# Les Herses, 39250 Mignovillard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.80008, 6.14527 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39331_0x8vvc.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 17
- Contenance : 1 280 m²
- Identifiant : 39331000ZC0017
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 862,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,4 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 480 kWh par an, pour 1 444 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 127 de la commune

- 02/09/2025 ; permis de construire 0393312500002 ; Les Herses ; parcelles ZC 100, ZC 101, ZC 102 ; 141 m² ; terrain 200 282 m² ; terminé ; SCIERIE CHAUVIN FRERES
- 26/04/2025 ; permis de construire 0393312500001 ; Les Herses ; parcelles ZC 100, ZC 101, ZC 102 ; 13 m² ; terrain 200 282 m² ; terminé ; SCIERIE CHAUVIN FRERES
- 01/02/2022 ; permis de construire 03933121C0014 ; Les Herses ; parcelle ZC 105 ; 7 346 m² ; terrain 20 500 m² ; terminé ; SCIERIE CHAUVIN FRERES
- 30/07/2021 ; permis de construire 03933121C0009 ; Les Herses ; parcelle ZC 52 ; 1 logement ; terrain 3 100 m² ; commencé
- 02/06/2021 ; permis de construire 03933121C0003 ; Les Herses ; parcelles ZC 67, ZC 68 ; 24 m² ; terrain 5 280 m² ; autorisé ; SCIERIE CHAUVIN FRERES
- 17/10/2017 ; permis de construire 03933117C0009 ; Lieu-Dit les Herses ; parcelles ZC 100, ZC 101, ZC 102 ; 711 m² ; terrain 181 407 m² ; terminé ; SCIERIE CHAUVIN FRERES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/mignovillard-39331/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2015.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/mignovillard-39331/les-herses-0x8vvc
La commune : https://aucadastre.fr/mignovillard-39331.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39331_0x8vvc