770 m² ; commencé - 22/03/2024 ; permis de construire 07418324C0001 ; 4830 Route de Sommand ; parcelles 0C 699, 0C 700, 0C 702 ; 2 logements ; terrain 5 514 m² ; commencé - 04/01/2024 ; permis de construire 07418323C0017 ; 2180 Route de la Socrie ; parcelle 0H 1503 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 608 m² ; autorisé - 19/12/2023 ; permis de construire 07418323C0021 ; Lieu Dit sous Chatel ; parcelles 0H 1042, 0H 1043 ; 66 m² ; terrain 8 305 m² ; autorisé - 14/12/2023 ; permis de construire 07418323C0023 ; Route de Roche Palud ; parcelles 0G 229, 0G 228, 0G 704 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 546 m² ; commencé - 23/11/2023 ; permis de construire 07418323C0020 ; Rue des Ecoles ; 213 m² ; terrain 1 m² ; autorisé ; SICA DES ALPAGES - 21/11/2023 ; permis de construire 07418323C0014 ; 0080 Chemin des Geais ; parcelle 0H 1544 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 925 m² ; commencé - 23/10/2023 ; permis de construire 07418323C0016 ; Route de Maillet ; parcelle 0I 1535 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 600 m² ; terminé - 10/08/2023 ; permis de construire 07418323C0008 ; 0753 Route de Matringes ; parcelles 0H 1728, 0H 1729 ; 3 logements, 45 m² ; terrain 1 405 m² ; autorisé - 10/08/2023 ; permis de construire 07418323C0008 ; 0753 Route de Matringes ; parcelles 0H 1728, 0H 1729 ; 45 m² ; terrain 1 405 m² ; autorisé - 27/01/2023 ; permis de construire 07418322C0020 ; Le Seuchat ; parcelles 0I 571, 0I 1040, 0I 1041 ; 5 logements, 763 m² ; terrain 6 122 m² ; autorisé - 07/11/2022 ; permis de construire 07418322C0021 ; Chars de L Arly ; parcelles 0F 2418, 0F 637 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 193 m² ; commencé - 19/10/2022 ; permis de construire 07418322C0015 ; Le Petou ; parcelle 0H 1515 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 315 m² ; autorisé - 08/08/2022 ; permis de construire 07418322C0009 ; 0080 Chemin des Geais ; parcelle 0H 1544 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 3 925 m² ; autorisé - 25/07/2022 ; permis de construire 07418322C0010 ; Ivoray-Sud ; parcelles 0J 231, 0J 228 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 555 m² ; autorisé - 13/07/2022 ; permis de construire 07418322C0013 ; Le Plan de Verny ; parcelles 0C 1763, 0C 1764 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 981 m² ; autorisé - 01/06/2022 ; permis de construire 07418322C0005 ; 0200 Chemin de sur la Cote ; parcelle 0F 828 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 511 m² ; commencé - 01/06/2022 ; permis de construire 07418322C0007 ; Cuttaru ; parcelle 0E 1227 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 10 880 m² ; terminé - 31/05/2022 ; permis de construire 07418321C0022 ; La Combe-Sud ; parcelles 0C 669, 0C 674 ; 1 logement, 237 m² ; terrain 6 503 m² ; commencé - 21/04/2022 ; permis de construire 07418322C0002 ; Les Charmettes ; parcelles 0H 1518, 0H 1520, 0H 1705 ; 1 logement ; terrain 1 127 m² ; autorisé - 09/03/2022 ; permis de construire 07418321C0018 ; Les Gets ; parcelles 0H 441, 0H 442, 0H 443 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 079 m² ; commencé - 17/02/2022 ; permis de construire 07418321C0019 ; 0513 Route du Crot ; parcelles 0D 198, 0D 196 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 2 109 m² ; autorisé - 15/02/2022 ; permis de construire 07418321C0020 ; La Marry D en Bas ; parcelles 0B 1494, 0B 1486 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 837 m² ; terminé ; TRADI CHALET SARL - 25/01/2022 ; permis de construire 07418321C0021 ; Les Serreries ; parcelles 0H 1152, 0H 1151 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 242 m² ; commencé - 11/01/2022 ; permis de construire 07418321C0014 ; Les Vagny ; parcelle 0H 1971 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 763 m² ; terminé - 16/12/2021 ; permis de construire 07418321C0016 ; L Arly ; parcelle 0F 2491 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 855 m² ; commencé - 30/11/2021 ; permis de construire 07418321C0015 ; parcelle 0H 1514 ; 1 logement, 302 m² ; terrain 2 315 m² ; autorisé - 24/11/2021 ; permis de construire 07418321C0012 ; 556 Route de Maillet ; parcelle 0I 1447 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 089 m² ; autorisé ; SCI LES VERNEYS - 24/09/2021 ; permis de construire 07418321C0011 ; Vers Chateau Nord ; parcelle 0H 891 ; 4 logements, 39 m² ; terrain 313 m² ; autorisé - 24/09/2021 ; permis de construire 07418321C0013 ; 143 Chemin de la Scie ; parcelle 0F 1998 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 439 m² ; commencé - 23/09/2021 ; permis de démolir 07418321C0001 ; 108 Allee des Mesanges ; parcelle 0I 1235 ; terrain 888 m² ; terminé - 12/08/2021 ; permis de construire 07418321C0010 ; Les Vagny ; parcelle 0H 1968 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 927 m² ; annulé - 04/08/2021 ; permis de construire 07418321C0009 ; Le Crot ; parcelles 0A 746, 0A 609 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 457 m² ; autorisé - 22/07/2021 ; permis de construire 07418321C0008 ; Les Rasses ; parcelle 0F 2421 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 625 m² ; commencé - 20/07/2021 ; permis de construire 07418321C0006 ; Lapraz Derriere ; parcelles 0A 310, 0A 1898, 0A 1900 ; 2 logements, 32 m² ; terrain 2 365 m² ; autorisé - 25/05/2021 ; permis d'aménager 07418320C0004 ; Barbey ; parcelle 0F 2014 ; terrain 2 374 m² ; autorisé - 06/05/2021 ; permis d'aménager 07418321C0001 ; 200 Chemin de sur la Cote ; parcelle 0F 828 ; terrain 607 m² ; autorisé - 15/03/2021 ; permis de construire 07418320C0022 ; Ivoray Sud ; parcelle 0J 1369 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 5 171 m² ; commencé - 04/03/2021 ; permis de construire 07418320C0017 ; Les Rasses ; parcelle 0F 2421 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 625 m² ; terminé - 16/02/2021 ; permis de construire 07418320C0021 ; 931 Route du Crot ; parcelle 0A 1717 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 4 287 m² ; terminé - 02/02/2021 ; permis de construire 07418320C0018 ; Souvet ; parcelle 0H 1911 ; 1 logement, 90 m² ; terminé - 04/01/2021 ; permis de construire 07418320C0016 ; Chemi Rural Dit Vers Chateau ; parcelles 0H 885, 0H 888, 0H 891 ; 4 logements, 39 m² ; commencé - 04/01/2021 ; permis de construire 07418320C0020 ; Le Jourdy ; parcelle 0F 2291 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 3 482 m² ; autorisé - 22/12/2020 ; permis de construire 07418320C0013 ; Route de la Combe ; parcelles 0C 669, 0C 674 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 6 503 m² ; terminé - 15/12/2020 ; permis de construire 07418320C0012 ; 7 Passage des Galeries ; parcelle 0F 1457 ; 1 logement, 343 m² ; terrain 906 m² ; commencé - 03/11/2020 ; permis de construire 07418320C0011 ; Route du Crot ; parcelles 0A 2026, 0A 2025, 0A 2022 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 198 m² ; commencé - 03/11/2020 ; permis d'aménager 07418320C0002 ; Les Rasses ; parcelle 0F 2421 ; terrain 1 625 m² ; terminé - 26/08/2020 ; permis de construire 07418320C0006 ; Les Vagnys ; parcelle 0H 1970 ; 1 logement, 111 m² ; commencé - 07/08/2020 ; permis de construire 07418319C0035 ; Mieussy ; parcelles 0F 2597, 0F 2594, 0F 1390 ; 20 m² ; terrain 833 m² ; autorisé ; LE NATIONAL - 27/07/2020 ; permis d'aménager 07418320C0003 ; Chemi de Guillard ; parcelles 0F 2535, 0F 2534 ; terrain 5 619 m² ; terminé - 20/05/2020 ; permis de construire 07418320C0005 ; Verny ; parcelles 0D 1084, 0D 1297 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 5 018 m² ; terminé - 20/05/2020 ; permis d'aménager 07418320C0001 ; L Arly ; parcelles 0F 656, 0F 618, 0F 617 ; terrain 8 268 m² ; autorisé ; ENTREPRISE LACROIX FRERES SARL - 27/04/2020 ; permis de démolir 07418320C0001 ; 80 Chemin des Geais ; parcelle 0H 1544 ; autorisé - 07/04/2020 ; permis de construire 07418320C0002 ; Sur Perreux ; parcelles 0H 1619, 0H 1617 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 7 968 m² ; terminé - 16/03/2020 ; permis d'aménager 07418319C0002 ; Chars de L Arly ; parcelle 0F 649 ; terrain 1 963 m² ; autorisé - 27/02/2020 ; permis de construire 07418319C0030 ; La Grange ; parcelle 0H 1984 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 154 m² ; autorisé - 27/02/2020 ; permis de construire 07418319C0029 ; Prapot ; parcelles 0H 1247, 0H 1245, 0H 1243 ; 390 m² ; terrain 6 380 m² ; terminé - 26/02/2020 ; permis de construire 07418319C0033 ; Chemi de la Villa des Roses ; parcelle 0F 2342 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 985 m² ; commencé - 25/02/2020 ; permis de construire 07418319C0031 ; Bois Riant ; parcelles 0A 1672, 0A 1670 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 2 253 m² ; autorisé ; BOISRIANT - 05/02/2020 ; permis de construire 07418319C0034 ; Ranchy ; parcelle 0C 908 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 484 m² ; commencé - 31/01/2020 ; permis de construire 07418319C0026 ; Le Seuchat ; parcelle 0I 1230 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 095 m² ; commencé ; ARTIS - 31/01/2020 ; permis de construire 07418319C0032 ; Matringes ; parcelles 0F 2758, 0F 2587 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 109 m² ; commencé - 20/01/2020 ; permis de construire 07418319C0028 ; Guyon ; parcelles 0E 1386, 0E 1392 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 843 m² ; annulé - 23/12/2019 ; permis de construire 07418319C0016 ; La Marry D en Bas ; parcelle 0B 1475 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 567 m² ; commencé ; TRADI CHALET SARL - 23/12/2019 ; permis de construire 07418319C0017 ; La Marry D en Bas ; parcelles 0B 1495, 0B 1474 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 812 m² ; commencé ; TRADI CHALET SARL - 23/12/2019 ; permis de construire 07418319C0027 ; La Gauchettaz ; parcelles 0F 2535, 0F 2534 ; 1 logement, 350 m² ; terrain 5 619 m² ; commencé - 13/12/2019 ; permis de construire 07418319C0021 ; Les Vagnys ; parcelle 0H 1178 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 5 770 m² ; terminé - 25/11/2019 ; déclaration préalable 07418319C0037 ; 243 Route de la Montagne ; parcelles 0F 1498, 0F 1479 ; 8 m² ; terrain 94 m² ; autorisé ; FORESTIER PATRIMOINE - 12/11/2019 ; permis de construire 07418319C0012 ; Les Vagny ; parcelles 0H 1178, 0H 1177 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 6 270 m² ; terminé - 12/11/2019 ; permis de construire 07418319C0015 ; Messy ; parcelle 0C 1892 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé - 08/10/2019 ; permis de construire 07418319C0014 ; La Combe-Sud ; parcelles 0C 679, 0C 678 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 212 m² ; autorisé - 07/10/2019 ; permis de construire 07418319C0019 ; Sous Chatel ; parcelles 0H 1833, 0H 1832, 0H 1449 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 5 867 m² ; commencé - 12/07/2019 ; permis de construire 07418319C0009 ; Messy ; parcelle 0C 1893 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 110 m² ; autorisé - 08/07/2019 ; permis de construire 07418319C0010 ; 1112 Route de la Crusaz ; parcelle 0E 198 ; 1 logement ; terrain 417 m² ; commencé - 21/06/2019 ; permis de construire 07418319C0006 ; L Arly ; parcelle 0F 2305 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 928 m² ; commencé - 19/06/2019 ; permis d'aménager 07418319C0001 ; 1 Place de la Mairie ; parcelles 0F 2618, 0F 2616, 0F 1451 ; terrain 2 882 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MIEUSSY - 11/06/2019 ; permis de construire 07418319C0008 ; Terres Blanches ; parcelle 0F 2638 ; 525 m² ; terrain 8 891 m² ; autorisé ; BERTHAUD TP - 20/05/2019 ; permis de construire 07418319C0001 ; 114 Route de la Crusaz ; parcelles 0C 773, 0C 774 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 379 m² ; commencé - 09/05/2019 ; permis de construire 07418319C0004 ; La Combe-Nord ; parcelle 0C 303 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 16 902 m² ; autorisé - 04/04/2019 ; permis de construire 07418319C0002 ; Le Petou ; parcelles 0H 1515, 0H 1612 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 3 548 m² ; annulé - 04/04/2019 ; permis de construire 07418319C0002 ; Le Petou ; parcelles 0H 1515, 0H 1612 ; 156 m² ; terrain 3 548 m² ; annulé - 19/03/2019 ; permis de construire 07418319C0003 ; Sur Varnieux ; parcelle 0H 1687 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé - 21/02/2019 ; permis de construire 07418318C0025 ; Sous les Barmes ; parcelles 0F 2218, 0F 2225 ; 123 m² ; terrain 2 792 m² ; autorisé - 14/02/2019 ; permis de construire 07418318C0027 ; La Marry D en Bas ; parcelles 0B 1479, 0B 1491 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 805 m² ; commencé - 12/02/2019 ; permis de construire 07418318C0026 ; Le Vivier ; parcelle 0E 497 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 465 m² ; commencé - 30/01/2019 ; permis de construire 07418318C0028 ; 300 Route de la Crusaz ; parcelles 0D 311, 0D 310, 0D 309 ; 1 094 m² ; terrain 13 086 m² ; commencé ; GAEC LE COIN - 18/01/2019 ; déclaration préalable 07418318C0043 ; 596 Route de la Montagne ; parcelle 0E 526 ; terrain 791 m² ; autorisé - 21/12/2018 ; permis de construire 07418318C0024 ; Souvet ; parcelle 0H 1374 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 996 m² ; autorisé - 26/11/2018 ; permis d'aménager 07418318C0003 ; 1831 Route de l'Etroit Dente ; parcelles 0H 1178, 0H 1469 ; terrain 8 582 m² ; commencé ; LOTISSALP - 15/11/2018 ; permis de construire 07418318C0020 ; Sur le Crey ; parcelles 0D 290, 0D 1326, 0D 1328 ; 1 319 m² ; terrain 4 896 m² ; commencé - 19/10/2018 ; permis de construire 07418318C0023 ; Varlly ; parcelle 0E 1468 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 3 063 m² ; autorisé - 19/10/2018 ; permis de construire 07418318C0021 ; 250 Chemi de la Foret ; parcelle 0A 1154 ; 1 055 m² ; terrain 13 462 m² ; autorisé ; GAEC BONHEUR DES ALPES - 27/08/2018 ; permis d'aménager 07418318C0002 ; 1 Place de la Mairie ; parcelles 0F 2616, 0F 2618, 0F 1449 ; terrain 2 882 m² ; annulé ; COMMUNE DE MIEUSSY - 22/08/2018 ; permis de construire 07418318C0022 ; Lapraz ; parcelle 0F 614 ; 76 m² ; terrain 1 320 m² ; autorisé - 19/08/2018 ; permis de construire 07418318C0016 ; 1216 Route de Maillet ; parcelles 0I 1399, 0I 1400, 0I 1401 ; 337 m² ; terrain 4 064 m² ; autorisé - 27/07/2018 ; permis de construire 07418318C0018 ; Mouilles D en Haut ; parcelles 0G 617, 0G 63, 0G 62 ; 147 m² ; terrain 22 123 m² ; terminé ; SPL LA RAMAZ - 19/07/2018 ; permis de construire 07418318C0013 ; 975 Route Maillet ; parcelle 0I 585 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 730 m² ; commencé - 13/07/2018 ; permis de construire 07418318C0010 ; 1216 Route de Maillet ; parcelles 0I 1399, 0I 1400, 0I 1401 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 4 064 m² ; autorisé - 11/06/2018 ; permis de construire 07418318C0006 ; Les Proverannes ; parcelle 0J 1435 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé - 04/06/2018 ; permis de construire 07418318C0008 ; Verny ; parcelle 0D 1099 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 596 m² ; terminé - 04/05/2018 ; permis de construire 07418318C0002 ; La Ramaz D en Bas ; parcelles 0B 115, 0B 122, 0B 133 ; 1 logement ; terrain 13 185 m² ; commencé - 26/04/2018 ; permis de construire 07418318C0005 ; Le Feteux ; parcelles 0C 1820, 0C 1823 ; 389 m² ; terrain 4 552 m² ; commencé ; GAEC LE FETEUX - 16/04/2018 ; permis de construire 07418317C0027 ; La Mouillette ; parcelles 0F 2445, 0F 2446 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 199 m² ; terminé - 19/03/2018 ; permis de construire 07418318C0004 ; Drevy ; parcelles 0D 1200, 0D 1192 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 740 m² ; commencé - 07/03/2018 ; déclaration préalable 07418318C0004 ; Le Jourdy ; parcelle 0F 315 ; 53 m² ; terrain 352 m² ; terminé - 26/02/2018 ; permis de construire 07418317C0025 ; Route d'Anglay ; parcelle 0C 908 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 968 m² ; terminé - 19/02/2018 ; permis de construire 07418317C0026 ; Les Grands Pres ; parcelle 0I 1433 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 060 m² ; terminé - 20/11/2017 ; permis de construire 07418317C0019 ; Les Proverannes ; parcelle 0J 1436 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 168 m² ; commencé - 20/11/2017 ; permis de construire 07418317C0022 ; Mieussy ; parcelle 0F 1926 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 626 m² ; terminé - 06/11/2017 ; permis de construire 07418317C0021 ; Varlly ; parcelle 0E 1421 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 5 551 m² ; terminé - 12/10/2017 ; permis de construire 07418317C0017 ; Varly ; parcelle 0E 1472 ; 1 logement, 132 m² ; commencé - 09/10/2017 ; permis de construire 07418317C0015 ; La Marry d'En Haut ; parcelles 0B 1490, 0B 1478 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 805 m² ; terminé ; TRADI CHALET SARL - 05/10/2017 ; permis de construire 07418317C0014 ; Ivoray Sud ; parcelle 0J 1302 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 840 m² ; commencé - 20/09/2017 ; permis de construire 07418317C0020 ; Chemin des Seujets ; parcelles 0J 1269, 0J 255 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 4 312 m² ; commencé - 18/08/2017 ; permis de construire 07418317C0012 ; Barbey ; parcelles 0F 1857, 0F 2221, 0F 2222 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 14 381 m² ; commencé - 16/08/2017 ; permis de construire 07418317C0013 ; 943 Route de Maillet ; parcelles 0I 1504, 0I 582, 0I 583 ; 6 logements, 187 m² ; terrain 1 640 m² ; terminé ; GEF - 16/08/2017 ; déclaration préalable 07418317C0034 ; 186 Chemi de Collote ; parcelle 0C 686 ; 18 m² ; terrain 2 552 m² ; autorisé - 09/06/2017 ; permis de construire 07418317C0006 ; Les Metz ; parcelle 0C 1669 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 462 m² ; commencé - 02/06/2017 ; permis de construire 07418317C0010 ; Les Metz ; parcelle 0C 1669 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 462 m² ; terminé - 29/05/2017 ; permis de construire 07418317C0009 ; 351 Route des Terres Blanches ; parcelles 0F 1562, 0F 1563 ; 1 logement ; terrain 1 517 m² ; terminé - 22/05/2017 ; permis de construire 07418317C0004 ; Vers Dechamp ; parcelle 0H 1660 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 2 366 m² ; autorisé - 10/04/2017 ; permis de construire 07418317C0005 ; Les Gaudins ; parcelle 0H 1803 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 244 m² ; commencé - 06/03/2017 ; permis de construire 07418317C0002 ; 2873 Route de Sommand ; parcelle 0C 1674 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 1 236 m² ; commencé - 08/02/2017 ; permis de construire 07418316C0027 ; Boshe D en Bas ; parcelle 0I 1375 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 328 m² ; commencé - 08/02/2017 ; permis de construire 07418316C0029 ; Vers Ange ; parcelles 0E 1412, 0E 1414, 0E 1419 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 24 427 m² ; autorisé - 30/01/2017 ; permis de construire 07418316C0022 ; Mouilles D en Haut ; parcelles 0G 52, 0G 54 ; 1 logement ; terrain 1 686 m² ; commencé - 13/01/2017 ; permis de construire 07418316C0025 ; Les Grands Pres ; parcelle 0I 1308 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 5 042 m² ; commencé - 19/12/2016 ; permis de construire 07418316C0019 ; Les Grands Pres ; parcelle 0I 1308 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 750 m² ; terminé - 19/12/2016 ; permis de construire 07418316C0021 ; Les Fenils ; parcelle 0B 923 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 5 843 m² ; terminé - 19/12/2016 ; permis de construire 07418316C0021 ; Les Fenils ; parcelle 0B 923 ; 87 m² ; terrain 5 843 m² ; terminé - 14/12/2016 ; permis de construire 07418316C0023 ; Sur le Crey ; parcelles 0D 1328, 0D 1326, 0D 290 ; 60 m² ; terrain 4 896 m² ; autorisé - 12/12/2016 ; déclaration préalable 07418316C0031 ; Vers Bosche ; parcelles 0I 1420, 0I 1418, 0I 1415 ; 16 m² ; terrain 10 004 m² ; autorisé - 02/12/2016 ; permis de construire 07418316C0015 ; Cloiset ; parcelles 0F 788, 0F 2467 ; 2 logements, 466 m² ; terrain 6 281 m² ; terminé - 04/11/2016 ; permis de construire 07418316C0020 ; 114 Che de la Villa des Roses ; parcelle 0F 2266 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 962 m² ; autorisé - 27/10/2016 ; permis de construire 07418316C0018 ; Route de sous Chatel ; parcelles 0H 1064, 0H 1687, 0H 1688 ; 1 logement ; terrain 736 m² ; commencé - 20/09/2016 ; permis de construire 07418316C0017 ; Chemin du Meuraz ; parcelles 0C 950, 0C 948, 0C 947 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 498 m² ; terminé - 15/09/2016 ; permis d'aménager 07418316C0002 ; Varlly ; parcelle 0E 1421 ; terrain 3 063 m² ; terminé - 12/08/2016 ; permis de construire 07418316C0014 ; Les Gets ; parcelle 0H 442 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 278 m² ; terminé ; SCI SOSATIE - 02/08/2016 ; permis d'aménager 07418316C0001 ; Lechat ; parcelles 0H 1637, 0H 1884, 0H 1261 ; terrain 3 284 m² ; terminé - 12/07/2016 ; permis de construire 07418316C0008 ; Les Vagny ; parcelle 0H 1897 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 936 m² ; terminé - 12/07/2016 ; permis de construire 07418316C0010 ; Les Grands Pres ; parcelle 0I 1308 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 5 042 m² ; commencé - 14/06/2016 ; permis de construire 07418316C0006 ; Messy ; parcelles 0C 923, 0C 1627, 0C 1628 ; 2 logements, 50 m² ; terrain 3 510 m² ; autorisé - 12/05/2016 ; permis de construire 07418316C0004 ; Les Grands Pres ; parcelle 0I 1509 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 800 m² ; commencé - 03/05/2016 ; permis de construire 07418316C0003 ; Tres saint Denis ; parcelle 0A 1777 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 660 m² ; commencé - 21/03/2016 ; permis de construire 07418315C0020 ; Les Mouilles ; parcelle 0I 1412 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 2 114 m² ; commencé - 24/02/2016 ; permis de construire 07418315C0019 ; Les Gets ; parcelle 0H 1875 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 969 m² ; commencé - 23/02/2016 ; permis de construire 07418315C0016 ; Planchamp-Sud ; parcelles 0D 1063, 0D 1269 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 14 507 m² ; autorisé - 19/02/2016 ; permis de construire 07418315C0014 ; Les Grands Pres ; parcelle 0I 1308 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 5 042 m² ; terminé - 11/02/2016 ; permis de construire 07418315C0018 ; Matringes ; parcelles 0F 2712, 0F 2713 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 2 134 m² ; terminé - 22/01/2016 ; permis de construire 07418315C0017 ; Ivoray-Sud ; parcelles 0J 1346, 0J 213 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 866 m² ; terminé - 12/11/2015 ; permis de construire 07418315C0010 ; Les Gaudins ; parcelles 0H 1803, 0H 1889 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 931 m² ; annulé - 02/08/2015 ; permis de construire 07418315C0009 ; 55 Rte D Ivoray ; parcelle 0E 1436 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 894 m² ; autorisé - 11/06/2015 ; permis de construire 07418315C0007 ; La Mary D en Haut ; parcelle 0B 1492 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 805 m² ; autorisé - 17/05/2015 ; permis de construire 07418315C0004 ; Cloiset ; parcelle 0F 2462 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 427 m² ; commencé - 30/04/2015 ; permis de construire 07418315C0005 ; 37 Chem du Lavoir ; parcelle 0F 1413 ; 1 logement ; terrain 402 m² ; terminé - 25/04/2015 ; déclaration préalable 07418315C0008 ; A Voie Communale ; parcelle 0C 1729 ; 9 m² ; terrain 3 836 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 05/04/2015 ; permis de construire 07418315C0001 ; 252 Voie Communale ; parcelle 0I 1502 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 594 m² ; commencé - 29/03/2015 ; permis de construire 07418314C0021 ; 13 Chem du Lavoir ; parcelles 0F 1429, 0F 1428, 0F 1427 ; 2 logements, 12 m² ; terrain 775 m² ; commencé - 26/02/2015 ; déclaration préalable 07418315C0004 ; 57 Chem de Quincy ; parcelles 0D 1241, 0D 1239, 0D 803 ; 20 m² ; terrain 2 591 m² ; autorisé - 08/02/2015 ; permis de construire 07418314C0020 ; Les Metz ; parcelle 0C 1830 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 073 m² ; commencé - 08/02/2015 ; permis de construire 07418314C0022 ; 1411 Rte de Sommand ; parcelle 0F 2757 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 274 m² ; terminé - 14/11/2014 ; permis de construire 07418314C0018 ; Vers Lechat ; parcelle 0H 1660 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 417 m² ; terminé - 14/11/2014 ; permis d'aménager 07418314C0002 ; Rte des Places ; parcelle 0I 1308 ; terminé ; DEMETER - 12/11/2014 ; permis de construire 07418314C0010 ; Cloiset ; parcelle 0F 2463 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 1 384 m² ; commencé - 18/10/2014 ; déclaration préalable 07418314C0043 ; Cd N 308 ; parcelles 0D 1328, 0D 1326, 0D 290 ; 13 m² ; terrain 4 496 m² ; autorisé - 22/09/2014 ; permis de construire 07418314C0016 ; Le Clos Galattaz ; parcelles 0B 1438, 0B 1434, 0B 1426 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 011 m² ; terminé - 30/07/2014 ; permis de construire 07418314C0012 ; Les Vagny ; parcelle 0H 1169 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé - 23/07/2014 ; permis de construire 07418314C0009 ; Cloiset ; parcelles 0F 767, 0F 2461 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 1 531 m² ; commencé - 10/07/2014 ; permis de construire 07418314C0011 ; La Combe Nord ; parcelle 0C 1872 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 021 m² ; terminé - 05/05/2014 ; permis de construire 07418314C0004 ; Rte d'Asniere d'En Haut Dr ; parcelle 0A 1861 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 335 m² ; annulé - 12/04/2014 ; permis de construire 07418314C0006 ; Le Plan de Verny ; parcelles 0C 1870, 0C 1867, 0C 1784 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 906 m² ; terminé - 29/03/2014 ; permis d'aménager 07418314C0001 ; Chem de Farquet ; parcelles 0G 68, 0G 72, 0G 563 ; autorisé ; SYNDICAT ESF DE SOMMAND - 20/03/2014 ; permis de construire 07418314C0002 ; 620 Rte de la Combe ; parcelles 0C 309, 0C 1875 ; 2 logements, 366 m² ; terrain 1 660 m² ; commencé - 08/03/2014 ; permis de construire 07418313C0030 ; 2983 Rte de Sommand ; parcelles 0C 1623, 0C 1622 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 994 m² ; commencé - 27/02/2014 ; permis de construire 07418313C0029 ; Les Combes ; parcelle 0C 1814 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 030 m² ; terminé - 20/02/2014 ; permis de construire 07418313C0027 ; 701 Rte de Lapraz ; parcelle 0A 304 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 428 m² ; commencé - 02/02/2014 ; permis de construire 07418313C0023 ; Voie Communale 252 ; parcelle 0I 170 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 800 m² ; commencé - 02/02/2014 ; permis de construire 07418313C0022 ; 1662 Rte du Crot ; parcelles 0A 269, 0A 1540, 0A 1542 ; 16 m² ; terrain 25 010 m² ; commencé - 18/12/2013 ; permis de construire 07418313C0024 ; Voie Communale 236 ; parcelle 0C 1207 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 1 468 m² ; terminé - 08/12/2013 ; permis de construire 07418313C0017 ; Communale N 207 ; parcelle 0H 1875 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 969 m² ; annulé - 29/09/2013 ; permis de construire 07418313C0015 ; Le Seuchat ; parcelle 0I 1229 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 227 m² ; terminé - 27/09/2013 ; permis de construire 07418313C0019 ; La Combre Nord ; parcelle OC 1873 ; 1 logement, 248 m² ; terrain 1 017 m² ; terminé - 21/09/2013 ; permis de construire 07418313C0010 ; Voie Communale N 24 ; parcelle 0A 1651 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 14/09/2013 ; permis de construire 07418313C0016 ; Sous les Feux Sud ; parcelles 0C 818, 0C 1311, 0C 1345 ; 1 logement, 288 m² ; terrain 8 147 m² ; commencé - 28/07/2013 ; permis de construire 07418313C0013 ; La Mollaz - Messy ; parcelles 0D 311, 0D 310, 0D 309 ; 747 m² ; terrain 13 086 m² ; terminé ; GAEC LE COIN - 07/07/2013 ; permis de construire 07418313C0009 ; Terres Blanches ; parcelles 0F 2697, 0F 2700 ; 503 m² ; terrain 1 994 m² ; commencé ; SCI ECHERUX - 03/07/2013 ; permis de construire 07418313C0007 ; Les Touvieres - Dessy ; parcelle 0I 170 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 1 590 m² ; annulé - 12/06/2013 ; permis de construire 07418313C0003 ; Rte D Ivoray ; parcelles 0E 1442, 0E 1437 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 903 m² ; terminé - 28/04/2013 ; permis de construire 07418312C0033 ; Les Vagny ; parcelles 0H 1200, 0H 1202 ; 6 logements, 411 m² ; terrain 1 376 m² ; terminé ; AGORA - 26/04/2013 ; permis de construire 07418312C0032 ; Rd 907 ; parcelles 0F 1512, 0F 1513, 0F 1636 ; 16 logements, 943 m² ; terrain 1 153 m² ; terminé ; PALMYR'IMMO - 26/04/2013 ; permis de construire 07418312C0032 ; Rd 907 ; parcelles 0F 1512, 0F 1513, 0F 1636 ; 943 m² ; terrain 1 153 m² ; terminé ; PALMYR'IMMO - 02/04/2013 ; permis de construire 07418312C0037 ; 2167 Rte de la Socrie ; parcelles 0H 1900, 0H 1902, 0H 1898 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 802 m² ; autorisé - 27/02/2013 ; permis de construire 07418312C0036 ; 58 Montee de la Grabielle ; parcelles 0F 2506, 0F 2506 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 850 m² ; terminé - 24/02/2013 ; permis de construire 07418312C0034 ; Rte du Lac ; parcelle 0A 1179 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 926 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/mieussy-74183/permis La commune : https://aucadastre.fr/mieussy-74183.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/74183/permits